# Permis de construire de Rancenay (Doubs) : 49 autorisations

De 2013 à 2025 : 47 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/01/2025 ; permis de démolir 02547724C0001 ; 3 Rue de l'Eglise ; parcelles C 125, C 128, C 126 ; terrain 201 m² ; autorisé
- 03/03/2023 ; permis de démolir 02547722C0001 ; Chemin de l'Oree du Bois ; parcelle C 117 ; terrain 715 m² ; autorisé
- 28/12/2021 ; permis de construire 02547721C0001 ; La Double Ecluse ; parcelles D 203, D 98, D 189 ; 1 logement ; terrain 1 032 m² ; autorisé
- 26/11/2021 ; permis de construire 02547721C0003 ; Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 788, B 790 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 442 m² ; commencé ; LEROS
- 26/11/2021 ; permis de construire 02547721C0004 ; Rue aux Champs du Rang ; parcelle B 792 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 319 m² ; terminé
- 26/11/2021 ; permis de construire 02547721C0005 ; Rue aux Champs du Rang ; parcelle B 791 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 320 m² ; terminé
- 09/11/2021 ; permis de construire 02547721C0002 ; Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 787, B 789 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 26/02/2020 ; permis de construire 02547719C0008 ; parcelle B 665 ; 9 logements, 690 m² ; terrain 2 384 m² ; terminé ; JH INVEST
- 03/12/2019 ; permis de construire 02547719C0007 ; Rue de Lavaux ; parcelles A 734, A 735 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 13/08/2019 ; permis de construire 02547719C0005 ; Lotissement des Belles Riv ; parcelle B 630 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 950 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 02547719C0001 ; Rue de Lavaux ; parcelles C 271, C 265, C 94 ; 5 logements, 664 m² ; terrain 5 300 m² ; terminé ; YOJE
- 29/03/2019 ; permis de construire 02547718C0003 ; 24 Rue aux Champs du Rang ; parcelle B 694 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 21/06/2018 ; permis de construire 02547718C0001 ; Aux Champs du Rang ; parcelles OB 745, OB 732 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 719 m² ; commencé
- 18/01/2018 ; permis de construire 02547717C0002 ; Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 702, B 703 ; 20 logements, 1 654 m² ; terrain 2 314 m² ; autorisé ; JH INVEST
- 20/07/2017 ; permis de construire 02547717C0001 ; 47 Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 753, B 751, B 738 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 959 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 02547716C0009 ; 32 Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 698, A 369 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 1 278 m² ; terminé
- 13/10/2016 ; permis de construire 02547716C0005 ; 10 Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 693, B 711 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 651 m² ; commencé
- 13/10/2016 ; permis de construire 02547716C0006 ; 17b Rue de Lavaux ; parcelles A 241, A 369 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 278 m² ; autorisé
- 11/10/2016 ; permis de construire 02547716C0008 ; 33 Rue aux Champs du Rang ; parcelle B 681 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 656 m² ; autorisé
- 22/09/2016 ; permis de construire 02547716C0007 ; 11 Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 731, B 744 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 769 m² ; terminé
- 06/08/2016 ; permis de construire 02547716C0004 ; 21 Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 749, B 736, B 723 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 079 m² ; terminé
- 08/07/2016 ; permis de construire 02547716C0003 ; Rue Principale ; parcelles C 265, C 271 ; 8 logements, 727 m² ; terrain 3 252 m² ; autorisé ; CARRE EST
- 13/05/2016 ; permis de construire 02547716C0002 ; Voie Interne au Lotissemen ; parcelle B 691 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 08/01/2016 ; permis de construire 02547715C0008 ; 34 Rue aux Champs du Rang ; parcelle B 699 ; 2 logements, 234 m² ; terrain 752 m² ; terminé
- 05/01/2016 ; permis de construire 02547715C0009 ; 39 Rue aux Champs ; parcelle B 678 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 17/06/2015 ; permis de construire 02547715C0004 ; Rue de Lavaux ; parcelle B 690 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 16/04/2015 ; permis de construire 02547715C0005 ; 7 Chemin du Rang ; parcelles B0 742, B0 729 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 729 m² ; commencé ; MARUE
- 05/04/2015 ; permis de construire 02547715C0002 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 27/03/2015 ; permis de construire 02547715C0001 ; 12 Rue aux Champs du Rang ; parcelles B 710, B 692 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 17/10/2014 ; permis de construire 02547714C0005 ; Lotis sous la Grette ; parcelle B 681 ; 2 logements, 254 m² ; terrain 656 m² ; annulé
- 29/08/2014 ; permis de construire 02547714C0006 ; Lotis sous la Grette ; parcelle B 682 ; 2 logements, 254 m² ; terrain 755 m² ; commencé
- 08/08/2014 ; permis de construire 02547714C0004 ; Lot sous la Grette ; parcelle B 680 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 22/07/2014 ; permis de construire 02547714C0003 ; Lot sous la Grette ; parcelle B 683 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 25/05/2014 ; permis de construire 02547714C0002 ; Lotissement sous la Grette ; parcelle OB 679 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 15/05/2014 ; permis de construire 02547713C0013 ; Lotis sous la Grette ; parcelles B 730, B 743 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 716 m² ; commencé
- 28/02/2014 ; permis de construire 02547713C0014 ; Aux Champs du Rang ; parcelles B 746, B 733 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 795 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de construire 02547713C0006 ; Lot sous la Grette ; parcelle B 34 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 20/12/2013 ; permis de construire 02547713C0011 ; Lotis ; parcelles B 727, B 740 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 29/11/2013 ; permis de construire 02547713C0012 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 26/10/2013 ; permis de construire 02547713C0007 ; Sous la Grette ; parcelle OB 695 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 609 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; permis de construire 02547713C0009 ; Sous la Grette ; parcelles B 734, B 747 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 02547713C0010 ; Lot sous la Grette ; parcelle B 696 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 626 m² ; terminé
- 30/08/2013 ; permis de construire 02547713C0008 ; Lot sous la Grette ; parcelles OB 735, OB 748 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 798 m² ; terminé
- 20/08/2013 ; permis de construire 02547713C0001 ; 18 Lot sous la Grette ; parcelles B 689, B 709 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02547713C0003 ; Lot sous la Grette ; parcelle B 684 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 728 m² ; terminé
- 16/07/2013 ; permis de construire 02547712C0001 ; Lot sous la Grette ; parcelle B 627 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 502 m² ; autorisé
- 16/07/2013 ; permis de construire 02547713C0004 ; 15 Lot sous la Grette ; parcelles B 718, B 687 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 697 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 02547713C0002 ; Lot sous la Grette ; parcelles B 719, B 686 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 661 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02547712C0002 ; Sur la Grette ; parcelle B 665P ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 380 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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