# Permis de construire de Rioz (Haute-Saône) : 242 autorisations

De 2013 à 2026 : 144 de logement, 82 de locaux, 7 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 71 autorisations et 47 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; permis de construire 0704472600004 ; Rue des Près Vert ; parcelle AN 209 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 847 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 0704472600003 ; Rue des Prés Verts ; parcelle AN 198 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 975 m² ; autorisé
- 23/04/2026 ; permis de construire 0704472500020 ; 1 Rue Clement Ader ; parcelle 0A 788 ; 750 m² ; terrain 3 966 m² ; autorisé ; SCI RX VESOUL
- 19/03/2026 ; permis de construire 0704472500024 ; 5 Route de Montbozon ; parcelles AK 29, AK 70 ; 794 m² ; terrain 3 962 m² ; autorisé ; ALPHATECH HOLDING
- 12/02/2026 ; déclaration préalable 0704472600004 ; 1 Rue des Noisetiers ; parcelle AI 266 ; 17 m² ; terrain 794 m² ; autorisé
- 05/02/2026 ; permis de construire 0704472500023 ; 14 Rue de l'Eglise ; parcelle AH 55 ; 4 logements, 231 m² ; terrain 2 532 m² ; autorisé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0704472500021 ; Rue Pasteur ; parcelle A 780 ; 530 m² ; terrain 3 335 m² ; autorisé ; SCI DE LOURDON
- 29/01/2026 ; permis de construire 0704472500019 ; 1 logement, 80 m² ; autorisé ; GIRARDET IMMO
- 29/01/2026 ; permis de construire 0704472500019 ; 80 m² ; autorisé ; GIRARDET IMMO
- 23/01/2026 ; permis de construire 0704472500022 ; Rue des Pres Verts ; parcelle AN 185 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 669 m² ; autorisé
- 10/11/2025 ; permis de construire 0704472500017 ; Rue des Pres Verts ; parcelle AN 177 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 1 692 m² ; commencé
- 29/10/2025 ; permis de construire 0704472500018 ; Rue des Pres Verts ; parcelle AN 191 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 749 m² ; autorisé
- 06/10/2025 ; permis de construire 0704472500013 ; Dournon ; parcelles D 360, D 587 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 076 m² ; commencé
- 12/09/2025 ; permis de construire 0704472500014 ; 18 Grande Rue les Fontenis ; parcelle ZB 225 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 795 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0704472500002 ; 8 Route de Tresilley ; parcelle ZA 62 ; 1 logement, 251 m² ; terrain 1 702 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0704472500009 ; Rue Clair Soleil ; parcelle AM 269 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 795 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0704472500010 ; Rue du Card ; parcelle AN 176 ; 2 logements, 283 m² ; terrain 1 822 m² ; autorisé
- 12/05/2025 ; permis de construire 0704472500003 ; Au Noyerot ; parcelle AN 156 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 12/05/2025 ; permis de construire 0704472500007 ; 2 Rue de l'Artisanat ; parcelles AK 103, AK 103 ; 25 m² ; terrain 1 590 m² ; autorisé
- 02/05/2025 ; permis de construire 0704472500004 ; Rue Clement Ader ; parcelles A 776, A 776, A 784 ; 3 591 m² ; terrain 15 698 m² ; autorisé ; XYLO
- 24/04/2025 ; permis de construire 0704472500005 ; Rue Louis Pasteur - Rue Cl ; parcelles A 794, A 795, ZA 795 ; 537 m² ; terrain 12 000 m² ; autorisé ; LA JOLLA
- 22/04/2025 ; permis de construire 07044724C0016 ; 15 Rue de la Faiencerie ; parcelles AH 289, AH 291, AH 292 ; 359 m² ; terrain 2 944 m² ; commencé ; SCI JEANDEL
- 18/04/2025 ; permis de construire 0704472500006 ; 14 Route de Tresilley ; parcelle ZA 59 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 792 m² ; commencé
- 13/02/2025 ; permis de construire 0704472500001 ; Lotissment les Pres Verts ; parcelle AN 189 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 030 m² ; commencé
- 06/02/2025 ; permis de construire 07044724C0014 ; Chemin des Grands Poiriers ; parcelles ZB 157, ZB 157, ZB 158 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 150 m² ; commencé
- 02/12/2024 ; permis de construire 07044724C0011 ; Grande Rue ; parcelle C 827 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 800 m² ; terminé
- 12/11/2024 ; permis d'aménager 07044723C0002 ; Rue du Tacot ; parcelles AN 7, ZK 24, ZK 83 ; terrain 66 143 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 13/08/2024 ; permis de démolir 07044724C0001 ; 15 Rue de la Faiencerie ; parcelle AH 289 ; terrain 1 148 m² ; autorisé ; SCI JEANDEL
- 24/07/2024 ; permis de construire 07044724C0010 ; Lotissement les Pres Verts ; parcelle AN 182 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 643 m² ; autorisé
