# Permis de construire de Renédale (Doubs) : 10 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2024 ; permis de construire 02548724P0002 ; Pre de la Fontaine ; parcelle A 106P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/07/2023 ; permis de construire 02548723P0002 ; Chemin des Murets ; parcelle A 433 ; 897 m² ; terrain 34 915 m² ; terminé
- 16/05/2023 ; permis de construire 02548723P0001 ; 5 Rue Principale ; parcelles A 393, A 428, A 429 ; terrain 476 m² ; terminé
- 06/03/2023 ; permis de construire 02548722P0003 ; Rue Principale ; parcelle A 397 ; 27 m² ; terrain 14 500 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02548722P0002 ; Rue Principale ; parcelle A 354 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 5 976 m² ; commencé
- 03/04/2022 ; permis de démolir 02548722P0001 ; 5bis Rue Principale ; parcelle A 393 ; autorisé
- 03/01/2022 ; déclaration préalable 02548721P0004 ; 6 Rue de la Fontaine ; parcelle A 110 ; 1 logement ; terrain 233 m² ; terminé
- 16/09/2015 ; permis de construire 02548715P0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelle A 123 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 23/07/2015 ; permis de construire 02548715P0001 ; 200 m² ; commencé
- 21/03/2013 ; permis de construire 02548713P0001 ; Ld la Grande Planche ; parcelles A 32, A 398, A 397 ; 1 225 m² ; terrain 33 818 m² ; terminé ; GAEC BONNET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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