# Rue du Clair Soleil, 70190 Rioz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (46 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.42101, 6.07446 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70447_0035.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 270,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 549 kWh par an, pour 1 494 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Pays Riolais, en vigueur depuis le 22/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 242 de la commune

- 15/05/2025 ; permis de construire 0704472500009 ; Rue Clair Soleil ; parcelle AM 269 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 795 m² ; autorisé
- 13/07/2020 ; permis de construire 07044720C0006 ; 3 Rue Clair Soleil ; parcelles AI 307, AI 310, AI 312 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 140 m² ; autorisé
- 01/06/2017 ; permis de construire 07044717C0008 ; 10 Rue Clair Soleil ; parcelle AH 165 ; 2 logements, 91 m² ; terrain 1 109 m² ; commencé ; SCI D3CI
- 01/03/2016 ; permis de construire 07044716C0001 ; 14 Rue Clair Soleil ; parcelle AM 80 ; 12 logements, 12 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé ; FCVR
- 11/06/2014 ; permis de construire 07044714C0008 ; 14 Rue Clair Soleil ; parcelle AM 80P ; 6 logements, 16 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé ; SCI MADRILAISE
- 26/05/2013 ; déclaration préalable 07044713C0017 ; Rue Clair Soleil ; parcelle AM 238 ; 8 m² ; terrain 10 323 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rioz-70447/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 18

- 23/10/2025 ; vente ; 6 Rue Clair Soleil ; Maison ; 274 000 € ; 132 m² bâtis, 609 m² de terrain, 2 076 €/m²
- 26/09/2025 ; vente ; 14 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement ; 77 500 € ; 38 m² bâtis, 2 039 €/m²
- 02/06/2025 ; vente ; 14 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement ; 129 500 € ; 55 m² bâtis, 2 355 €/m²
- 11/04/2025 ; vente ; 30 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement ; 59 000 € ; 34 m² bâtis
- 26/02/2025 ; vente ; 8 Rue Clair Soleil ; Appartement ; 105 000 € ; 40 m² bâtis, 2 625 €/m²
- 24/02/2025 ; vente ; 14 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement ; 95 000 € ; 46 m² bâtis, 2 065 €/m²
- 26/10/2024 ; vente ; 32 Rue Clair Soleil ; sols ; 297 768 € ; 8 157 m² de terrain
- 27/06/2024 ; vente ; 14 Rue Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 111 000 € ; 50 m² bâtis, 2 220 €/m²
- 14/05/2024 ; vente ; 8 Rue Clair Soleil ; Appartement ; 37 000 € ; 80 m² bâtis, 463 €/m²
- 20/03/2024 ; vente ; 10 Rue Clair Soleil ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 140 000 € ; 228 m² bâtis, 614 €/m²
- 17/01/2024 ; vente ; 24 Rue Clair Soleil ; Maison ; 223 000 € ; 82 m² bâtis, 911 m² de terrain, 2 720 €/m²
- 11/01/2024 ; vente ; 10 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé ; 460 000 € ; 492 m² bâtis
- 03/05/2023 ; vente ; 30 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement ; 187 000 € ; 87 m² bâtis, 2 149 €/m²
- 14/03/2023 ; vente ; 6 Rue Clair Soleil ; sols ; 106 000 € ; 609 m² de terrain
- 24/02/2023 ; vente ; 6 Rue Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 265 000 € ; 379 m² bâtis, 6 909 m² de terrain
- 27/01/2022 ; vente ; 30 Rue Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 117 900 € ; 67 m² bâtis
- 30/12/2021 ; vente ; 30 Rue Clair Soleil ; Dépendance, Appartement ; 129 630 € ; 67 m² bâtis
- 17/07/2021 ; vente ; 5 Rue Clair Soleil ; sols ; 95 000 € ; 1 140 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 29/04/2026 ; 30b Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 37,2 m², construit en 1987 ; énergie C, climat A
- 30/03/2026 ; 30 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; maison, 90 m², construit en 1986 ; énergie D, climat B
- 22/01/2026 ; 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 39,5 m², construit en 2016 ; énergie C, climat A
- 22/12/2025 ; 8 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 141,4 m² ; énergie E, climat B
- 22/12/2025 ; 8 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; maison, 141,4 m² ; énergie E, climat B
- 03/08/2025 ; 6 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; maison, 139,2 m² ; énergie C, climat A
- 04/06/2025 ; 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 34,1 m², construit en 1950 ; énergie C, climat A
- 19/02/2025 ; 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 51 m², construit en 1950 ; énergie C, climat A
- 03/11/2024 ; 14 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 47,3 m² ; énergie D, climat B
- 22/10/2024 ; 8 Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 39,6 m², construit en 1873 ; énergie D, climat B
- 15/10/2024 ; 30b Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 37,7 m², construit en 1994 ; énergie C, climat A
- 15/10/2024 ; 30b Rue du Clair Soleil 70190 Rioz ; appartement, 65,8 m², construit en 1994 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 58, dont OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/662043116) ; HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE (AHBFC) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/400395257) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOULLAULT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/502860869) ; KOATO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/798075313) ; T CONCEPT (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/479134017) ; SCI DES BUISSONS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/434982476)
- Voies voisines : Rue du Bien Etre (21 m) https://aucadastre.fr/rioz-70447/rue-du-bien-etre-0022.md ; Rue de la Combe Vallery (40 m) https://aucadastre.fr/rioz-70447/rue-de-la-combe-vallery-0039.md ; Rue des Vergers (100 m) https://aucadastre.fr/rioz-70447/rue-des-vergers-0230.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rioz-70447/rue-du-clair-soleil-0035
La commune : https://aucadastre.fr/rioz-70447.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70447_0035