# Permis de construire de Rennes-sur-Loue (Doubs) : 8 autorisations

De 2013 à 2021 : 5 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/02/2021 ; permis de construire 02548820C0004 ; 6 au Village ; parcelles C 215, C 220, C 223 ; 6 logements, 103 m² ; terrain 2 210 m² ; commencé
- 10/03/2020 ; permis de construire 02548820C0001 ; parcelle ZD 75 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 09/06/2018 ; déclaration préalable 02548818C0003 ; Place du Village ; parcelles ZD 77, ZD 79 ; 19 m² ; terrain 16 992 m² ; annulé ; CHEZ CLAUDINE - AU CAMPING DE LA FERME
- 20/03/2016 ; permis de construire 02548816C0002 ; 10 Chemi des Champs Blonds ; parcelle ZC 32 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 16/03/2016 ; permis de construire 02548816C0003 ; Chem des Champs Blonds ; parcelle ZC 82 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; permis de construire 02548813C0002 ; Rte de By ; parcelle ZB 49 ; 126 m² ; terrain 14 130 m² ; autorisé
- 26/07/2013 ; permis de construire 02548813C0003 ; Champs Lambart ; parcelles ZB 6, ZB 1 ; 90 m² ; autorisé
- 23/07/2013 ; permis de construire 02548813C0001 ; 10 Rue du Moulin ; parcelles C 188, C 40 ; 1 logement ; terrain 275 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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