- 26/04/2024 ; permis de construire 07044724C0008 ; Billecard ; parcelle ZA 66 ; 44 m² ; terrain 15 416 m² ; autorisé
- 25/03/2024 ; permis de construire 07044724C0004 ; 8 Rue Louis Pasteur ; parcelle 0A 759 ; 1 741 m² ; terrain 9 630 m² ; autorisé ; MECA-FORGING
- 12/02/2024 ; permis de construire 07044723C0009 ; Zone Pole Developpement Ec ; parcelle A 779 ; 1 677 m² ; terrain 8 365 m² ; terminé ; LES COMPTOIRS THE CAFE
- 30/01/2024 ; permis de construire 07044723C0013 ; La Roche ; parcelles ZB 58, ZB 137 ; 340 m² ; terrain 76 084 m² ; autorisé ; SCEA DES FONTENIS
- 23/01/2024 ; permis de construire 07044723C0010 ; 9 Rue Georges Stefenson ; parcelle A 766 ; 124 m² ; terrain 1 339 m² ; terminé ; ODMEL
- 24/10/2023 ; permis de construire 07044723C0007 ; 15 Rue du Pays Neuf ; parcelle AH 140 ; 1 logement ; terrain 115 m² ; terminé
- 28/08/2023 ; permis de construire 07044723C0008 ; Za du Chemin du Bois de Ch ; parcelle AK 78 ; 151 m² ; terrain 7 293 m² ; commencé ; LABOR INTERPROF ANALYSE LAITIERE
- 06/07/2023 ; permis d'aménager 07044723C0001 ; Rue de Dournon ; parcelles D 626, D 626, ZH 78 ; terrain 7 927 m² ; autorisé
- 13/06/2023 ; permis de construire 07044723C0006 ; Rue Alfred Nobel ; parcelle ZL 160 ; 608 m² ; terrain 10 242 m² ; autorisé ; SCI JC2D
- 11/05/2023 ; permis de construire 07044723C0003 ; Rue Alexandre Graham Bell ; parcelles ZL 118, ZL 127, ZL 131 ; 439 m² ; terrain 3 525 m² ; commencé ; GCR
- 11/05/2023 ; permis de construire 07044723C0004 ; 10 Rue Alexandre Graham Bell ; parcelle ZL 170 ; 477 m² ; terrain 4 088 m² ; commencé ; BGB GROUP
- 09/05/2023 ; permis de construire 07044722C0022 ; Rue de la Zone Industriell ; parcelle AK 92 ; 190 m² ; terrain 599 m² ; autorisé
- 29/03/2023 ; permis de construire 07044722C0017 ; Route de la Malachere ; parcelle ZL 64 ; 450 m² ; terrain 173 651 m² ; autorisé
- 02/03/2023 ; permis de construire 07044722C0010 ; Rue du Noirfond ; parcelle AE 144 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 584 m² ; terminé ; ATLANA
- 02/03/2023 ; permis de construire 07044722C0010 ; Rue du Noirfond ; parcelle AE 144 ; 53 m² ; terrain 584 m² ; terminé ; ATLANA
- 13/02/2023 ; permis de construire 07044722C0021 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelles AN 159, AN 159, AN 158 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 909 m² ; commencé ; A.N.N.E 2
- 13/02/2023 ; permis de construire 07044722C0021 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelles AN 159, AN 159, AN 158 ; 77 m² ; terrain 1 909 m² ; commencé ; A.N.N.E 2
- 08/02/2023 ; permis de construire 07044722C0023 ; Derriere Anthon ; parcelle ZH 160 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 073 m² ; terminé
- 06/02/2023 ; permis de construire 07044722C0025 ; Lotissement les Pres Verts ; parcelle AN 192 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 470 m² ; commencé
- 12/01/2023 ; permis de construire 07044722C0019 ; Rue du Card ; parcelle AN 188 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 779 m² ; commencé
- 13/12/2022 ; permis de construire 07044722C0018 ; 1 B Rue des Cytises ; parcelle AM 152 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 1 809 m² ; autorisé
- 13/12/2022 ; permis de construire 07044722C0018 ; 1 B Rue des Cytises ; parcelle AM 152 ; 28 m² ; terrain 1 809 m² ; autorisé
- 10/12/2022 ; déclaration préalable 07044722C0050 ; Les Fontenis ; parcelle A 1218 ; 8 m² ; terrain 70 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 22/11/2022 ; permis de construire 07044722C0015 ; Rue du Card ; parcelle AN 184 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 17/11/2022 ; permis de construire 07044722C0016 ; Lotissement les Pres Verts ; parcelle AN 193 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 101 m² ; commencé
- 27/10/2022 ; permis de construire 07044722C0014 ; Lotissement les Pres Vert ; parcelle AN 181 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 21/10/2022 ; permis de construire 07044722C0013 ; Lotissement les Pres Verts ; parcelle AN 186 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 658 m² ; terminé
- 12/09/2022 ; permis de construire 07044722C0008 ; Impasse des Sorbiers ; parcelle AM 115 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 12/09/2022 ; permis de construire 07044722C0006 ; Rue de la Zone Indistriell ; parcelle AK 92 ; 190 m² ; terrain 599 m² ; annulé
- 25/07/2022 ; permis d'aménager 07044722C0001 ; Anthon ; parcelle C 827 ; terrain 3 800 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis de construire 07044722C0005 ; Lotissement les Pres Vert ; parcelle AN 183 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 623 m² ; commencé
