# Permis de construire de Reculfoz (Doubs) : 12 autorisations

De 2014 à 2026 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/06/2026 ; déclaration préalable 0254832600003 ; 6 Route des Landettes ; parcelle ZA 89 ; 6 m² ; terrain 995 m² ; autorisé
- 07/04/2026 ; permis de construire 0254832600001 ; Route des Combes Derniers ; parcelles ZA 152, ZA 153 ; 4 logements, 324 m² ; terrain 1 476 m² ; autorisé ; BOURGEOIS INVEST
- 12/09/2024 ; permis de construire 02548324P0001 ; 1 Quartier saint Jean ; parcelles ZA 100, ZA 99 ; 13 m² ; terrain 634 m² ; autorisé
- 01/06/2023 ; permis de construire 02548323P0001 ; Les Marodets ; parcelle ZA 17 ; 180 m² ; terrain 9 660 m² ; commencé ; GAEC LES HELOIMES
- 28/11/2022 ; permis de construire 02548322P0001 ; Route des Combes Derniers ; parcelle ZA 131 ; 2 logements, 241 m² ; terrain 1 478 m² ; autorisé ; BOURGEOIS INVEST
- 27/12/2021 ; permis de construire 02548321P0003 ; 4 Rue Pasteur ; parcelle ZA 57 ; 2 logements, 45 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 30/07/2021 ; déclaration préalable 02548321P0003 ; 4 Quartier saint Jean ; parcelle ZA 142 ; 10 m² ; terrain 331 m² ; autorisé
- 22/12/2017 ; permis de construire 02548317P0003 ; Routes des Landettes ; parcelle ZA 93 ; 40 m² ; terrain 183 m² ; commencé
- 29/03/2017 ; permis de construire 02548316P0001 ; Ld les Marodets ; parcelle ZA 17 ; 1 176 m² ; terrain 9 660 m² ; commencé
- 13/03/2015 ; permis de construire 02548315P0001 ; 1 Quartier saint Jean ; parcelles ZA 100, ZA 99 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 634 m² ; commencé
- 23/01/2015 ; permis de construire 02548314P0002 ; 1 Rte des Landettes ; parcelle ZA 58 ; 2 logements, 63 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 05/12/2014 ; permis de construire 02548314P0001 ; 7 Rue des Lardettes ; parcelle ZA 86 ; 1 logement, 240 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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