# Permis de construire de Rayssac (Tarn) : 23 autorisations

De 2013 à 2022 : 5 de logement, 18 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/02/2022 ; permis de construire 08122121A0002 ; La Tibarie ; parcelle BD 85 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 3 770 m² ; terminé
- 03/09/2021 ; permis de construire 08122121A0001 ; Le Village ; parcelle AB 119 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 625 m² ; commencé ; COMMUNE DE RAYSSAC
- 20/10/2020 ; permis de construire 08122120A0001 ; La Menonie ; parcelles AH 105, AH 65, AH 64 ; 500 m² ; autorisé ; GAEC LOUBET-BOUTEILLE
- 07/08/2020 ; déclaration préalable 08122120A0002 ; La Bessiere ; parcelle AT 24 ; 9 m² ; terrain 1 020 m² ; autorisé ; SCI DU FOURNALET I
- 18/05/2019 ; permis de construire 08122119A0002 ; La Croix ; parcelles AR 19, AR 214, AR 212 ; 53 m² ; terrain 31 861 m² ; commencé ; GAEC DE LA CROIX
- 02/03/2019 ; permis de construire 08122119A0001 ; La Bessiere ; parcelles AC 100, AT 75, AT 26 ; 1 280 m² ; terrain 3 480 m² ; commencé ; BARDOU DE LA BESSIERE
- 12/12/2018 ; permis de construire 08122118A0004 ; La Bessiere ; parcelles AT 7, AT 23 ; 1 800 m² ; terrain 33 463 m² ; terminé ; BARDOU DE LA BESSIERE
- 22/03/2018 ; permis de construire 08122118A0001 ; Saint Martin ; parcelle AM 92 ; 193 m² ; terrain 1 845 m² ; autorisé
- 01/12/2017 ; permis de construire 08122117A0010 ; Combe de la Pialade ; parcelles AN 88, AN 176 ; 207 m² ; terrain 4 834 m² ; terminé ; COMMUNE DE RAYSSAC
- 05/07/2017 ; permis de construire 08122117A0008 ; Beau Sejour ; parcelle AY 115P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 09/06/2017 ; permis de construire 08122117A0006 ; Saint-Martin ; parcelle AM 90 ; 120 m² ; terrain 7 917 m² ; autorisé
- 14/04/2017 ; permis de construire 08122117A0003 ; Cabmials ; parcelle BH 36 ; 720 m² ; terrain 7 065 m² ; commencé
- 06/04/2017 ; permis de construire 08122117A0001 ; Beau Sejour ; parcelle AY 115 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 8 738 m² ; commencé
- 02/03/2017 ; permis de construire 08122117A0002 ; La Mouline ; parcelle AN 177 ; 128 m² ; terrain 4 810 m² ; terminé ; SOC GENERALE RECHERCHE EXPLOIT MINIERES
- 22/07/2016 ; permis de construire 08122116A0002 ; Artigues ; parcelles AL 60, AL 58 ; 326 m² ; terrain 14 830 m² ; autorisé
- 11/03/2016 ; permis de construire 08122116A0001 ; La Menomie ; parcelle AH 64 ; 330 m² ; terrain 42 335 m² ; terminé ; GAEC LOUBET-BOUTEILLE
- 08/02/2016 ; permis de construire 08122115A0006 ; Le Bouyssou ; parcelle AO 89 ; 786 m² ; terrain 24 655 m² ; autorisé
- 08/02/2016 ; permis de construire 08122115A0007 ; La Croix ; parcelle AR 2 ; 786 m² ; terrain 33 435 m² ; autorisé
- 04/11/2015 ; permis de construire 08122115A0005 ; Le Bourg ; parcelles AC 94, AC 93, AC 38 ; 103 m² ; terrain 34 438 m² ; commencé ; GAEC ALIBERT
- 18/09/2015 ; permis de construire 08122115A0004 ; L Estividie ; parcelles AY 44, AY 42 ; 703 m² ; terrain 7 568 m² ; terminé ; GAEC DE L'ESTIVIDIE
- 20/05/2015 ; permis de construire 08122115A0001 ; Janade ; parcelle AO 62 ; 1 395 m² ; terrain 57 714 m² ; annulé ; GAEC DE LA RIOYRE
- 26/04/2013 ; permis de construire 08122113A0001 ; Malrose ; parcelles BE 33, BE 34, BE 35 ; 640 m² ; terrain 12 746 m² ; terminé ; DE MALROSE
- 12/01/2013 ; permis de construire 08122112A0006 ; parcelles AB 115, AB 116, AB 117 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 154 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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