# Permis de construire de Raynans (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/01/2025 ; permis de construire 02548124A0001 ; 5 Grande Rue ; parcelle AB 76 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 7 779 m² ; autorisé
- 16/12/2022 ; permis de construire 02548122A0002 ; 8 Grande Rue ; parcelle AB 370 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 499 m² ; autorisé
- 28/11/2021 ; permis de construire 02548121M0010 ; 7 Rue des Pres ; parcelles ZB 359, ZB 362, ZB 365 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 459 m² ; commencé
- 10/09/2021 ; permis de construire 02548121M0009 ; Ferme du Coteau Chenet ; parcelle ZB 119 ; 1 logement ; terrain 3 560 m² ; terminé
- 10/01/2019 ; permis de construire 02548118M0001 ; 3 Rue de la Perusse ; parcelles AB 180, AB 185, AB 346 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé
- 18/12/2017 ; permis de construire 02548117M0001 ; Impasse des Contours ; parcelles AB 356, AB 362 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 894 m² ; commencé
- 14/05/2016 ; permis de construire 02548116M0003 ; 15 Grande Rue ; parcelles AB 253, AB 252, AB 231 ; terrain 1 626 m² ; autorisé
- 29/03/2016 ; permis de construire 02548116M0001 ; Rue des Pommieres Loti N 19 ; parcelle AB 360 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 07/02/2016 ; permis de construire 02548115M0004 ; 2 Imp des Contours ; parcelle AB 361 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 861 m² ; commencé
- 04/12/2015 ; permis de construire 02548115M0003 ; Lotissement les Pommieres ; parcelle AB 359 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 726 m² ; commencé
- 15/08/2015 ; permis de construire 02548115M0002 ; Rue de la Cote ; parcelle AB 88 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 16/10/2014 ; permis d'aménager 02548114M0001 ; Rte des Pommieres ; parcelles AB 336, AB 40 ; autorisé ; COMMUNE DE RAYNANS
- 07/02/2014 ; permis de construire 02548113M0001 ; Au Cugnot Mouton ; parcelle ZD 3 ; 1 455 m² ; terrain 43 046 m² ; commencé ; GAEC RIGOULOT
- 21/03/2013 ; permis de construire 02548112M0004 ; Rue de la Prusse ; parcelles AB 340, AB 344 ; 2 logements, 166 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 02548112M0005 ; Chem de L  Epenay ; parcelles ZB 103, ZB 104 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 36 670 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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