# Permis de construire de Rasteau (Vaucluse) : 120 autorisations

De 2013 à 2025 : 81 de logement, 32 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 30 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/11/2025 ; déclaration préalable 0840962500031 ; Rue de l'Apparent ; parcelle 00 105 ; 2 m² ; terrain 115 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RASTEAU
- 04/04/2025 ; permis de démolir 0840962500001 ; 1 Rue de la Republique ; parcelle 0H 219 ; terrain 568 m² ; autorisé
- 06/02/2025 ; permis de construire 08409624N0011 ; 13 Rue de la Fontaine ; parcelle 0H 233 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 268 m² ; autorisé ; ETS MARCEL AUGIER
- 30/10/2024 ; permis de construire 08409624N0006 ; 6  Rue de la Fontaine ; parcelles 0C 1016, 0C 122, 0C 1016 ; terrain 1 853 m² ; terminé
- 17/09/2024 ; déclaration préalable 08409624N0033 ; 1  Rue de la Republique ; parcelles 0H 218, 0H 219 ; 1 logement ; terrain 721 m² ; autorisé
- 10/09/2024 ; permis de construire 08409624N0008 ; Traverse du Grand Jas ; parcelles 0C 984, 0C 985, 0C 984 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 615 m² ; commencé
- 10/09/2024 ; permis de construire 08409624N0009 ; Chemin de la Gariguette ; parcelle 0E 627 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 21/08/2024 ; permis de construire 08409624N0005 ; 26 Chemin de la Garriguett ; parcelle 0E 409 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 670 m² ; autorisé
- 21/08/2024 ; permis de construire 08409624N0007 ; Lot N_3 Lotissement les Te ; parcelle 0E 1084 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 15/05/2024 ; déclaration préalable 08409624N0016 ; 21 Rue des Ecoles ; parcelle 0C 662 ; 1 logement ; terrain 195 m² ; autorisé ; ETS MARCEL AUGIER
- 10/04/2024 ; permis de construire 08409624N0003 ; 5  Lotissement les Coteaux ; parcelle 0C 1071 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 817 m² ; commencé
- 01/02/2024 ; permis de construire 08409623N0008 ; Lot N Lotissement les Terres Rou ; parcelle 0E 1091 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 305 m² ; terminé
- 18/12/2023 ; permis de démolir 08409623N0001 ; Le Village ; parcelles 0H 77, 0H 76 ; terrain 155 m² ; autorisé
- 20/07/2023 ; permis de construire 08409623N0003 ; 103 Traverse du Stade ; parcelle 0E 1127 ; 186 m² ; terrain 800 m² ; terminé ; CC VAISON VENTOUX
- 03/04/2023 ; permis de construire 08409622N0015 ; Chemin de Carpentras ; parcelles 0C 946, 0C 146, 0C 147 ; 62 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 25/01/2023 ; permis de construire 08409622N0014 ; 358 Route de Vaison ; parcelles 0C 205, 0C 206 ; 287 m² ; terrain 8 055 m² ; commencé ; GAEC DES DEUX G
- 21/12/2022 ; permis de construire 08409622N0013 ; 696 Chemin de la Luminaill ; parcelles 0A 265, 0A 357, 0A 264 ; 55 m² ; terrain 56 052 m² ; commencé ; LA LUMINAILLE
- 14/10/2022 ; permis de démolir 08409622N0001 ; Le Bompous ; parcelle 0F 867 ; terrain 12 m² ; autorisé
- 20/07/2022 ; permis de construire 08409622N0007 ; 6 Impasse des Terres Rouge ; parcelle 0E 1089 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis d'aménager 08409622N0001 ; Chemin de la Garriguette ; parcelle 0E 745 ; 20 m² ; terrain 3 785 m² ; commencé ; COMMUNE DE RASTEAU
- 07/07/2022 ; permis d'aménager 08409622N0001 ; Chemin de la Garriguette ; parcelle 0E 745 ; terrain 3 785 m² ; commencé ; COMMUNE DE RASTEAU
- 05/07/2022 ; déclaration préalable 08409622N0011 ; 13 Rue de L Apparent ; parcelle 0H 164 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 20 m² ; autorisé
- 05/07/2022 ; déclaration préalable 08409622N0010 ; 13 Rue de L Apparent ; parcelle 0H 107 ; terrain 35 m² ; autorisé
