# Permis de construire de Reugney (Doubs) : 18 autorisations

De 2013 à 2024 : 10 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/12/2024 ; permis de construire 02548924N0002 ; Rue Neuve ; parcelle A 1614 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 507 m² ; autorisé
- 14/07/2024 ; permis de construire 02548924N0001 ; 19 Grande Rue ; parcelles A 1502, A 1573, A 1574 ; 14 m² ; terrain 3 589 m² ; autorisé ; COMMUNE DE REUGNEY
- 25/05/2023 ; permis de construire 02548923N0002 ; Route de Bolandoz ; parcelles WA 22, WA 23 ; 1 118 m² ; terrain 11 962 m² ; terminé ; GAEC DE BEAUREGARD
- 05/12/2022 ; permis de construire 02548922N0005 ; 9 Rue du Chateau d'Eau ; parcelles WB 109, WB 120 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 31/10/2022 ; permis de construire 02548922N0004 ; 6 Impasse Maurice Salomon ; parcelles A 1501, A 1502, A 701P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 31/10/2022 ; permis de démolir 02548922N0001 ; 1 Rue des Erables ; parcelles A 1501, A 700 ; terrain 2 144 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 02548922N0003 ; 2 Rue du Chateau D Eau ; parcelles WB 110, WB 111 ; 1 logement, 89 m² ; commencé
- 16/06/2022 ; permis de construire 02548921N0002 ; Rue saint Joseph ; parcelles A 825, AK 1531 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 29/04/2022 ; permis de construire 02548922N0001 ; 11 Rue du Chateau D Eau ; parcelle WB 119 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 16/02/2022 ; permis de construire 02548921N0001 ; Lotissement 'du Chateau d' ; parcelle WB 105 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 912 m² ; terminé
- 01/04/2020 ; permis de construire 02548919N0003 ; Voie Communale N_17 ; parcelle WB 74 ; 1 192 m² ; terrain 24 410 m² ; terminé ; SOC COOP AGR FROM FRUIT BOLANDOZ REUGNEY
- 28/06/2019 ; permis de construire 02548919N0001 ; Lotissement du Chateau d'E ; parcelle WB 84 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 8 473 m² ; commencé
- 23/05/2017 ; permis de construire 02548916N0006 ; Chemin saint Joseph ; parcelle WH 24 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 958 m² ; commencé
- 10/04/2017 ; permis de construire 02548916N0005 ; 20b ; parcelle WB 19 ; 568 m² ; terrain 7 500 m² ; terminé ; GAEC DES COULANGES
- 06/02/2017 ; permis de construire 02548916N0004 ; 1 Rue de la Vie de Chantrans ; parcelle A 1498 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 527 m² ; autorisé
- 19/03/2015 ; permis de construire 02548914N0002 ; 3 Rte de Bolandoz ; parcelles WA 23, WA 22 ; 590 m² ; terrain 11 962 m² ; terminé ; GAEC DE BEAUREGARD
- 20/12/2013 ; permis de construire 02548913N0004 ; Chem de Terres Chailley ; parcelle WB 66 ; 2 029 m² ; commencé ; GAEC DE L'AURORE
- 26/07/2013 ; permis de construire 02548913N0003 ; Rain Rougueux ; parcelles WB 68, WB 66, WB 53 ; 133 m² ; annulé ; GAEC DE L'AURORE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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