# Permis de construire de Rapey (Vosges) : 3 autorisations

De 2014 à 2016 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/04/2016 ; permis de construire 08837416V0002 ; Au-Dessus de Romont ; parcelles ZC 19, ZC 17 ; 1 193 m² ; terrain 34 930 m² ; terminé ; GAEC DES GAUDINES
- 07/11/2014 ; permis de construire 08837414V0002 ; Ce N 6 ; parcelles ZB 33, ZB 34 ; 445 m² ; terrain 38 158 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE APPARU
- 19/09/2014 ; permis de construire 08837414V0001 ; La Mazulle ; parcelles ZA 61, ZA 28, ZA 26 ; 653 m² ; terrain 9 413 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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