- 08/06/2022 ; permis de construire 08409622N0006 ; Lotissement les Terres Rou ; parcelle 0E 1112 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 08/06/2022 ; permis de construire 08409622N0005 ; 247 Chemin des Encostes ; parcelle 0E 444 ; 14 m² ; terrain 13 750 m² ; commencé ; BENOIST-HONORE
- 24/05/2022 ; permis de construire 08409622N0002 ; 14 Rue de la Fontaine ; parcelles 0C 118, 0C 119 ; terrain 455 m² ; terminé
- 25/04/2022 ; permis de construire 08409622N0001 ; Impasse saint Martin ; parcelle 0D 115 ; 185 m² ; terrain 6 465 m² ; commencé
- 03/02/2022 ; permis de construire 08409621N0018 ; 46  Impasse des Coteaux ; parcelle 0C 1066 ; 2 logements, 215 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 08409621N0020 ; 15  Traverse des Terres Ro ; parcelle 0E 1111 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 301 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 08409621N0021 ; 16 Impasse des Terres Rouges ; parcelle 0E 1114 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 351 m² ; commencé
- 08/12/2021 ; permis de construire 08409621N0019 ; 7 Lotissement les Terres R ; parcelle 0E 1088 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 13/10/2021 ; permis de construire 08409621N0017 ; 44 Impasse des Grenaches ; parcelles 0E 1099, 0E 1095 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 13/10/2021 ; permis de construire 08409621N0016 ; Hameau de Blovac ; parcelles 0E 575, 0E 577, 0E 849 ; 192 m² ; terrain 19 570 m² ; autorisé ; SCEA BISCARRAT ROGER
- 13/09/2021 ; permis de construire 08409621N0014 ; 112  Traverse des Coteaux ; parcelle 0C 1071 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 817 m² ; autorisé
- 01/09/2021 ; permis de construire 08409621N0013 ; Impasse des Tavers ; parcelles 0C 747, 0C 938 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 338 m² ; autorisé
- 16/08/2021 ; permis de construire 08409621N0015 ; Lotissement la Garriguett ; parcelle 0E 1105 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; permis de construire 08409621N0011 ; Lotissement les Terres Ro ; parcelle 0E 1118 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 590 m² ; autorisé
- 02/07/2021 ; permis de construire 08409621N0007 ; 96  Traverse des Coteaux ; parcelles 0C 1074, 0C 1074 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 847 m² ; autorisé
- 25/06/2021 ; permis de construire 08409621N0002 ; Les Vaches - Traverse du ; parcelle 0E 1127 ; 148 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 09/06/2021 ; permis de construire 08409621N0009 ; 14 Rue de la Fontaine ; parcelles 0C 118, 0C 119 ; 1 logement ; terrain 455 m² ; commencé
- 19/05/2021 ; permis de construire 08409621N0006 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 24/03/2021 ; permis de construire 08409621N0003 ; Lotissement les Coteaux de ; parcelle 0C 1068 ; 1 logement, 132 m² ; autorisé
- 24/02/2021 ; permis de construire 08409621N0001 ; Lot N_16 Lotissement les ; parcelle 0E 1120 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 08409620N0029 ; Lot N_ 6 Lotissement 'les ; parcelle 0H 1089 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 15/01/2021 ; permis de construire 08409620N0026 ; Rue saint Antoine ; parcelles 0F 453, 0F 454, 0H 165 ; 1 logement ; terrain 4 425 m² ; annulé
- 15/01/2021 ; permis de construire 08409620N0028 ; Lotissement la Garriguette ; parcelles 0E 1094, 0E 1096, 0E 1095 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 3 689 m² ; terminé
- 12/01/2021 ; permis de construire 08409620N0017 ; Traverse de la Garriguette ; parcelle 0E 676 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 151 m² ; terminé
- 15/12/2020 ; permis de construire 08409620N0012 ; Route du Stade (traverse du Stad ; parcelle 0E 1052 ; 3 logements, 130 m² ; terrain 1 215 m² ; terminé ; SCI LA PIERRE TOMBEE