- 13/06/2022 ; permis de construire 07044722C0004 ; Rue de la Fontaine ; parcelles C 806, C 808 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 747 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis de construire 07044722C0003 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelle AN 156 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 974 m² ; annulé
- 21/04/2022 ; permis de construire 07044722C0002 ; Lotissement les Pres Vert ; parcelle AN 164 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 11/04/2022 ; permis de construire 07044721C0031 ; Rue de Tresilley ; parcelle ZA 63 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 851 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 07044721C0032 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis de construire 07044721C0030 ; Zone Artisanale Charrieres ; parcelle Z4 88 ; 1 008 m² ; terrain 4 956 m² ; terminé ; SCI DU PESET
- 18/02/2022 ; permis de construire 07044721C0028 ; 16 Grande Rue des Fontenis ; parcelles ZB 213, ZB 181, ZB 179 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 2 070 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 07044721C0029 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelles AN 159, AN 158 ; 2 logements, 143 m² ; terrain 974 m² ; annulé ; A.N.N.E
- 01/02/2022 ; permis de construire 07044721C0024 ; Lotissement les Pres Vert ; parcelle AN 164 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 07044721C0025 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 01/02/2022 ; permis de construire 07044721C0027 ; Lotissement les Pres Vert ; parcelle AN 164 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 15/12/2021 ; permis de construire 07044721C0018 ; Rue Clement Ardel ; parcelle A 776 ; 650 m² ; terrain 5 150 m² ; annulé ; ACTIS
- 06/12/2021 ; permis de construire 07044721C0020 ; 57 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AH 92, AH 199, AH 198 ; 3 logements ; terrain 750 m² ; autorisé
- 06/12/2021 ; permis de construire 07044721C0019 ; Le Peset ; parcelle ZL 169 ; 779 m² ; terrain 3 677 m² ; autorisé
- 05/10/2021 ; permis de construire 07044721C0017 ; 4 Rue du Tacot ; parcelles AH 235, AH 238 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 989 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; déclaration préalable 07044721C0039 ; 7 Rue de la Colline ; parcelle ZH 162 ; terrain 717 m² ; autorisé ; HABITAT 70
- 26/08/2021 ; déclaration préalable 07044721C0040 ; 2 Rue Elie Munnier ; parcelle AH 1 ; terrain 3 185 m² ; autorisé ; HABITAT 70
- 17/08/2021 ; permis de construire 07044721C0013 ; 1 Rue de Dournon ; parcelle D 357 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 537 m² ; commencé
- 16/08/2021 ; permis de construire 07044721C0016 ; Rue des Cerisiers ; parcelle AI 166 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 586 m² ; commencé
- 30/07/2021 ; permis de construire 07044721C0011 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelles AN 162, AN 161 ; 2 logements, 163 m² ; terrain 1 057 m² ; terminé
- 07/06/2021 ; permis de construire 07044721C0009 ; Chene Durand ; parcelle AE 131 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 07044721C0010 ; 63 Rue de Noirfond ; parcelle AE 63 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 01/06/2021 ; permis de démolir 07044721C0001 ; 19 Grande Rue les Fontenis ; parcelle A 1259 ; terrain 670 m² ; autorisé
- 31/05/2021 ; permis de construire 07044721C0006 ; 1 Rue de l'Ancien Stade ; parcelle AI 50 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 1 275 m² ; terminé
- 31/05/2021 ; permis de construire 07044721C0007 ; Rue de l'Oree du Bois ; parcelle AN 155 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 31/05/2021 ; permis de construire 07044721C0004 ; Derriere de Lourdon ; parcelles ZL 71, ZL 91, ZA 70 ; 779 m² ; terrain 6 826 m² ; autorisé ; SCI KEURO
- 21/05/2021 ; permis de construire 07044721C0001 ; 9016 Zone Industrielle du Chail ; parcelle AK 31 ; terrain 3 742 m² ; commencé
- 03/05/2021 ; permis de construire 07044721C0002 ; 11 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AH 263 ; 5 logements, 103 m² ; terrain 458 m² ; commencé ; MY-K
- 03/04/2021 ; permis de construire 07044721C0003 ; Rue des Neuves Granges ; parcelle D 353 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 1 610 m² ; terminé ; SCI DOURNON
- 29/01/2021 ; permis de construire 07044720C0010 ; Chemin des Grands Poiriers ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 188 m² ; autorisé
