# Permis de construire de Rémondans-Vaivre (Doubs) : 7 autorisations

De 2013 à 2021 : 4 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/11/2021 ; permis de construire 02548521A0003 ; Au Village ; parcelles B 221, B 638 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 001 m² ; autorisé
- 17/01/2021 ; permis de construire 02548520A0003 ; Au Village ; parcelles B 691, B 693 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 007 m² ; autorisé
- 09/01/2020 ; permis de construire 02548519A0007 ; Charebourg ; parcelle ZC 112 ; 3 logements, 149 m² ; terrain 16 124 m² ; commencé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02548518A0002 ; Au Village ; parcelle ZC 155 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02548518A0001 ; 8 Rue du Moulin ; parcelle ZB 32 ; 227 m² ; terrain 12 240 m² ; autorisé
- 05/10/2015 ; permis de construire 02548515A0001 ; 8 Rue du Moulin ; parcelle ZB 32 ; 1 035 m² ; terrain 12 240 m² ; terminé ; SCI DU MOULIN DE LA RANCEUSE
- 05/03/2013 ; permis de construire 02548512A0006 ; 8 Za Rue du Moulin ; parcelle ZB 32 ; 277 m² ; terrain 12 240 m² ; autorisé ; SCI DU ROND PRE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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