# Rue des Charmes, 59870 Rieulay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.37677, 3.25691 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59501_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 260 kWh par an, pour 1 350 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine mixte correspondant au tissu urbain de la commune. elle est essentiellement affectee a l'habitat, aux equipements, aux commerces, aux services et aux activites non polluantes, du PLU Rieulay, en vigueur depuis le 10/07/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 11

- 21/05/2024 ; 6 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 86,9 m², construit en 2002 ; énergie D, climat D
- 25/03/2023 ; 9 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 121,6 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C
- 25/03/2023 ; 13 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 121,6 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C
- 24/03/2023 ; 4 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 87,2 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C
- 24/03/2023 ; 1 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 86,9 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C
- 24/03/2023 ; 7 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 121,6 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C
- 24/03/2023 ; 3 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 86,9 m², construit en 2002 ; énergie D, climat D
- 09/03/2023 ; 8 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 123 m² ; énergie C, climat C
- 27/12/2022 ; 5 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 87,2 m² ; énergie D, climat D
- 27/12/2022 ; 2 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 86,9 m² ; énergie D, climat D
- 19/07/2022 ; 8 Rue des Charmes 59870 Rieulay ; maison, 130 m², construit en 2002 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/07/1991.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire le Colombier (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 36, dont GROUPE SOS SENIORS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775618150) ; A FLEUR DE PEAU (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/533956710) ; DESTOCKPRIME (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/812164432) ; SARL DBCS (DBS) (DBS) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/794952226) ; TCM CONSTRUCTIONS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/842835951) ; MINE DE BEAUTE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/843427931)
- Voies voisines : Rue des Hallots (53 m) https://aucadastre.fr/rieulay-59501/rue-des-hallots-0050.md ; Rue de Larentis (88 m) https://aucadastre.fr/rieulay-59501/rue-de-larentis-0105.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rieulay-59501/rue-des-charmes-0010
La commune : https://aucadastre.fr/rieulay-59501.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59501_0010