- 31/12/2020 ; permis de construire 07044720C0013 ; Alexander Fleming ; parcelle A 771 ; 258 m² ; terrain 3 100 m² ; autorisé
- 28/12/2020 ; permis de construire 07044720C0012 ; Rue de Noirfond ; parcelle AE 7 ; 2 logements, 232 m² ; terrain 2 916 m² ; annulé ; TCT INVEST
- 23/11/2020 ; permis d'aménager 07044720C0001 ; Rue du Card ; parcelles AN 23, AN 164 ; terrain 30 961 m² ; commencé ; NEOLIA
- 15/11/2020 ; permis de construire 07044720C0004 ; 169 m² ; annulé
- 22/09/2020 ; permis de construire 07044720C0008 ; 139 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AM 201, AM 202, AM 203 ; 2 197 m² ; terrain 5 839 m² ; terminé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 10/09/2020 ; permis de construire 07044720C0001 ; Route de Tresilley ; parcelle ZB 212 ; 8 m² ; terrain 662 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RIOZ
- 18/08/2020 ; permis de démolir 07044720C0001 ; 139 A Rue Charles de Gaulle ; parcelles AM 201, AM 202, AM 203 ; terrain 6 432 m² ; commencé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 29/07/2020 ; permis de construire 07044720C0002 ; Rue du Pays Neuf ; parcelle AH 291 ; 38 m² ; terrain 23 468 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RIOZ
- 13/07/2020 ; permis de construire 07044720C0006 ; 3 Rue Clair Soleil ; parcelles AI 307, AI 310, AI 312 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé
- 09/07/2020 ; permis de construire 07044720C0007 ; Billecard ; parcelles ZA 62, ZA 63, ZA 65 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 18 393 m² ; annulé
- 20/05/2020 ; permis de construire 07044720C0003 ; Rue Edouard Belin ; parcelles ZL 168, ZL 172 ; 220 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé ; SCI MATC
- 17/02/2020 ; permis de construire 07044719C0022 ; Anthon ; parcelle ZI 316 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 847 m² ; commencé
- 05/02/2020 ; permis de construire 07044719C0020 ; Rue de la Colline ; parcelle ZH 155 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 865 m² ; commencé
- 26/12/2019 ; permis de construire 07044719C0019 ; 4 Impasse du Calvaire ; parcelle C3 837 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 207 m² ; commencé
- 13/11/2019 ; permis de construire 07044719C0017 ; Rue du Tacot ; parcelle AE 93 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 495 m² ; commencé
- 13/11/2019 ; permis de construire 07044719C0018 ; La Vivandiere ; parcelle ZB 88 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 497 m² ; terminé
- 28/10/2019 ; permis de construire 07044719C0013 ; 5001 Zone Artisanale Charriere ; parcelle ZK 53 ; 256 m² ; terrain 2 225 m² ; annulé ; AUER
- 08/10/2019 ; permis de construire 07044719C0012 ; Chemin Departemental Charr ; parcelles ZI 149, C 678, C 676 ; 3 logements, 235 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé
- 02/10/2019 ; permis de construire 07044719C0016 ; Route de Tresilley ; parcelle ZA 61 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 712 m² ; commencé
- 09/09/2019 ; permis de construire 07044719C0014 ; Lotissement Sante et Bien- ; parcelle AM 256 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 28/08/2019 ; permis de construire 07044719C0015 ; Zone Industriel du Chailla ; parcelle AK 7 ; 335 m² ; terrain 7 146 m² ; annulé ; AR IMMO
- 03/07/2019 ; permis de construire 07044719C0007 ; Grande Rue ; parcelle ZI 357 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 223 m² ; terminé
- 28/06/2019 ; permis de construire 07044719C0006 ; 4 Rue de l'Ancien Stade ; parcelle AI 324 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 23/05/2019 ; permis de construire 07044719C0010 ; 193 Route de Fontenis ; parcelles ZL 115, ZL 116, ZL 124 ; 672 m² ; terrain 19 704 m² ; autorisé
- 15/05/2019 ; déclaration préalable 07044719C0010 ; 19 A Rue de Noirfond ; parcelle AE 8 ; terrain 287 m² ; autorisé ; TERRE ET TRADITION AGENCE IMMOBILIERE
- 07/05/2019 ; permis de démolir 07044719C0002 ; 18 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AE 19, AE 138 ; terrain 226 m² ; commencé
- 23/04/2019 ; permis de construire 07044719C0002 ; Impasse du Calvaire ; parcelles C 808, C 806, C 805 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 899 m² ; annulé
- 15/04/2019 ; permis de démolir 07044719C0001 ; 4 Rue de la Fontaine ; parcelle C 837 ; commencé
- 04/03/2019 ; permis de construire 07044718C0015 ; Billecard ; parcelle ZA 60 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 751 m² ; commencé
