# Permis de construire de Rans (Jura) : 50 autorisations

De 2014 à 2026 : 38 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de construire 0394522600002 ; Grande Rue ; parcelles ZK 268, ZK 266 ; 147 m² ; terrain 3 101 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RANS
- 20/05/2026 ; permis de construire 0394522600001 ; 2 Rue du Martinet ; parcelle ZD 155 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 834 m² ; autorisé
- 20/01/2026 ; permis de construire 0394522500004 ; Rue du Martinet ; parcelles ZD 181, ZD 182 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 869 m² ; autorisé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0394522500003 ; 1 Lotissement Jean Baptiste ; parcelle ZI 408 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 695 m² ; commencé
- 23/01/2025 ; permis de construire 03945224D0002 ; 6 Grande Rue ; parcelle ZK 328 ; 1 logement ; terrain 645 m² ; autorisé
- 23/01/2025 ; permis de construire 03945224D0002 ; 6 Grande Rue ; parcelle ZK 328 ; terrain 645 m² ; autorisé
- 21/09/2022 ; permis de construire 03945222D0005 ; 58 Grande Rue ; parcelle ZI 255 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 680 m² ; autorisé
- 05/08/2022 ; permis de construire 03945222D0001 ; 14 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 411 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 05/08/2022 ; permis de construire 03945222D0003 ; 9 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 418 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 697 m² ; commencé
- 09/02/2022 ; permis de construire 03945221J0012 ; La Combotte ; parcelle ZR 77 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 29 161 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de démolir 03945221J0001 ; 4 Grande Rue ; parcelle ZK 266 ; terrain 1 398 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RANS
- 17/11/2021 ; permis de construire 03945221D0008 ; 49 Grande Rue ; parcelle ZI 101 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 03/09/2021 ; permis de construire 03945221J0006 ; 20 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 414 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 767 m² ; commencé
- 24/05/2021 ; permis de démolir 03945220J0001 ; 34 Grande Rue ; parcelle ZI 162 ; terrain 447 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RANS
- 07/05/2021 ; permis de construire 03945221J0003 ; 6 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 406 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 30/04/2021 ; permis de construire 03945221J0004 ; 7 Rue du Moulin de la Bruyer ; parcelle ZE 99 ; 27 m² ; terrain 2 480 m² ; autorisé
- 27/01/2021 ; permis de construire 03945220J0004 ; 10 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 415 ; 1 logement, 83 m² ; commencé
- 13/01/2021 ; permis de démolir 03945220D0002 ; 2 Rue des Tremblots ; parcelle ZI 143 ; terrain 345 m² ; autorisé
- 24/07/2020 ; permis de construire 03945220J0002 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 07/01/2020 ; permis de construire 03945219D0008 ; 7 Rue du Moulin de la Bruyer ; parcelle ZE 99 ; 32 m² ; terrain 2 480 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 03945219J0008 ; 32 m² ; autorisé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 19/07/2019 ; permis de construire 03945219J0003 ; 11 Grande Rue ; parcelle ZK 29 ; 3 logements ; terrain 233 m² ; autorisé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03945219J0002 ; 18 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 413 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 695 m² ; commencé
- 22/01/2019 ; permis de construire 03945218J0006 ; 16 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 412 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 28/08/2018 ; permis de construire 03945218J0002 ; 3 Rue Jean-Baptiste Besson ; parcelle ZI 409 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 740 m² ; autorisé
- 12/07/2018 ; permis de construire 03945218J0004 ; 18 Rue des Tremblots ; parcelle ZI 403 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 695 m² ; autorisé
- 06/02/2018 ; permis de construire 03945217J0012 ; 5 Rue Jean Baptiste Besson ; parcelle ZI 416 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 11/01/2018 ; permis de construire 03945217J0011 ; 2 Rue Jean Batiste Besson ; parcelle ZI 404 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 646 m² ; autorisé
- 19/10/2017 ; permis de construire 03945217J0010 ; Lot les Horizons ; parcelle ZI 420 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 29/09/2017 ; permis de construire 03945217J0008 ; 8 Rue Jean Baptiste Besson ; parcelles ZI 237, ZI 248, ZI 250 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 28/09/2017 ; permis de construire 03945217J0009 ; 9 Rue Haute ; parcelle ZI 419 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 701 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis de construire 03945217J0007 ; Rue Haute ; parcelle ZI 421 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 15/06/2017 ; permis de construire 03945217J0005 ; 7 Rue du Moulin de la Bruyere ; parcelle ZE 99 ; 116 m² ; terrain 2 480 m² ; commencé ; FERMETURES ET MENUISERIES DE LA BRUYERE
- 16/05/2017 ; permis de construire 03945217J0002 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 28/04/2017 ; permis de construire 03945217J0004 ; Rue des Tremblots ; parcelles I 385, I 382, I 330 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 24/04/2017 ; permis de construire 03945216J0007 ; Rue des Tremblots ; parcelle ZI 237 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 521 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 03945217J0003 ; Lot les Horizons ; parcelle ZI 397 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 626 m² ; commencé
- 07/04/2017 ; permis de construire 03945217J0001 ; Lot les Horizons ; parcelle ZI 278 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 03/03/2017 ; permis de construire 03945216J0006 ; Lot les Horizons ; parcelle ZI 249 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 16/01/2017 ; permis de construire 03945216J0005 ; Rte du Moulin ; parcelle ZO 54 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 264 m² ; autorisé
- 10/02/2016 ; permis de construire 03945215J0003 ; Grande Rue ; parcelles ZD 86, ZD 88 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 2 989 m² ; commencé ; JACOTTET
- 26/08/2015 ; permis de construire 03945215D0002 ; Chem de Fraisans ; parcelles ZK 297, ZK 51, ZK 304 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 138 m² ; autorisé
- 23/07/2015 ; permis d'aménager 03945215D0001 ; Rue des Tremblots ; parcelles ZI 330, ZI 278, ZI 252 ; terminé ; DROUHAULT HABITAT
- 17/12/2014 ; permis de démolir 03945214D0001 ; Grande Rue ; parcelle ZI 143 ; autorisé
- 10/12/2014 ; permis de construire 03945214D0007 ; Rue des Planches ; parcelle ZR 31 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 240 m² ; terminé
- 28/07/2014 ; permis de construire 03945214D0002 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelle ZK 29 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 380 m² ; autorisé
- 18/07/2014 ; permis de construire 03945214D0005 ; Rue des Planches ; parcelle ZR 82 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 27/05/2014 ; permis de construire 03945213D0006 ; Sur L Accrue ; parcelle ZK 238 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 14 878 m² ; autorisé ; JACOTTET
- 27/05/2014 ; permis de construire 03945213D0006 ; Sur L Accrue ; parcelle ZK 238 ; 195 m² ; terrain 14 878 m² ; autorisé ; JACOTTET
- 07/01/2014 ; permis de construire 03945213D0004 ; Rd 31 ; parcelle ZR 42 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 980 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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