# Permis de construire de Rambucourt (Meuse) : 11 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/06/2026 ; permis de construire 0554122600001 ; 63 Rue Jean Julien Fonde ; parcelle ZL 45 ; autorisé
- 02/09/2025 ; permis de construire 0554122500002 ; 15 Rue du General J-J Fonde ; parcelles AA 82, AA 83 ; 1 logement, 78 m² ; autorisé
- 15/06/2025 ; permis de construire 0554122500001 ; 9 Rue Basse ; parcelles ZL 69, ZL 82, ZL 85 ; 333 m² ; autorisé ; EARL DE L EPICHEE
- 24/04/2023 ; permis de construire 05541223F0001 ; 4 Chem saint Martin ; parcelle ZE 59 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 666 m² ; commencé
- 19/04/2022 ; permis de construire 05541221F0003 ; La Sauce ; parcelle ZC 42B ; 1 logement, 195 m² ; commencé
- 24/11/2020 ; permis de construire 05541220F0002 ; Rue des Jardins ; parcelle AA 32 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 7 375 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 05541220F0001 ; La Sauce ; parcelles ZC 49, ZC 47 ; 756 m² ; terrain 138 650 m² ; autorisé
- 11/01/2018 ; permis de construire 05541217F0001 ; La Sauce ; parcelles ZD 78, ZD 77, ZC 41 ; 1 208 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 05541215G0004 ; Rue des Jardins ; parcelle AA 156 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 29/08/2013 ; déclaration préalable 05541213G0003 ; 12 Rue Julien Fonde ; parcelle AA 61 ; 15 m² ; terrain 604 m² ; autorisé
- 08/02/2013 ; permis de construire 05541212G0003 ; Rue des Jardins ; parcelle AA 31 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 328 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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