- 15/12/2020 ; permis de construire 08409620N0012 ; Route du Stade (traverse du Stad ; parcelle 0E 1052 ; 130 m² ; terrain 1 215 m² ; terminé ; SCI LA PIERRE TOMBEE
- 08/12/2020 ; permis de construire 08409620N0007 ; Lotissement 'les Coteaux ; parcelle 0C 1073 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 08409620N0021 ; Lotissement la Garriguette ; parcelle 0E 1101 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 08409620N0023 ; Lot 13 Lotissement les Ter ; parcelle 0E 375 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 613 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 08409620N0024 ; Lotissement la Garriguette ; parcelle 0E 882 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 489 m² ; commencé
- 03/12/2020 ; permis de construire 08409620N0019 ; 11  Combe de l'Eoune ; parcelles 0B 1061, 0B 1059, 0B 114 ; 290 m² ; commencé ; SCEA DU DOMAINE DES ESCARAVAILLES
- 19/11/2020 ; permis de construire 08409620N0015 ; Lotissement la Garriguette ; parcelle 0E 952 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 19/11/2020 ; permis de construire 08409620N0022 ; Lot 11 Lotissement les Ter ; parcelles 0E 767, 0E 766, 0E 375 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 10 385 m² ; commencé
- 18/11/2020 ; permis de construire 08409620N0016 ; Lotissement les Terres Rou ; parcelle 0E 375 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 26/10/2020 ; permis de construire 08409620N0014 ; Lotissement la Garriguette ; parcelle 0E 882 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; permis de construire 08409620N0008 ; 96 Traverse des Coteaux ; parcelle 0C 1075 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 21/10/2020 ; permis de construire 08409620N0011 ; Lotissement les Terres Rou ; parcelle 0E 375 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 590 m² ; annulé
- 25/09/2020 ; permis de construire 08409620N0009 ; Lotissement les Terres Rou ; parcelles 0E 375, 0E 766, 0E 767 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 10 385 m² ; terminé
- 25/09/2020 ; permis de construire 08409620N0010 ; Lotissement les Coteaux de ; parcelles 0C 41, 0C 828 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 13 190 m² ; commencé
- 15/09/2020 ; permis de construire 08409620N0005 ; Lotissement les Terrres Ro ; parcelles 0E 375, 0E 766, 0E 767 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 10 385 m² ; terminé
- 31/08/2020 ; permis de construire 08409620N0003 ; Lotissement les Coteaux de ; parcelles 0C 41, 0C 828 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 13/08/2020 ; permis de construire 08409620N0004 ; Lotissement 'les Terres Ro ; parcelles 0E 375, 0E 766, 0E 767 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 23/06/2020 ; permis de construire 08409620N0002 ; 47  Chemin des Encostes ; parcelles 0E 427, 0E 442 ; 219 m² ; terrain 15 740 m² ; commencé ; GAEC DE L'EMPERUS
- 26/02/2020 ; permis de construire 08409619N0009 ; 397  Chemin des Grands Val ; parcelles 0E 160, 0E 159, 0E 157 ; 60 m² ; terrain 13 329 m² ; autorisé
- 04/02/2020 ; permis de construire 08409619N0008 ; Route de la Cave ; parcelle 0C 1036 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 669 m² ; commencé
- 08/10/2019 ; permis d'aménager 08409619N0002 ; Traverse de la Garriguette ; parcelles 0E 882, 0E 676, 0E 881 ; terrain 4 689 m² ; terminé ; G3S PROVENCE
- 05/09/2019 ; permis de construire 08409619N0004 ; 73  Hameau de Blovac - Dom ; parcelles 0E 849, 0E 577, 0E 575 ; 150 m² ; terrain 19 570 m² ; commencé ; SCEA BISCARRAT ROGER
- 02/07/2019 ; permis de construire 08409619N0002 ; Les Fouquesses ; parcelles 0B 84, 0B 85, 0B 86 ; 1 logement ; terrain 10 135 m² ; autorisé
