# Permis de construire de Rillans (Doubs) : 13 autorisations

De 2014 à 2026 : 8 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/01/2026 ; permis de construire 02549225D0004 ; 2 Rue de Surpre ; parcelle ZC 97 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 14/08/2024 ; permis de construire 02549224D0001 ; 5 Rue Principale ; parcelles A 463, A 464, A 465 ; 14 m² ; terrain 1 429 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RILLANS
- 01/04/2022 ; permis de construire 02549222D0001 ; 1 Rue Principale ; parcelle ZC 488 ; 1 logement, 15 m² ; autorisé
- 06/02/2022 ; permis de construire 02549221D0005 ; Rue de Trouvans ; parcelle ZA 97 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 6 926 m² ; annulé
- 15/05/2021 ; permis de construire 02549221D0002 ; 2 Rue de Trouvans ; parcelle ZA 96 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 1 366 m² ; commencé
- 27/09/2019 ; permis de construire 02549219D0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelle A 565 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 760 m² ; terminé ; CYSTMA
- 21/06/2018 ; permis de construire 02549218D0001 ; La Craie ; parcelles ZA 102, ZA 65, ZA 45 ; 278 m² ; terrain 67 330 m² ; terminé ; GAEC DU MONT DU CIEL
- 02/02/2017 ; permis de construire 02549216D0005 ; Rue du Mont Ciel ; parcelle ZA 87 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 16/06/2016 ; permis de construire 02549216D0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelle ZC 81 ; 522 m² ; terrain 13 711 m² ; commencé ; EARL CLAUSSE
- 06/07/2015 ; permis de construire 02549215D0001 ; 2 Rue des Journaux ; parcelle ZA 104 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé
- 22/12/2014 ; permis de construire 02549214D0001 ; La Craie ; parcelles ZA 102, ZA 103 ; 508 m² ; terrain 55 040 m² ; commencé ; GAEC DU MONT DU CIEL
- 29/10/2014 ; permis de construire 02549213D0002 ; parcelle ZB 56 ; 49 m² ; terrain 72 980 m² ; commencé ; ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL
- 10/02/2014 ; permis de construire 02549213D0001 ; Chemin des Journaux ; parcelle ZA 92 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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