# Permis de construire de Rambaud (Hautes-Alpes) : 39 autorisations

De 2013 à 2026 : 25 de logement, 10 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/03/2026 ; permis de construire 0051132500001 ; 349 Chemin des Gays ; parcelle ZB 193 ; 280 m² ; terrain 36 960 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME DE CHRISTEL
- 23/09/2025 ; permis d'aménager 0051132500001 ; Devant Ville ; parcelles ZD 72, ZD 73, ZD 74 ; terrain 13 167 m² ; autorisé
- 07/10/2024 ; permis de démolir 00511324H0001 ; 597 Route de la Combe ; parcelle ZI 32 ; terrain 45 153 m² ; autorisé
- 13/11/2023 ; permis de construire 00511323H0003 ; Serre de L Aigle ; parcelles AB 284, AB 164, AB 358 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 3 350 m² ; terminé
- 07/11/2022 ; permis de construire 00511322H0007 ; Les Gays ; parcelles ZB 250, ZB 190 ; 1 logement ; terrain 7 678 m² ; terminé
- 29/08/2022 ; permis de construire 00511322H0003 ; Chemin de Parrone ; parcelles ZB 242, ZB 225 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 1 511 m² ; commencé
- 29/03/2022 ; permis de construire 00511321H0005 ; 70 Chemin les Gays ; parcelle ZC 29 ; 14 m² ; terrain 9 983 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 00511321H0006 ; Impasse de la Coline ; parcelles AB 164, AB 359, AB 286 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 691 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; permis de construire 00511321H0004 ; Saint-Roch ; parcelle ZB 125 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 10/01/2022 ; permis de construire 00511321H0003 ; 220 Chemin des Vignes ; parcelle ZB 79 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 14/06/2021 ; permis de construire 00511321H0002 ; Rue des Granges ; parcelle AB 59 ; 2 logements ; terrain 404 m² ; commencé
- 19/10/2020 ; permis de construire 00511320H0001 ; Voie Communale N_2 ; parcelles AB 187, AB 137, AB 227 ; 162 m² ; terrain 5 244 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RAMBAUD
- 09/03/2020 ; permis de construire 00511319H0007 ; Le Village ; parcelles AB 337, AB 276, AB 340 ; 37 m² ; terrain 2 786 m² ; terminé ; COMMUNE DE LA FREISSINOUSE
- 06/01/2020 ; permis de construire 00511319H0006 ; La Moutouse ; parcelles ZC 128, ZC 131, ZC 120 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 05/08/2019 ; permis de construire 00511319H0005 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZC 120 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 620 m² ; terminé
- 02/07/2019 ; permis de construire 00511319H0003 ; Lotissement les Prairies ; parcelles ZC 124, ZC 120 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 604 m² ; commencé
- 16/04/2019 ; déclaration préalable 00511319H0002 ; La Cote de Malcorps ; parcelle ZE 45 ; 8 m² ; terrain 5 525 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/04/2019 ; permis de construire 00511319H0001 ; Lotissement les Prairies D ; parcelle ZC 120 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 15/04/2019 ; permis de construire 00511319H0002 ; Lotissement les Pairies D ; parcelles ZC 120, ZC 122 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 00511318H0003 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZC 120 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 589 m² ; terminé
- 08/03/2019 ; permis de construire 00511318H0004 ; Lotissement les Prairies ; parcelles ZC 117, ZC 120, ZC 118 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 18/09/2018 ; permis de construire 00511318H0002 ; Les Gays ; parcelle ZB 193 ; 360 m² ; terrain 36 960 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; permis d'aménager 00511318H0001 ; Voie Communale N_7 ; parcelle ZC 85 ; terrain 5 565 m² ; terminé ; FOXIM
- 12/07/2017 ; permis de construire 00511317H0007 ; Chemin de Paronne ; parcelles ZB 242, ZB 225 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 511 m² ; terminé
- 29/05/2017 ; permis de construire 00511317H0005 ; Quartier saint Roch ; parcelles ZB 182, ZB 199, ZB 200 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 29/05/2017 ; permis de construire 00511317H0006 ; Becassis ; parcelle ZB 223 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 26 528 m² ; commencé
- 14/04/2017 ; permis de construire 00511317H0002 ; La Moutouse ; parcelle ZC 109 ; 2 logements, 23 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 08/03/2017 ; permis de démolir 00511317H0001 ; La Combe Haute ; parcelle ZI 32 ; terrain 45 153 m² ; autorisé
- 14/10/2016 ; déclaration préalable 00511316H0008 ; La Moutouse ; parcelle ZC 49 ; 9 m² ; terrain 421 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 27/06/2016 ; permis de construire 00511316H0002 ; Les Girons ; parcelle ZB 172 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 06/09/2015 ; permis de construire 00511315H0004 ; Saint Roch ; parcelles ZB 82, ZB 78 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé
- 15/06/2015 ; permis de construire 00511315H0002 ; Paronne ; parcelles ZB 99, ZB 225 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 999 m² ; annulé
- 29/09/2014 ; permis de construire 00511314H0007 ; La Moutouse ; parcelles ZC 81, ZC 52 ; 542 m² ; terrain 43 159 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de construire 00511314H0004 ; Les Blachettes ; parcelle ZC 21A ; 1 logement, 152 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 00511314H0003 ; Saint Roch ; parcelles ZB 186, ZB 103, ZB 184 ; 2 logements, 162 m² ; terrain 1 017 m² ; commencé
- 03/02/2014 ; permis de construire 00511313H0009 ; Saint Roch ; parcelles ZB 186, ZB 103, ZB 184 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 107 m² ; annulé
- 30/09/2013 ; permis de construire 00511313H0007 ; Bellevue ; parcelle ZH 61 ; 818 m² ; terrain 59 095 m² ; commencé ; GAEC DE BELLEVUE
- 11/07/2013 ; permis de construire 00511313H0008 ; Les Girons ; parcelle ZB 146P ; 842 m² ; terrain 26 528 m² ; commencé ; GAEC BELE ET CRINS
- 28/04/2013 ; permis de construire 00511313H0002 ; Le Village ; parcelle ZE 5 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 852 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/rambaud-05113.md
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