- 18/06/2019 ; permis d'aménager 08409619N0001 ; Route de Cairanne ; parcelles 0E 375, 0E 766, 0E 767 ; terrain 9 972 m² ; terminé ; TDSP
- 08/06/2018 ; permis de construire 08409618N0003 ; 99  Route du Stade ; parcelles 0C 978, 0C 977, 0C 581 ; 157 m² ; terrain 2 152 m² ; commencé
- 30/05/2018 ; permis de construire 08409618N0004 ; Route de Cairanne ; parcelle 0E 396 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 28/04/2018 ; déclaration préalable 08409618N0007 ; 99  Route du Stade ; parcelles 0C 581, 0C 977, 0C 978 ; terrain 2 152 m² ; autorisé
- 27/03/2018 ; permis de construire 08409617N0007 ; Quartier Grand Jas ; parcelle 0C 1042 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 01/03/2018 ; permis de construire 08409618N0001 ; Le Taulier ; parcelle 0C 1017 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 185 m² ; terminé
- 16/11/2017 ; permis de construire 08409617N0005 ; Les Vaches ; parcelles 0E 1027, 0E 1025 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; ARLAU IMMOBILIER
- 16/11/2017 ; permis de construire 08409617N0005 ; Les Vaches ; parcelles 0E 1027, 0E 1025 ; 125 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; ARLAU IMMOBILIER
- 25/08/2017 ; permis de construire 08409617N0004 ; Route du Stade ; parcelle 0C 1023 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 976 m² ; terminé
- 19/07/2017 ; permis de construire 08409617N0003 ; Chemin des Encostes ; parcelles 0E 865, 0E 866, 0E 867 ; 113 m² ; terrain 2 550 m² ; commencé ; BENOIST-HONORE
- 04/05/2017 ; permis de construire 08409617N0002 ; Chemi de Grange Neuve ; parcelles 0E 1003, 0E 1006, 0E 1018 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 1 799 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; déclaration préalable 08409617N0006 ; D69 Route de Cairanne ; parcelle 0E 280 ; 8 m² ; terrain 7 570 m² ; terminé ; COMMUNE DE RASTEAU
- 06/12/2016 ; permis de construire 08409616N0011 ; 1360 Route d'Orange ; parcelles 0E 685, 0E 682, 0E 488 ; 305 m² ; terrain 9 271 m² ; terminé ; EARL DE LA CHEVALIERE
- 05/12/2016 ; permis de construire 08409616N0014 ; Le Taulier ; parcelle 0C 1023 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 976 m² ; annulé
- 16/08/2016 ; permis de construire 08409616N0009 ; 2001 Route de Cairanne ; parcelle 0E 143 ; 250 m² ; terrain 3 845 m² ; annulé
- 21/07/2016 ; permis de construire 08409616N0010 ; Route du Stade - le Taulie ; parcelle 0C 1024 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 911 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; permis de construire 08409616N0006 ; Route du Stade ; parcelle 0E 942 ; 339 m² ; terrain 2 283 m² ; terminé
- 19/05/2016 ; permis de construire 08409616N0008 ; Quartier saint Antoine  Lo ; parcelle 0F 817 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 13/04/2016 ; permis de construire 08409616N0004 ; 8 Rue de la Fontaine ; parcelle 0C 1015 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 251 m² ; commencé
- 29/03/2016 ; permis de construire 08409616N0001 ; Quartier Blovac Nord ; parcelles 0E 586, 0E 619, 0E 641 ; 726 m² ; terrain 16 726 m² ; commencé
- 04/02/2016 ; permis de construire 08409615N0011 ; Le Taulier ; parcelle 0C 522 ; 457 m² ; terrain 11 400 m² ; autorisé
- 18/12/2015 ; permis de construire 08409615N0015 ; Combe de l'Eoune et Fouque ; parcelles 0B 1061, 0B 1060, 0B 1059 ; 180 m² ; terrain 65 695 m² ; commencé
- 23/10/2015 ; permis de construire 08409615N0013 ; Lieu Dit Pied Bresson ; parcelle 0F 846 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 09/10/2015 ; déclaration préalable 08409615N0023 ; Chemin des Encostes- Fourn ; parcelle 0E 866 ; 6 m² ; terrain 1 421 m² ; autorisé ; EARL DU PORT
- 21/09/2015 ; permis de construire 08409615N0005 ; Quartier la Chevaliere ; parcelle 0E 994 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 798 m² ; autorisé
