# Permis de construire de Remoray-Boujeons (Doubs) : 37 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 7 de locaux, 8 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis d'aménager 02548626P0001 ; 3 des Gits ; parcelles B 1413, ZB 247 ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 23/01/2026 ; permis de construire 02548625P0006 ; 3 Pl de la Mairie ; parcelles B 465, ZA 103 ; terrain 23 399 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; permis d'aménager 02548625P0001 ; Rue de Seigne ; parcelle ZA 117 ; autorisé
- 24/07/2025 ; permis de démolir 02548625P0001 ; 5 Pl de la Mairie ; parcelle B 115 ; autorisé
- 18/03/2025 ; permis d'aménager 02548624P0002 ; Grande Rue ; parcelle B 484 ; autorisé
- 11/03/2025 ; permis d'aménager 02548624P0003 ; Grande-Rue ; parcelle ZB 23 ; commencé ; COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS
- 14/01/2025 ; permis de construire 02548624P0005 ; 5b Place de la Mairie ; parcelles ZA 102, B 462 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 875 m² ; commencé
- 03/12/2024 ; permis de construire 02548624P0004 ; 5 Pl de la Mairie ; parcelles B 85, B 115, B 116 ; 1 logement, 269 m² ; terrain 2 183 m² ; commencé
- 05/09/2024 ; permis de démolir 02548624P0003 ; 5 Bis Pl de la Mairie ; parcelles ZA 102, B 462 ; autorisé
- 05/09/2024 ; permis de démolir 02548624P0002 ; 2 Rte des Gits ; parcelles B 1393, ZA 84 ; autorisé
- 05/09/2024 ; permis de démolir 02548624P0001 ; 5 Pl de la Mairie ; parcelle B 459 ; autorisé
- 30/08/2024 ; permis d'aménager 02548624P0001 ; Grande Rue ; parcelles ZB 287, ZB 288 ; autorisé
- 04/05/2023 ; permis de construire 02548623P0001 ; 86 Grande Rue ; parcelle ZI 130 ; 3 logements ; terrain 1 766 m² ; autorisé
- 02/02/2023 ; permis d'aménager 02548623P0001 ; 22 Grande Rue ; parcelles ZB 122, B 1375 ; autorisé
- 18/06/2021 ; permis de construire 02548621P0001 ; Chem Rural des Trancheras ; parcelles ZB 272, ZB 266 ; 320 m² ; terrain 5 788 m² ; autorisé ; EARL GOLDEN HORSES STABLES
- 06/05/2021 ; permis de construire 02548621P0002 ; Grande Rue ; parcelles ZI 149, ZI 146 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 10/11/2020 ; permis de construire 02548620P0006 ; 64 Grande Rue ; parcelle B 1402 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 850 m² ; annulé
- 13/10/2020 ; permis de construire 02548620P0005 ; 1 Rte de la Grande Cote ; parcelle ZA 81 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 907 m² ; commencé
- 21/04/2020 ; permis de construire 02548620P0002 ; 3 Grande Rue ; parcelle B 545 ; 2 logements, 18 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 19/02/2020 ; permis de construire 02548619P0007 ; Grande Rue ; parcelles ZI 85P, ZI 83P ; 1 logement, 190 m² ; commencé
- 20/01/2020 ; permis de construire 02548619P0005 ; Grande Rue ; parcelles ZH 153, ZE 92 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 688 m² ; terminé
- 09/09/2019 ; permis de construire 02548619P0003 ; Au Village ; parcelles ZB 167, ZB 165 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 2 362 m² ; terminé
- 16/08/2019 ; permis d'aménager 02548619P0002 ; 3 Grande Rue ; parcelle ZB 180 ; autorisé
- 26/07/2019 ; permis de construire 02548619P0002 ; 44 Grande Rue ; parcelle ZI 23 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 798 m² ; commencé
- 18/07/2019 ; permis d'aménager 02548619P0001 ; Grande Rue ; parcelles ZB 180, ZB 18 ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 02548619P0001 ; 11 Place de la Mairie ; parcelle B 493 ; 2 logements ; terrain 890 m² ; terminé ; COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS
- 04/09/2018 ; déclaration préalable 02548618P0008 ; 7 Place de la Mairie ; parcelle B 505 ; 1 logement ; terrain 1 299 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02548618P0001 ; 2 Rue du Cret ; parcelle ZI 122 ; 12 m² ; terrain 1 283 m² ; terminé ; COMMUNE DE REMORAY-BOUJEONS
- 08/06/2017 ; permis de construire 02548617P0002 ; 4 Chem des Places ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 852 m² ; terminé
- 08/11/2016 ; déclaration préalable 02548616P0010 ; 70 Grande Rue ; parcelle ZH 78 ; 45 m² ; terrain 2 800 m² ; autorisé
- 06/09/2016 ; permis de construire 02548616P0003 ; 48 Grande Rue ; parcelles ZE 85, ZE 78, ZE 16 ; 603 m² ; autorisé
- 03/03/2015 ; permis de construire 02548614P0007 ; Ld la Vuillaumiere ; parcelles ZA 108, ZA 104 ; 1 434 m² ; terrain 26 764 m² ; commencé ; GAEC DE LA VUILLAUMIERE
- 19/07/2014 ; permis de construire 02548614P0004 ; parcelle ZH 148 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 977 m² ; autorisé
- 19/06/2014 ; permis de construire 02548614P0002 ; Grande Rue ; parcelles ZK 80, ZK 79, ZK 18 ; 1 280 m² ; terrain 111 638 m² ; terminé
- 31/12/2013 ; permis de construire 02548613P0003 ; 56 Grande Rue ; parcelle ZH 149 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 21/05/2013 ; permis de construire 02548613P0001 ; 7 Pl de la Mairie ; parcelles B 505, B 511 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 258 m² ; commencé
- 31/01/2013 ; permis de construire 02548612P0009 ; 1 logement, 120 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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