- 20/02/2019 ; permis de construire 07044718C0014 ; 5001 Rue de la Faiencerie ; parcelle AH 150 ; 137 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 23/01/2019 ; permis de construire 07044718C0013 ; 5013 Zone Artisanale Charriere ; parcelle AD 54 ; 60 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé ; COREDDY
- 16/01/2019 ; permis de construire 07044718C0012 ; Rue du Bien-Etre ; parcelle AM 254 ; 180 m² ; terrain 1 194 m² ; commencé ; KINATLAS
- 14/01/2019 ; permis de construire 07044718C0011 ; Grande Rue d'Anthon ; parcelle ZI 356 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 100 m² ; commencé
- 19/11/2018 ; permis de démolir 07044718C0003 ; 1 Rue du Dournon ; parcelles D 357, D 359, D 506 ; terrain 5 335 m² ; autorisé
- 23/10/2018 ; permis de démolir 07044718C0002 ; Les Fontenis ; parcelle A 779 ; terrain 790 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RIOZ
- 09/10/2018 ; permis de construire 07044718C0007 ; Derriere Dournon ; parcelles D 608, ZH 169 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 779 m² ; commencé
- 25/09/2018 ; permis de construire 07044718C0008 ; 6 Rue de la Colline ; parcelle ZH 153 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 851 m² ; autorisé
- 18/09/2018 ; permis de démolir 07044718C0001 ; 25 Grande Rue ; parcelle OC 828 ; terrain 689 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RIOZ
- 27/08/2018 ; permis de construire 07044718C0004 ; 127 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AM 248 ; 260 m² ; terrain 2 643 m² ; autorisé ; LES CHARMES
- 05/07/2018 ; permis de construire 07044718C0005 ; Canton de Pelson ; parcelle AM 255 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 967 m² ; commencé
- 25/06/2018 ; permis de construire 07044718C0003 ; Chemin des Chenevieres ; parcelle ZB 200 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 07044718C0001 ; Derriere Dournon ; parcelle ZH 170 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; permis de construire 07044718C0002 ; Rue Alexander Graham Bell ; parcelle ZL 170 ; 850 m² ; terrain 4 088 m² ; terminé ; BEBOOST
- 07/03/2018 ; permis de construire 07044717C0025 ; Sur la Hye ; parcelle AN 140 ; 12 logements, 783 m² ; terrain 3 121 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 05/03/2018 ; permis de construire 07044717C0027 ; Aux Breuleux et les Entes ; parcelles ZH 167, ZM 26 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 12 039 m² ; terminé
- 05/03/2018 ; permis de construire 07044717C0029 ; 111 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AM 80 ; 8 logements ; terrain 1 438 m² ; terminé ; FCVR
- 19/02/2018 ; permis de construire 07044717C0022 ; parcelle ZK 54 ; 75 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 23/01/2018 ; permis de construire 07044717C0028 ; Pole de Developpement Econ ; parcelle A 771 ; 219 m² ; autorisé
- 18/01/2018 ; permis de construire 07044717C0026 ; Le Peset ; parcelles ZL 120, ZL 126, ZL 130 ; 347 m² ; terrain 1 813 m² ; autorisé ; SCI ATHIVIER
- 18/12/2017 ; permis de construire 07044717C0023 ; 2 Rue Louis Pasteur ; parcelles ZA 95, ZA 93, ZA 91 ; 240 m² ; terrain 4 900 m² ; terminé ; SCI LES SITTELLES
- 27/09/2017 ; permis de construire 07044717C0020 ; Rue Henri Briard ; parcelle AH 272 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 766 m² ; commencé
- 27/09/2017 ; permis de construire 07044717C0021 ; Chemin des Chenevieres ; parcelle ZB 201 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 608 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 07044717C0015 ; Route de Montbozon ; parcelle AK 77 ; 975 m² ; terrain 30 141 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS
- 24/08/2017 ; permis de construire 07044717C0006 ; 46 Rue du General de Gaulle ; parcelle AH 256 ; 11 logements, 170 m² ; terrain 2 448 m² ; annulé ; SCI JEANNOT ET FILS
- 12/08/2017 ; permis de construire 07044717C0017 ; A Dournon ; parcelle D 604 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 08/08/2017 ; permis de construire 07044717C0018 ; Chemin Communal N_14 Dit A ; parcelle ZL 88 ; 1 008 m² ; terrain 4 956 m² ; commencé ; SCI DU PESET
- 24/07/2017 ; permis de construire 07044717C0004 ; 132 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AM 32 ; 23 m² ; terrain 830 m² ; autorisé ; EARL DU CHENE BARRE
- 18/07/2017 ; permis de construire 07044717C0019 ; Derriere Dournon ; parcelle ZH 173 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 782 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis de construire 07044717C0014 ; Rue du Tacot ; parcelles AE 88, AE 90 ; 2 logements, 267 m² ; terrain 2 402 m² ; commencé
