# Permis de construire de Ranchot (Jura) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 24 de locaux, 3 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2026 ; permis d'aménager 0394512600001 ; Grande Rue ; parcelles AH 571, AH 81, AH 85 ; terrain 2 318 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RANCHOT
- 16/04/2026 ; permis de construire 0394512600001 ; 23 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 309 ; 52 m² ; terrain 4 908 m² ; autorisé ; RANCHOT IMMO
- 30/12/2025 ; permis de démolir 0394512500001 ; 7 Rue du Stade ; parcelle AH 471 ; terrain 249 m² ; terminé
- 06/01/2025 ; permis de construire 03945124D0002 ; 12 Rue Henri Paul ; parcelles ZD 246, ZD 256, ZD 258 ; 1 467 m² ; terrain 8 356 m² ; commencé ; FINANCIERE BOLE
- 06/01/2025 ; déclaration préalable 03945124D0020 ; 26 Grande Rue ; parcelle AH 114 ; terrain 1 348 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 06/01/2025 ; déclaration préalable 03945124D0021 ; 6 Impasse Cabone ; parcelles ZD 300, ZD 302 ; terrain 1 049 m² ; autorisé
- 15/02/2024 ; permis de construire 03945123D0007 ; Rue Rene Pierre ; parcelles AH 725, AH 729 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 060 m² ; commencé
- 30/01/2024 ; permis de construire 03945123D0006 ; Rue de la Grabusse ; parcelles ZD 199, ZD 313 ; 612 m² ; terrain 4 425 m² ; autorisé ; YZ391
- 22/06/2023 ; permis de construire 03945123D0002 ; Rue Rene Pierre ; parcelles AH 61, AH 629, AH 725 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 060 m² ; annulé
- 22/06/2023 ; permis de construire 03945123D0003 ; Rue Rene Pierre ; parcelles AH 61, AH 629, AH 726 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 034 m² ; commencé
- 06/03/2023 ; permis de construire 03945123D0001 ; Chemin de Voluroux ; parcelles ZH 47, ZH 81 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 995 m² ; commencé
- 20/02/2023 ; permis de construire 03945122D0005 ; parcelles AE 71, AE 72, AE 84 ; 55 m² ; terrain 37 626 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD
- 07/04/2022 ; permis de construire 03945122D0002 ; Rue de la Grabusse ; parcelle ZD 295 ; 398 m² ; terrain 2 491 m² ; autorisé ; SCI BONTEMPS
- 23/02/2021 ; permis de démolir 03945121J0001 ; 5138 au Rondelot ; parcelle AH 685 ; terrain 765 m² ; autorisé
- 21/12/2020 ; permis d'aménager 03945120D0003 ; Les Chenevieres ; parcelles AH 234, AH 235 ; terrain 431 m² ; autorisé
- 05/11/2020 ; permis de démolir 03945120J0002 ; 3 Rue de Gray ; parcelle AH 23 ; terrain 685 m² ; autorisé
- 22/09/2020 ; permis d'aménager 03945120J0002 ; Sur la Raie Nord ; parcelles AH 228, AH 473, AH 475 ; terrain 4 625 m² ; autorisé
- 21/07/2020 ; permis de construire 03945120D0002 ; 9 Rue de la Chapelle ; parcelles AH 175, AH 537, AH 539 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 4 366 m² ; commencé
- 07/04/2020 ; permis de construire 03945120D0001 ; Rue du Stade ; parcelle AH 475 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 898 m² ; autorisé
- 24/02/2020 ; permis de construire 03945119J0010 ; Rue Rene Pierre ; parcelle AH 695 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 03/01/2020 ; permis de construire 03945119J0007 ; Rue de Dole ; parcelles ZD 113, ZD 62 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 8 744 m² ; autorisé
- 25/10/2019 ; permis de construire 03945119D0004 ; 21 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 260 ; 550 m² ; terrain 10 900 m² ; autorisé
- 23/07/2019 ; permis de construire 03945119J0002 ; Sur la Roche ; parcelles ZD 113, ZD 62 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 8 744 m² ; commencé
- 15/01/2019 ; permis de construire 03945118D0005 ; Rue de la Riotte ; parcelle AH 294 ; 2 logements, 143 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 27/09/2018 ; permis de construire 03945118D0004 ; Aux Vaux D Amange ; parcelles ZD 281, ZD 284, ZD 288 ; 195 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé ; SCI ARGI
- 31/07/2018 ; permis de construire 03945118D0002 ; 2 Rue de la Grabusse ; parcelle ZD 293 ; 490 m² ; terrain 5 222 m² ; commencé
- 19/01/2018 ; permis de construire 03945117J0005 ; Moulin des Malades ; parcelles AI 4, AI 1 ; 62 m² ; terrain 3 890 m² ; terminé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 18/08/2017 ; permis de construire 03945117J0004 ; 1 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 189 ; 330 m² ; autorisé
- 29/07/2017 ; permis de construire 03945117J0003 ; Rue de Gendrey ; parcelle AH 420 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 924 m² ; autorisé
- 11/07/2017 ; permis de construire 03945117J0002 ; 23 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 261 ; 891 m² ; terrain 10 592 m² ; commencé ; RANCHOT IMMO
- 06/09/2016 ; permis de construire 03945116J0002 ; Zi Henri Paul ; parcelle ZD 265 ; 94 m² ; commencé ; SCI LES TOUT PETITS
- 02/08/2016 ; permis de construire 03945116J0003 ; 9 Rue des Acacias ; parcelles AI 55, AH 687, AH 680 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 02/08/2016 ; permis de construire 03945116J0004 ; 9 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 78 ; 299 m² ; terrain 1 984 m² ; commencé
- 21/04/2016 ; permis de construire 03945116J0001 ; 12 Rue Henri Paul ; parcelles ZD 258, ZD 256, ZD 246 ; 409 m² ; terrain 5 502 m² ; terminé ; SCI BOLE - OUAKED
- 24/07/2015 ; permis de construire 03945115D0009 ; 8 Rue de la Grabusse ; parcelle ZD 291 ; 265 m² ; terrain 5 168 m² ; terminé ; SCI CAVENNE
- 11/07/2015 ; permis de construire 03945115D0007 ; Aux Vaux D Amange ; parcelle ZD 292 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 3 086 m² ; autorisé
- 11/07/2015 ; permis de construire 03945115D0007 ; Aux Vaux D Amange ; parcelle ZD 292 ; 88 m² ; terrain 3 086 m² ; autorisé
- 22/04/2015 ; permis de construire 03945115D0005 ; 2 Rue des Aiguisons ; parcelles ZA 28, ZA 27 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 22/04/2015 ; permis de construire 03945115D0008 ; 3 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 264 ; 61 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé ; LP
- 01/04/2015 ; permis de construire 03945115D0002 ; 15.17 Rue Henri Paul ; parcelles ZD 288, ZD 284, ZD 281 ; 296 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé ; SCI ARGI
- 27/03/2015 ; permis de construire 03945115D0001 ; 11-12 Rue Henri Paul ; parcelles ZD 289, ZD 283, ZD 282 ; 1 236 m² ; terrain 3 568 m² ; commencé
- 07/07/2014 ; permis de construire 03945114D0002 ; 19 Rue Henri Paul ; parcelle ZD 253 ; 620 m² ; terrain 3 646 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; permis de construire 03945114D0001 ; Rue de la Grabusse ; parcelle ZD 261 ; 702 m² ; terrain 10 592 m² ; annulé ; SCI CM IMMO
- 17/02/2013 ; déclaration préalable 03945113D0002 ; Av de la Gare ; parcelle AE 95 ; terrain 6 750 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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