# Impasse du Clos Vert, 38140 Rives : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.35210, 5.49073 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38337_0116.

## La parcelle

- Parcelle : AS 173
- Contenance : 792 m²
- Identifiant : 38337000AS0173
- Feuille : 000 AS 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 405,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,5 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 855 kWh par an, pour 1 629 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, zone urbaine à dominante d'habitat pavillonaire dans l'espace préférentiel de développement, du PLU Rives, en vigueur depuis le 12/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Espace préférentiel de développement (SCoT)

### Informations (4)

- Périmètres au voisinage des infrastructures de transports terrestres : les constructions nouvelles doivent faire l'objet de mesures spéciales d'isolement acoustique
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Zonage pluvial : Zone de gestion préférentielle des eaux pluviales à la parcelle avec raccordement autorisé sur le réseau suivant préconisations établies dans le rapport

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 24/01/2025 ; vente ; 81 Imp le Clos Vert ; Maison ; 280 157 € ; 90 m² bâtis, 699 m² de terrain, 3 113 €/m²
- 18/12/2023 ; vente ; 87 Imp le Clos Vert ; Maison ; 234 309 € ; 83 m² bâtis, 772 m² de terrain, 2 823 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 28/08/2024 ; 81 Impasse du Clos Vert 38140 Rives ; maison, 90 m² ; énergie C, climat C
- 29/01/2024 ; 84 Impasse du Clos Vert 38140 Rives ; maison, 94 m² ; énergie D, climat D
- 21/09/2023 ; 87 Impasse du Clos Vert 38140 Rives ; maison, 111 m², construit en 1997 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 44, dont CARRIERES ET PREFABRICATION (SACEP) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/063502744) ; RJSECURITE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/501191878) ; AURAXEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/529867616) ; LE BOIS VERT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/435256219) ; LEGATUM DI BILIO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/838235455) ; JP INVEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/953824737)
- Voies voisines : Rue de la Geliniere (46 m) https://aucadastre.fr/rives-38337/rue-de-la-geliniere-kndrl3.md ; Avenue Charles de Gaulle (52 m) https://aucadastre.fr/rives-38337/avenue-charles-de-gaulle-0109.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rives-38337/impasse-du-clos-vert-0116
La commune : https://aucadastre.fr/rives-38337.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38337_0116