- 12/06/2017 ; permis de construire 07044717C0010 ; Au Hameau d'Anthon ; parcelle ZH 154 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 967 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 07044717C0008 ; 10 Rue Clair Soleil ; parcelle AH 165 ; 2 logements, 91 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé ; SCI D3CI
- 22/05/2017 ; permis de construire 07044717C0011 ; Rue des Oiseaux ; parcelles AN 155, AN 136 ; 20 logements, 1 483 m² ; terrain 5 154 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 15/05/2017 ; permis de construire 07044717C0012 ; 8 Rue des Pommiers ; parcelles AI 301, AI 302, AI 304 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 532 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 07044717C0007 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle AE 24 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 448 m² ; commencé
- 29/03/2017 ; permis de construire 07044717C0002 ; Rue de Noirfond ; parcelle AD 151 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 13/03/2017 ; permis de construire 07044717C0003 ; Voie Communale 73 ; parcelle ZB 187 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 21/11/2016 ; permis de construire 07044716C0019 ; Rue des Poiriers ; parcelle AB 35 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 18/09/2016 ; permis de construire 07044716C0016 ; 2 Rue Louis Pasteur ; parcelles A 759, ZA 91, ZA 93 ; 500 m² ; terrain 4 900 m² ; autorisé
- 25/07/2016 ; permis de construire 07044716C0014 ; Pole d'Activite Economique ; parcelle A 760 ; 189 m² ; terrain 958 m² ; commencé
- 04/07/2016 ; permis de construire 07044716C0013 ; 2 logements, 202 m² ; commencé
- 04/06/2016 ; permis de construire 07044716C0010 ; Rue des Oiseaux ; parcelle AN 150 ; 28 logements, 1 885 m² ; terrain 16 504 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 04/06/2016 ; déclaration préalable 07044716C0013 ; 2 Rue de la Faiencerie ; parcelles AH 110, AH 258, AH 259 ; terrain 4 638 m² ; autorisé ; HABITAT 70
- 20/05/2016 ; permis de construire 07044716C0011 ; 5 Rue des Colzas ; parcelle AL 88 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 968 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 07044716C0009 ; Zone Artisanale du Chailla ; parcelle AK 78 ; 293 m² ; terrain 7 293 m² ; commencé ; LABOR INTERPROF ANALYSE LAITIERE
- 21/04/2016 ; permis de construire 07044716C0008 ; 1 Rue des Colzas ; parcelle AL 86 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 19/03/2016 ; permis de construire 0704471500031 ; A la Charriere ; parcelles AD 67, AD 68 ; 516 m² ; terrain 5 593 m² ; autorisé ; GARAGE DAMIEN PHILIPPE
- 19/03/2016 ; permis de construire 07044715C0031 ; A la Charriere ; parcelles AD 67, AD 68 ; 516 m² ; terrain 5 593 m² ; commencé ; DU LAC
- 01/03/2016 ; permis de construire 07044716C0001 ; 14 Rue Clair Soleil ; parcelle AM 80 ; 12 logements, 12 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé ; FCVR
- 25/02/2016 ; permis de construire 07044716C0004 ; Rue du Bien-Etre ; parcelle AM 252 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 211 m² ; commencé
- 19/02/2016 ; permis de construire 07044716C0006 ; Rue du Bien-Etre ; parcelle AM 250 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 28/01/2016 ; permis de construire 07044716C0002 ; Lot 3 Rue du Bien Etre ; parcelle AM 251 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 11/01/2016 ; permis de construire 07044715C0032 ; Rue du Bien Etre ; parcelle AM 249 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 24/11/2015 ; permis de construire 07044715C0029 ; Lotissement les Vergers de ; parcelle ZH 171 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 995 m² ; commencé
- 03/11/2015 ; permis de construire 07044715C0012 ; Rue de la Hye ; parcelle AN 41 ; 2 logements, 267 m² ; terrain 928 m² ; autorisé
- 21/10/2015 ; permis de construire 07044715C0028 ; 27 Rue de Noirfond ; parcelle ZK 79 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 763 m² ; autorisé
- 16/10/2015 ; permis de construire 07044715C0027 ; 4 Rue de la Foret ; parcelle ZH 165 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 16/09/2015 ; permis de construire 07044715C0026 ; 1 Rue du Grand Chene ; parcelles D 598, D 605 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 09/09/2015 ; permis de construire 07044715C0003 ; 2 Rue de la Faiencerie ; parcelles AH 257P, AH 259, AH 258 ; 25 logements, 1 634 m² ; terrain 4 642 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 03/09/2015 ; permis de construire 07044715C0011 ; Rue de la Hye ; parcelle AN 42 ; 2 logements, 267 m² ; terrain 962 m² ; commencé