- 11/09/2015 ; permis de construire 08409615N0010 ; Route de la Cave Quartier ; parcelle 0C 1037 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 307 m² ; terminé
- 08/09/2015 ; permis de construire 08409615N0004 ; 11 Montee Pied Bresson ; parcelles 0F 799, 0F 847 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 06/08/2015 ; permis de construire 08409615N0008 ; Pied-Bresson ; parcelle 0F 849 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 30/07/2015 ; permis de construire 08409615N0007 ; La Chevaliere ; parcelle 0E 994 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 752 m² ; terminé
- 22/07/2015 ; permis de construire 08409615N0002 ; Chemin de Grange Neuve ; parcelle 0E 989 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 07/10/2014 ; permis de construire 08409614N0006 ; Rue du Jas ; parcelle C 158 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 756 m² ; terminé
- 07/10/2014 ; permis de construire 08409614N0006 ; Rue du Jas ; parcelle C 158 ; 109 m² ; terrain 1 756 m² ; terminé
- 02/10/2014 ; permis de construire 08409614N0005 ; 332 Rte de Cairanne ; parcelle E 396 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 55 350 m² ; annulé
- 30/09/2014 ; permis de construire 08409614N0007 ; Chem de Roaix A Rasteau ; parcelle C 874 ; 1 logement, 278 m² ; terrain 1 320 m² ; autorisé
- 13/05/2014 ; permis de construire 08409614N0003 ; 16 Chem de la Dague ; parcelle D 79 ; 1 logement ; terrain 1 180 m² ; terminé ; FRANCOISE REY
- 15/04/2014 ; permis de construire 08409613N0006 ; Le Rouge ; parcelles 0E 385, 0E 384, 0E 383 ; 3 logements, 59 m² ; terrain 3 185 m² ; annulé
- 10/04/2014 ; permis de construire 08409614N0002 ; 16 Lot les Vaches ; parcelle E 715 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 28/03/2014 ; permis de construire 08409613N0009 ; Lot saint Antoine ; parcelle F 821 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 21/03/2014 ; permis de construire 08409613N0008 ; Chem des Bouiges ; parcelles C 1013, C 1012 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 05/02/2014 ; permis de construire 08409613N0007 ; Chem de Roaix A Rasteau ; parcelle C 942 ; 1 logement, 250 m² ; terrain 1 240 m² ; annulé
- 30/10/2013 ; permis de construire 08409613N0004 ; Rd 69 Cairanne A Rasteau ; parcelles E 675, E 677 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 22/08/2013 ; permis de construire 08409613N0001 ; Rue du Stade ; parcelles E 633, E 977, E 978 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 13/08/2013 ; permis de construire 08409613N0003 ; Rte du Stade ; parcelle C 987 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 295 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis d'aménager 08409612N0001 ; Cacharel les Condamines ; parcelles C 41, C 828 ; terminé ; GGL AMENAGEMENT
- 27/02/2013 ; permis de construire 08409612N0012 ; Les Vaches ; parcelles E 435, E 436, E 734 ; 220 m² ; terrain 17 500 m² ; autorisé ; SCI L EOLIENNE
- 23/02/2013 ; permis de construire 08409612N0016 ; Chem de Rasteau au Moulin ; parcelle C 480P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 665 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 08409612N0014 ; Le Grand Jas ; parcelles C 983, C 985 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 949 m² ; commencé
- 06/02/2013 ; permis de construire 08409612N0015 ; Saint Antoine ; parcelles F 829, F 824 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 2 161 m² ; commencé
- 23/01/2013 ; permis de construire 08409612N0013 ; La Garriguette ; parcelle E 749 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 2 347 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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