# Permis de construire de Riotord (Haute-Loire) : 133 autorisations

De 2013 à 2026 : 73 de logement, 48 de locaux, 6 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 43 autorisations et 29 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de construire 0431632600008 ; 180 des Morilles ; parcelle AK 231 ; 1 logement, 37,9 m² ; terrain 1 683 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 0431632600005 ; 1288 de Ladroit ; parcelles AX 31, AX 32 ; 28,42 m² ; terrain 16 668 m² ; autorisé
- 24/04/2026 ; permis de construire 0431632600006 ; La Chavana ; parcelle AK 4328 ; 618 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; permis de construire 0431632600001 ; 83 Route de Deneyrolles Hautes ; parcelles AC 28, AC NC, AC 167 ; 1 logement ; terrain 1 683 m² ; autorisé
- 06/04/2026 ; permis d'aménager 04316325Y0001 ; Le Monteil ; parcelles AE 198, AE 168 ; autorisé
- 05/04/2026 ; permis de construire 0431632600004 ; 626 de la Côte ; parcelle AS 40 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 3 410 m² ; autorisé
- 30/03/2026 ; permis de construire 0431632600003 ; Hauteville ; parcelle AM 28 ; 1 logement, 167,41 m² ; terrain 1 530 m² ; commencé
- 19/02/2026 ; déclaration préalable 0431632600002 ; 1870 Route de Dunieres ; parcelles CM 179, CM 9 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 932 m² ; autorisé
- 09/02/2026 ; déclaration préalable 0431632600001 ; 1261 de Chambaud ; parcelles AC 63, AC 62 ; 520 m² ; terrain 11 660 m² ; autorisé
- 08/12/2025 ; déclaration préalable 04316325Y0035 ; 8 Place de L Eglise ; parcelle BX 79 ; 1 logement ; terrain 202 m² ; autorisé
- 25/11/2025 ; permis de construire 04316325Y0005 ; Chemi de Geneve ; parcelle BE 95 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 7 871 m² ; autorisé
- 26/09/2025 ; déclaration préalable 04316325Y0029 ; 5 Rue du Pont ; parcelle BX 58 ; 2 logements, 65 m² ; terrain 80 m² ; autorisé
- 20/03/2025 ; déclaration préalable 04316325Y0001 ; 6 Impas des Genevriers ; parcelle BZ 200 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 840 m² ; autorisé
- 24/02/2025 ; permis de construire 04316324Y0009 ; Les Buffes ; parcelle AE 227 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 083 m² ; terminé
- 21/01/2025 ; déclaration préalable 04316324Y0033 ; La Chavana ; parcelle AN 164 ; 8 m² ; terrain 2 418 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE LA HAUTE LOIRE
- 07/01/2025 ; permis d'aménager 04316324Y0003 ; La Chavana ; parcelles AK 50, AK 51, AK 61 ; terminé ; HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
- 19/09/2024 ; permis d'aménager 04316324Y0002 ; 7 Impas des Jardins ; parcelles BW 29, BW 32, BW 33 ; terminé ; COMMUNE DE RIOTORD
- 09/06/2024 ; permis de démolir 04316324Y0002 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles BW 170, BW 174, BW 175 ; autorisé ; OPH DE LA HAUTE-LOIRE
- 04/06/2024 ; permis d'aménager 04316324Y0001 ; 1 Rue du Pont ; parcelles BW 432, BW 248, BW 249 ; commencé ; COMMUNE DE RIOTORD
- 31/05/2024 ; permis de construire 04316324Y0003 ; Hauteville ; parcelle AM 28 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 530 m² ; autorisé
- 28/05/2024 ; permis de construire 04316324Y0004 ; Zone Industriel la Chavana ; parcelle AN 150 ; 1 006 m² ; terrain 13 302 m² ; autorisé ; SCI DES BLING
- 15/05/2024 ; permis de construire 04316324Y0002 ; 318 Rue des Geraniums ; parcelle BV 359 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 4 435 m² ; autorisé
- 25/02/2024 ; déclaration préalable 04316324Y0002 ; 10 Rue du Viel Hospice ; parcelle BX 110 ; 1 logement ; terrain 88 m² ; autorisé
- 30/12/2023 ; permis de construire 04316323Y0009 ; Za de Chavana ; parcelle AN 160 ; 974 m² ; terrain 6 550 m² ; autorisé ; JVI
- 09/11/2023 ; permis de démolir 04316323Y0001 ; La Scie du Freycenet ; parcelle AP 4 ; autorisé