- 20/08/2015 ; permis de construire 07044715C0024 ; 7 Rue Albert Nobel ; parcelles ZL 159, ZL 158 ; 1 127 m² ; terrain 9 566 m² ; terminé ; SCI-TEC
- 18/08/2015 ; permis de construire 07044715C0025 ; L Arpent ; parcelle ZB 183 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 541 m² ; commencé
- 10/08/2015 ; permis de construire 07044715C0021 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 10/08/2015 ; permis de construire 07044715C0022 ; 61 Rue Charles de Gaulle ; parcelle AH 82 ; 1 logement ; terrain 297 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 07044715C0023 ; 1 logement, 130 m² ; terminé
- 21/07/2015 ; permis de construire 07044715C0015 ; Rue de la Charriere ; parcelle C 760 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 031 m² ; commencé
- 08/07/2015 ; permis de construire 07044715C0019 ; 4 Av Jules Jeanneney ; parcelle AH 62 ; autorisé
- 06/07/2015 ; permis de construire 07044715C0006 ; 39 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AH 105, AH 96 ; 91 m² ; terrain 11 259 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS
- 30/06/2015 ; permis de construire 07044715C0010 ; Rue Edouard Belin ; parcelles ZL 119, ZL 127, ZL 118 ; 327 m² ; terrain 3 503 m² ; commencé ; GCR
- 09/06/2015 ; permis de construire 07044715C0007 ; 5 Rue de L Artisanat ; parcelles AK 62, AK 89, AK 88 ; 1 logement ; autorisé ; HELYLOU
- 09/06/2015 ; permis de construire 07044715C0007 ; 5 Rue de L Artisanat ; parcelles AK 62, AK 89, AK 88 ; autorisé ; HELYLOU
- 09/06/2015 ; permis de construire 07044715C0008 ; 5 Rue de L Artisanat ; parcelle AK 88 ; commencé ; J.M.A
- 05/06/2015 ; permis de construire 07044715C0013 ; Rue de Noirfond au Noirfon ; parcelles ZK 77, AD 152 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 04/06/2015 ; déclaration préalable 07044715C0016 ; Rue du Tacot ; parcelle AD 69 ; 4 m² ; terrain 1 324 m² ; autorisé ; SCI VELIDHOO
- 02/06/2015 ; permis de construire 07044715C0014 ; Lot Plein Sud ; parcelle AL 93 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 14/05/2015 ; déclaration préalable 07044715C0013 ; Rue Isaac Newton ; parcelle ZK 55 ; terrain 2 339 m² ; terminé ; SCI WDSF
- 12/05/2015 ; permis de construire 07044715C0009 ; Domaine du Parc Vert ; parcelle AI 268 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 25/03/2015 ; permis de construire 07044715C0004 ; parcelles A 745, A 742 ; 2 000 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; ACTION 70
- 15/03/2015 ; permis de construire 07044714C0019 ; Rue des Poiriers ; parcelles ZB 154, ZB 152 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 253 m² ; autorisé
- 18/12/2014 ; permis de construire 07044714C0017 ; 3 Rue de Rioz ; parcelle A 754 ; 281 m² ; terrain 3 010 m² ; commencé
- 06/11/2014 ; permis de construire 07044714C0016 ; Sur la Hye ; parcelle AN 145 ; 137 m² ; terrain 20 965 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 12/09/2014 ; permis de construire 07044714C0015 ; Les Fontenis ; parcelle ZB 129 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 28/07/2014 ; permis de construire 07044714C0014 ; Lot Plein Sud ; parcelle AL 87 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 876 m² ; terminé
- 16/07/2014 ; permis de construire 07044714C0009 ; 11 Rue des Roses ; parcelle AI 291 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 17/06/2014 ; permis de construire 07044714C0011 ; Rue des Neuves Granges ; parcelle X 4 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 11/06/2014 ; permis de construire 07044714C0008 ; 14 Rue Clair Soleil ; parcelle AM 80P ; 6 logements, 16 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé ; SCI MADRILAISE
- 11/06/2014 ; permis de construire 07044714C0006 ; Le Champ Beuson ; parcelle ZN 37 ; 620 m² ; terrain 25 523 m² ; commencé
- 14/05/2014 ; permis de construire 07044714C0007 ; Vc 5 de la Zone Industriel ; parcelle AK 80P ; 288 m² ; terrain 1 260 m² ; terminé
- 12/03/2014 ; déclaration préalable 07044714C0007 ; 125 Rue Charles de Gaulle ; parcelles AM 237, AM 233, AM 91 ; terrain 2 999 m² ; autorisé ; LES CHARMES
- 24/02/2014 ; permis de construire 07044714C0002 ; Les Fontenis ; parcelle ZB 142 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 21/02/2014 ; permis de construire 07044713C0023 ; Nouvelle Rue ; parcelle AN 145 ; 27 logements, 1 907 m² ; terrain 20 965 m² ; annulé ; HABITAT 70
- 21/02/2014 ; permis de construire 07044714C0003 ; Lot Plein Sud ; parcelle AL 94 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 18/02/2014 ; permis de construire 07044713C0020 ; Pole Developpement Economi ; parcelle ZL 85 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 3 635 m² ; terminé ; SCI MCLD
