# Permis de construire de Rigney (Doubs) : 21 autorisations

De 2013 à 2022 : 9 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/09/2022 ; permis de construire 02549022C0004 ; Grande Rue ; parcelles ZK 529, ZK 532 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 17/01/2022 ; permis de construire 02549021C0004 ; parcelle ZL 134 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02549021C0001 ; Les Vignottes ; parcelles ZB 13, ZB 12 ; 296 m² ; terrain 8 046 m² ; autorisé
- 31/08/2020 ; permis de construire 02549020C0003 ; Chemin de L Ecluse ; parcelle ZB 34 ; 855 m² ; terrain 43 272 m² ; autorisé ; GAEC DE LA TOUR MAIRE
- 22/07/2020 ; permis de construire 02549020C0002 ; 9 Rue Basse ; parcelle ZK 126 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 325 m² ; commencé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02549020C0001 ; Sur la Grande Fin ; parcelle ZB 9 ; 2 892 m² ; terrain 151 548 m² ; commencé ; SCEA DE LA ROCHE
- 25/01/2020 ; permis de construire 02549019C0002 ; Sur la Grande Fin ; parcelles ZC 27, ZC 29 ; 2 583 m² ; terrain 201 062 m² ; annulé ; SCEA DE LA ROCHE
- 26/05/2019 ; permis de construire 02549019C0001 ; Le Moulin Martin ; parcelle ZI 137 ; 2 229 m² ; terrain 10 074 m² ; commencé
- 18/11/2018 ; permis de construire 02549018C0006 ; 2 Grande Rue ; parcelles ZK 263, ZK 264, ZK 399 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 11 533 m² ; autorisé ; LES TROIS CHENES
- 29/09/2018 ; permis de construire 02549018C0003 ; 1 Route de Rignosot ; parcelle ZD 32 ; 2 120 m² ; terrain 51 837 m² ; autorisé ; SICA PORCS PIERREFONTAINE
- 03/09/2018 ; permis de construire 02549018C0004 ; 3 Grande Rue ; parcelles ZK 271, ZK 273, ZK 274 ; 1 logement, 44 m² ; commencé
- 03/09/2018 ; permis de construire 02549018C0004 ; 3 Grande Rue ; parcelles ZK 271, ZK 273, ZK 274 ; 44 m² ; commencé
- 19/04/2018 ; permis de construire 02549018C0001 ; Chemin de L Ecluse ; parcelle ZK 52 ; 295 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé
- 12/03/2018 ; permis de construire 02549018C0002 ; Rue du Champs de Foire ; parcelles ZK 414, ZK 407, ZK 314 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 762 m² ; commencé
- 30/06/2017 ; permis de démolir 02549017C0001 ; Ferme de la Roche ; parcelle ZC 23 ; autorisé ; SCEA DE LA ROCHE
- 29/05/2017 ; permis de construire 02549017C0002 ; 25 Route de Vandelans ; parcelle ZK 267 ; 1 logement, 34 m² ; commencé
- 21/03/2016 ; déclaration préalable 02549016C0001 ; 7 Rue de la Gare ; parcelle ZB 70 ; 1 logement ; terrain 850 m² ; autorisé
- 18/09/2015 ; permis de construire 02549015C0005 ; 508 m² ; autorisé
- 19/08/2015 ; permis de construire 02549015C0001 ; Grande Rue ; parcelle ZK 355 ; 374 m² ; terrain 1 592 m² ; commencé
- 13/06/2015 ; permis de construire 02549015C0002 ; 22 Grande Rue ; parcelles ZK 482, ZK 188 ; 2 logements ; terrain 623 m² ; terminé
- 10/02/2013 ; déclaration préalable 02549013C0001 ; 12 Rte de Moncey ; parcelle ZI 93 ; 31 m² ; terrain 9 941 m² ; autorisé ; GAEC BEUDET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rigney-25490/permis
La commune : https://aucadastre.fr/rigney-25490.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25490/permits