- 04/10/2023 ; permis de construire 04316323Y0007 ; Chemi des Myrtilles ; parcelle BZ 17 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 890 m² ; autorisé
- 30/05/2023 ; permis de construire 04316323Y0006 ; Pourrat ; parcelle CD 103 ; 1 logement ; terrain 307 m² ; autorisé
- 09/05/2023 ; permis de construire 04316323Y0005 ; L Aulagnier ; parcelle AK 245 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 506 m² ; autorisé
- 24/04/2023 ; permis de construire 04316323Y0004 ; Les Panents ; parcelle AB 159 ; 1 logement ; terrain 1 762 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; permis de construire 04316323Y0003 ; Pourrat ; parcelle CD 153 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 235 m² ; autorisé
- 18/03/2023 ; permis de construire 04316323Y0001 ; L Aulagnier ; parcelle AK 221 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 21/12/2022 ; permis de construire 04316322Y0011 ; Le Fressinet ; parcelles AP 140, AP 142 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 110 m² ; annulé
- 03/09/2022 ; permis de construire 04316322Y0008 ; La Pothee ; parcelle AP 25 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 6 800 m² ; commencé
- 18/08/2022 ; déclaration préalable 04316322Y0020 ; La Garnasse ; parcelle BN 161 ; 9 m² ; terrain 4 380 m² ; terminé ; FREE MOBILE
- 20/07/2022 ; permis de construire 04316322Y0003 ; Pourrat ; parcelle CD 154 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 13/07/2022 ; permis de construire 04316322Y0007 ; Malfour ; parcelle AI 31 ; 1 logement ; terrain 2 800 m² ; autorisé
- 03/06/2022 ; permis de construire 04316322Y0005 ; Les Viats ; parcelle BV 105 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 950 m² ; terminé
- 09/05/2022 ; permis d'aménager 04316322Y0001 ; 6 Rue du Pont   Rue Traversiere ; parcelles BW 340, BW 337, BW 152 ; commencé
- 12/04/2022 ; déclaration préalable 04316322Y0005 ; 1 Rue du Felletin ; parcelles BW 150, BW 44, BX 153 ; 4 m² ; terrain 442 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 10/04/2022 ; permis de construire 04316321Y0012 ; Saint Meyras ; parcelle BH 129 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 190 m² ; commencé
- 23/03/2022 ; permis de construire 04316321Y0013 ; La Pothee ; parcelle AP 28 ; 2 logements, 259 m² ; terrain 5 140 m² ; commencé
- 13/03/2022 ; permis de construire 04316322Y0001 ; Le Monteil ; parcelle AE 220 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 04/03/2022 ; permis de construire 04316321Y0014 ; 2 Rue du 19 Mars 1952 ; parcelles BW 307, BW 306 ; terrain 115 m² ; annulé ; ALEXAYM
- 11/11/2021 ; déclaration préalable 04316321Y0026 ; 3 Chemi des Ecureuils ; parcelle BZ 227 ; 19 m² ; terrain 819 m² ; autorisé
- 11/08/2021 ; permis de construire 04316321Y0004 ; L Olagnier ; parcelle AK 242 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé
- 28/07/2021 ; permis de construire 04316321Y0007 ; Lotis les Pins  Lot N  11 ; parcelle CL 248 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 195 m² ; autorisé
- 20/07/2021 ; permis de construire 04316321Y0005 ; L Aulagnier ; parcelle AK 241 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 535 m² ; commencé
- 25/05/2021 ; déclaration préalable 04316321Y0017 ; Les Combes ; parcelle BY 24 ; 1 logement ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 09/04/2021 ; déclaration préalable 04316321Y0005 ; Les Setoux ; parcelle BN 238 ; 19 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RIOTORD
- 11/02/2021 ; permis de construire 04316320Y0011 ; Les Mazeaux ; parcelle BV 106P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 745 m² ; terminé
- 11/02/2021 ; permis de construire 04316321Y0001 ; 52 Chemi du Mazary ; parcelle BT 102 ; 1 logement ; terrain 2 950 m² ; commencé
