# Rue Sombre, 83630 Régusse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.65529, 6.13254 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 83102_0101.

## La parcelle

- Parcelle : M 283
- Contenance : 24 m²
- Identifiant : 831020000M0283
- Feuille : 000 M 02, échelle 1:500, édition 12
- Bâtiment au point : 8,8 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 549 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 635 kWh par an, pour 1 961 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Moulin à vent non reconstitué
- Moulin à vent

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2002.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Le Plantier (Ecole) ; Ecole maternelle Raymond Truc (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 187, dont COMMUNE DE REGUSSE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218301026) ; LES QUATRE C (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/442837290) ; THERY & CO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/901253419) ; LES FESTIVITES REGUSSOISES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/917868549) ; SCI AJ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501525406) ; SELURL FABIENNE CADOR- PHARMACIE DES MOULINS (PHARMACIE DES MOULINS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/422516765)
- Voies voisines : Rue de Castellane (13 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/rue-de-castellane-0012.md ; Rue de la République (15 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/rue-de-la-republique-0098.md ; Place Grimaldi (18 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/place-grimaldi-0060.md ; Rue des Templiers (19 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/rue-des-templiers-0103.md ; Place de l’Horloge (22 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/place-de-l-horloge-0065.md ; Impasse de l'Horloge (27 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/impasse-de-l-horloge-0064.md ; Place Feodale (27 m) https://aucadastre.fr/regusse-83102/place-feodale-f82j4m.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/regusse-83102/rue-sombre-0101
La commune : https://aucadastre.fr/regusse-83102.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/83102_0101