- 18/02/2014 ; permis de construire 07044713C0020 ; Pole Developpement Economi ; parcelle ZL 85 ; 63 m² ; terrain 3 635 m² ; terminé ; SCI MCLD
- 28/01/2014 ; permis de construire 07044713C0019 ; Lot le Domaine du Parc Vert ; parcelle AI 29 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 21/01/2014 ; permis de construire 07044713C0022 ; Rue du Verger ; parcelles AI 69, AI 68 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 14/01/2014 ; permis de construire 07044713C0018 ; Lot Clair Soleil ; parcelles AL 8, AL 7 ; 4 logements ; terrain 1 548 m² ; commencé
- 07/01/2014 ; permis de construire 07044713C0021 ; Rue des Roses ; parcelle AI 290 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 860 m² ; terminé
- 04/12/2013 ; permis de construire 07044713C0017 ; Lot Domaine du Parc ; parcelle AI 259 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 29/11/2013 ; permis de construire 07044713C0014 ; Za la Charriere  Rue du Tacot ; parcelle AD 69 ; 2 logements, 166 m² ; terrain 13 240 m² ; commencé
- 29/11/2013 ; permis de construire 07044713C0014 ; Za la Charriere  Rue du Tacot ; parcelle AD 69 ; 166 m² ; terrain 13 240 m² ; commencé
- 24/10/2013 ; permis de construire 07044713C0015 ; Rue de la Charriere ; parcelle C 421 ; 124 m² ; terrain 3 707 m² ; autorisé
- 25/09/2013 ; permis de construire 07044713C0016 ; Lot le Domaine du Parc Vert ; parcelle AI 30 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 15/09/2013 ; permis de construire 07044713C0013 ; Rue de Noirfond ; parcelles AD 12P, AD 11P ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 11/09/2013 ; permis de démolir 07044713C0001 ; 2 Rue de la Faiencerie ; parcelle AH 110 ; autorisé ; HABITAT 70
- 29/07/2013 ; permis de construire 07044713C0003 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelles C 423, C 425, C 794 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé
- 17/07/2013 ; permis de construire 07044713C0012 ; Rue des Roses ; parcelle AI 153P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 840 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de construire 07044713C0004 ; Pole Developpement Economi ; parcelle ZL 85 ; 1 logement, 69 m² ; annulé ; SCI MCLD
- 01/07/2013 ; permis de construire 07044713C0004 ; Pole Developpement Economi ; parcelle ZL 85 ; 69 m² ; annulé ; SCI MCLD
- 30/06/2013 ; permis d'aménager 07044713C0002 ; Canton de Pelson ; parcelle AM 235 ; autorisé ; COMMUNE DE RIOZ
- 27/06/2013 ; permis de construire 07044713C0011 ; Rue des Cytises ; parcelle AL 95 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 748 m² ; terminé
- 22/06/2013 ; permis de construire 07044712C0038 ; Rte de Montbozon ; parcelle C 396P ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 03/06/2013 ; permis de construire 07044713C0009 ; Vc 10 des Fontenis Malache ; parcelle ZB 53 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 30/05/2013 ; permis de construire 07044713C0008 ; Zone Artisanale du Chailla ; parcelle AK 49 ; 39 m² ; terrain 750 m² ; autorisé ; LABOR INTERPROF ANALYSE LAITIERE
- 26/05/2013 ; déclaration préalable 07044713C0017 ; Rue Clair Soleil ; parcelle AM 238 ; 8 m² ; terrain 10 323 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 18/05/2013 ; permis de construire 07044713C0007 ; Route Communale N  10 ; parcelle ZB 53P ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 07044713C0006 ; Lot Domaine du Parc Vert ; parcelle AI 144P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 748 m² ; commencé
- 04/05/2013 ; permis d'aménager 07044713C0001 ; Grande Rue ; parcelles C 396, C 397, C 399 ; commencé
- 11/03/2013 ; permis de construire 07044712C0037 ; Les Fontenis ; parcelles ZB 58, ZB 137 ; 443 m² ; terrain 76 084 m² ; commencé ; SCEA DES FONTENIS
- 14/02/2013 ; permis de construire 07044712C0036 ; 12b Rue de L Eglise ; parcelle AH 32 ; 2 logements, 154 m² ; terrain 136 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 07044712C0030 ; Lot Plein Sud ; parcelle AL 90 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 751 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis d'aménager 07044712C0001 ; Rue des Neuves Granges ; parcelles D 588, ZH 59, ZH 150 ; terminé ; SARL CONTEY CLAUDE
- 10/01/2013 ; permis de construire 07044712C0033 ; Za la Charriere ; parcelles ZL 161, ZL 164, ZL 165 ; 756 m² ; terrain 9 258 m² ; terminé ; LORA DISTRIBUTION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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