- 04/02/2021 ; permis de construire 04316320Y0013 ; Les Viats ; parcelle BV 104 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 350 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; permis de construire 04316320Y0012 ; L Aulagnier ; parcelle AK 246 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 506 m² ; terminé
- 31/12/2020 ; permis de construire 04316320Y0010 ; Le Monteil ; parcelle AE 219 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 101 m² ; commencé
- 20/11/2020 ; permis de construire 04316320Y0006 ; Lotis les Pins ; parcelle CL 251 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 986 m² ; terminé
- 19/11/2020 ; déclaration préalable 04316320Y0027 ; 2 Signolles ; parcelle BX 50 ; autorisé
- 13/08/2020 ; permis de construire 04316320Y0003 ; Creux de Faurie ; parcelle AP 93 ; terrain 2 120 m² ; autorisé
- 03/08/2020 ; déclaration préalable 04316320Y0019 ; Pourra ; parcelle CD 100 ; 1 logement ; terrain 127 m² ; autorisé
- 23/07/2020 ; permis de construire 04316320Y0005 ; Les Setoux ; parcelle BP 96 ; 1 logement ; autorisé
- 07/07/2020 ; déclaration préalable 04316320Y0014 ; 12 Place de L Eglise ; parcelle BX 429 ; 1 logement ; terrain 497 m² ; autorisé ; CB IMMOBILIER 43
- 22/06/2020 ; permis de construire 04316320Y0004 ; Les Buffes ; parcelle AE 225 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 023 m² ; terminé
- 29/05/2020 ; permis de construire 04316320Y0002 ; Zi Chavana ; parcelle AN 150 ; 179 m² ; terrain 15 158 m² ; commencé ; SCI DES BLING
- 03/04/2020 ; permis de construire 04316320Y0001 ; Le Fressinet ; parcelles AP 117, AP 116, AP 113 ; 440 m² ; terrain 24 190 m² ; autorisé ; DA JI
- 28/01/2020 ; permis de construire 04316319Y0012 ; Sous les Mazeaux ; parcelles BV 344, BV 356, BV 342 ; 999 m² ; terrain 14 790 m² ; terminé ; GAEC DU SERPOLET
- 21/01/2020 ; permis de construire 04316319Y0014 ; 4 Chemi de la Riaille ; parcelle AD 150 ; 235 m² ; terrain 1 325 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de construire 04316319Y0011 ; L Aulagnier ; parcelles AK 248, AK 247 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 993 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de démolir 04316319Y0002 ; 4 Rue du Pont et 1 Rue du Velay ; parcelles BW 152, BW 151, BW 24 ; autorisé
- 31/07/2019 ; permis de construire 04316319Y0009 ; Rue des Rosiers ; parcelle BX 173 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 247 m² ; commencé
- 08/07/2019 ; permis de construire 04316319Y0008 ; Le Monteil ; parcelles AE 221, AE 218 ; 1 logement, 94 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 04316319Y0007 ; Les Pres ; parcelle AO 366 ; 209 m² ; terrain 1 898 m² ; commencé
- 05/07/2019 ; permis de construire 04316319Y0006 ; Les Panents ; parcelle AB 180 ; 80 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 04316319Y0003 ; Le Monteil ; parcelles AE 206, AE 216 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 04316319Y0004 ; Za la Chavana Lot N  1 ; parcelle AO 401 ; 1 461 m² ; terrain 15 327 m² ; commencé ; CAD PROMOTIONS
- 26/03/2019 ; permis de construire 04316319Y0001 ; 36 m² ; terminé ; COMMUNE DE RIOTORD
- 08/03/2019 ; permis de construire 04316318Y0009 ; Sarcenas ; parcelles CI 23, CI 24, CI 25 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 670 m² ; commencé
- 18/10/2018 ; permis de construire 04316318Y0007 ; Zi Chavana ; parcelle AN 126 ; 240 m² ; terrain 15 158 m² ; commencé ; SCI DES BLING
- 01/10/2018 ; permis de construire 04316318Y0006 ; Le Plateau ; parcelle BX 151 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 204 m² ; terminé
- 08/06/2018 ; permis de construire 04316318Y0003 ; Le Fressinet ; parcelle AP 146 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 891 m² ; commencé
- 19/04/2018 ; permis de construire 04316318Y0002 ; Les Mazeaux ; parcelle BY 43 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 770 m² ; commencé
- 30/03/2018 ; permis de construire 04316318Y0001 ; Ladroit ; parcelles AW 50, AW 49, AW 48 ; 2 logements ; terrain 16 490 m² ; autorisé
- 05/02/2018 ; permis de démolir 04316318Y0001 ; Les Mazeaux ; parcelle BV 337 ; autorisé
- 25/01/2018 ; permis de construire 04316317Y0012 ; L Aulagnier ; parcelle AK 180 ; 190 m² ; terrain 2 957 m² ; terminé
- 23/01/2018 ; permis de construire 04316317Y0013 ; Sarcenas ; parcelle CK 123 ; 1 061 m² ; terrain 21 760 m² ; terminé
- 09/01/2018 ; permis de démolir 04316317Y0002 ; Imm le Sorbier 2 ; parcelle BX 328 ; autorisé ; OPH DE LA HAUTE-LOIRE
- 19/12/2017 ; permis de construire 04316317Y0011 ; Le Monteil ; parcelle AE 59 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 222 m² ; commencé
- 05/09/2017 ; permis de construire 04316317Y0010 ; Les Mazeaux ; parcelles BV 407, BV 406 ; 1 300 m² ; terrain 4 870 m² ; terminé
- 20/06/2017 ; permis de construire 04316317Y0008 ; Le Monteil ; parcelle AE 59 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 907 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 04316317Y0005 ; Le Monteil ; parcelle AO 316 ; 159 m² ; terrain 2 443 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de construire 04316317Y0007 ; L Aulagnier ; parcelle AK 231 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 683 m² ; terminé
- 14/06/2017 ; permis de construire 04316317Y0006 ; Le Truchat les Cetoux ; parcelle BD 170 ; 481 m² ; terrain 19 700 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 04316317Y0003 ; Rte du Vivarais ; parcelle BX 81 ; 144 m² ; terrain 3 060 m² ; terminé ; HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
- 15/05/2017 ; déclaration préalable 04316317Y0005 ; Chateau de Duby ; parcelle AV 111 ; terrain 1 038 m² ; autorisé ; AU TEMPS SUSPENDU
- 27/04/2017 ; permis de construire 04316317Y0002 ; Les Setoux ; parcelles BD 84, BD 83 ; 371 m² ; terrain 14 800 m² ; commencé
- 25/04/2017 ; permis de construire 04316317Y0001 ; 12 Pl de L Eglise ; parcelle BX 81 ; terrain 3 060 m² ; autorisé ; SARL DOLMAZON - POMPES FUNEBRES
- 21/03/2017 ; permis de construire 04316316Y0010 ; L Aulagnier ; parcelle AK 172 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 230 m² ; autorisé
- 20/03/2017 ; permis de construire 04316316Y0004 ; Clavas ; parcelles BM 301, BM 297, BM 76 ; 16 m² ; autorisé ; LA CLAVARINE
- 11/02/2017 ; permis de construire 04316316Y0011 ; La Pothee ; parcelle AP 187 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 873 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de construire 04316316Y0009 ; 17 Lot le Fournay ; parcelle BZ 227 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 819 m² ; terminé
- 03/12/2016 ; permis de construire 04316316Y0007 ; L Aulagnier ; parcelle AK 223 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 13/10/2016 ; permis de construire 04316316Y0006 ; L Aulagnier ; parcelle AK 223 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 683 m² ; annulé
- 13/09/2016 ; permis de construire 04316316Y0005 ; Rte du Vivarais ; parcelle CL 220 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 468 m² ; terminé
- 26/07/2016 ; permis de construire 04316316Y0003 ; Les Mazeaux ; parcelle BV 96 ; 1 756 m² ; terrain 7 310 m² ; commencé
- 04/06/2016 ; permis de construire 04316315Y0015 ; Za de Mauras ; parcelle AO 367 ; 452 m² ; terrain 2 856 m² ; terminé ; MARCON BERNARD SARL
- 04/03/2016 ; permis de construire 04316315Y0014 ; Le Fressinet ; parcelle AP 204 ; 332 m² ; terrain 3 200 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA FERME DES BREBIQUETTES
- 30/11/2015 ; permis d'aménager 04316315Y0001 ; Monteil ; parcelles AE 59, AE 58 ; terminé
- 29/09/2015 ; permis de construire 04316315Y0008 ; Les Buffes ; parcelle AK 71 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 383 m² ; terminé
- 28/09/2015 ; permis de construire 04316315Y0003 ; Les Pres ; parcelles AO 311, AO 309, AO 305 ; 576 m² ; terrain 4 426 m² ; commencé ; BONEL
- 28/07/2015 ; permis de construire 04316315Y0002 ; Zone Artisanale des Mauras ; parcelle AO 365 ; 67 m² ; terrain 2 155 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAINT JULIEN MOLHESABATE
- 02/04/2015 ; permis de construire 04316315Y0001 ; Deneyrolles Basses ; parcelle AD 121 ; 1 m² ; terrain 494 m² ; terminé
- 09/02/2015 ; permis de construire 04316314Y0010 ; Deneyrolles Basses ; parcelles AD 101, AD 102 ; 167 m² ; terrain 15 570 m² ; terminé
- 08/12/2014 ; permis de construire 04316314Y0009 ; Le Monteil ; parcelle AO 409 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 269 m² ; autorisé
- 22/09/2014 ; permis de démolir 04316314Y0001 ; Rue du Vieil Hospice ; parcelle BX 328 ; autorisé ; OPH DE LA HAUTE-LOIRE
- 09/09/2014 ; permis de construire 04316314Y0007 ; Les Setoux ; parcelles BD 84, BD 83 ; 191 m² ; autorisé
- 05/09/2014 ; permis de construire 04316314Y0008 ; Le Vernet ; parcelle BD 37 ; 784 m² ; terrain 18 720 m² ; terminé
- 23/06/2014 ; permis de construire 04316314Y0003 ; Sarcenas ; parcelle CK 123 ; 130 m² ; terrain 21 760 m² ; autorisé
- 07/06/2014 ; permis de construire 04316314Y0005 ; Lot les Pins ; parcelles CL 258, CL 245 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 266 m² ; commencé
- 29/05/2014 ; permis de construire 04316314Y0002 ; Chem des Ecureuils ; parcelle BZ 264 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 272 m² ; terminé
- 29/04/2014 ; déclaration préalable 04316314Y0009 ; 336 All des Tilleuls ; parcelle BX 336 ; 6 m² ; terrain 5 096 m² ; autorisé ; HAUT PAYS DU VELAY COMMUNAUTE
- 14/04/2014 ; permis de construire 04316314Y0001 ; Les Buffes ; parcelle AK 224 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 754 m² ; terminé
- 18/02/2014 ; déclaration préalable 04316314Y0003 ; Les Grands Vias ; parcelle CH 15 ; 14 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé ; ITAS TIM
- 14/02/2014 ; permis de construire 04316313Y0014 ; Les Charives ; parcelle BV 399 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 4 391 m² ; autorisé
- 29/11/2013 ; permis de construire 04316313Y0013 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 04/10/2013 ; permis de construire 04316313Y0011 ; Le Monteil ; parcelles AO 318, AO 284, AO 280 ; 1 logement ; terrain 423 m² ; terminé
- 23/09/2013 ; permis de construire 04316313Y0008 ; Les Panens ; parcelles AB 185, AB 187, AB 166 ; 84 m² ; terrain 801 m² ; autorisé
- 19/07/2013 ; permis de construire 04316313Y0007 ; Les Combes ; parcelle BY 40 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 2 214 m² ; annulé
- 02/07/2013 ; permis de construire 04316313Y0009 ; Le Fraisse ; parcelle A0 140 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 8 600 m² ; commencé
- 05/06/2013 ; déclaration préalable 04316313Y0010 ; 3 Rue du Stade ; parcelle BX 186 ; terrain 1 220 m² ; terminé ; COMMUNE DE RIOTORD
- 27/05/2013 ; permis de construire 04316313Y0002 ; Leygas ; parcelles CM 30, CM 197 ; 1 logement ; terrain 8 927 m² ; terminé
- 19/04/2013 ; permis de construire 04316312Y0010 ; Deneyrolles Hautes ; parcelle AC 164 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 20/03/2013 ; permis de construire 04316313Y0001 ; Za la Chavana 2 ; parcelle AN 64 ; 1 679 m² ; terrain 13 525 m² ; annulé ; ARNAUD SAS
- 08/03/2013 ; permis de construire 04316312Y0008 ; 2 Rte du Midi ; parcelle BW 22 ; 4 105 m² ; terrain 12 771 m² ; terminé ; EHPAD LE TRIOLET
- 28/02/2013 ; permis de construire 04316312Y0011 ; La Chavana ; parcelle AN 126 ; 1 312 m² ; terrain 15 158 m² ; commencé ; SCI DES BLING
- 01/02/2013 ; permis de construire 04316312Y0009 ; Deneyrolles Hautes ; parcelle AC 165 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 923 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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