# Permis de construire de Rivières (Charente) : 119 autorisations

De 2013 à 2026 : 83 de logement, 25 de locaux, 6 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 21 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0162802600006 ; Rue de la Braconne ; parcelle 0E 1441 ; 1 logement, 142,5 m² ; terrain 1 630 m² ; autorisé
- 30/07/2026 ; permis de construire 0162802600008 ; 291 Rue des Bouquets ; parcelle 0E 1655 ; 1 logement, 95,23 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 30/07/2026 ; permis de construire 0162802600005 ; La Garenne ; parcelles 0F 14, 0F 16, OF 20 ; 12 m² ; terrain 227 885 m² ; autorisé ; GAEC CHATEAU
- 03/04/2026 ; permis de construire 0162802600002 ; La Bouege ; parcelle 0F 816 ; 1 logement, 112,55 m² ; terrain 847 m² ; autorisé
- 04/02/2026 ; permis de construire 0162802500010 ; Zac de la Fosse Pacaud ; parcelles 0C 1116, 0C 956, 0C 980 ; 1 472 m² ; terrain 12 619 m² ; autorisé ; SCI DE LA BRANDE
- 04/02/2026 ; permis de démolir 0162802500001 ; Champ des Bellards ; parcelles 0F 33, 0F 961 ; terrain 386 m² ; terminé ; COMMUNE DE RIVIERES
- 23/10/2025 ; permis de construire 0162802500008 ; La Charbonniere ; parcelle 0D 104 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 3 945 m² ; commencé ; SCI JOPRIA
- 02/08/2025 ; permis de construire 0162802500004 ; Route de Chaufourgne ; parcelle 0F 784 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 20/03/2025 ; permis de construire 01628024C0016 ; La Fosse Pacaud ; parcelle 0C 1054 ; 112 m² ; terrain 11 014 m² ; terminé ; SODIROCHE
- 17/03/2025 ; permis de construire 01628024C0017 ; 0121 Rue de la Fosse Pacaud ; parcelle 0C 1106 ; 553 m² ; terrain 20 558 m² ; terminé ; SODIROCHE
- 20/02/2025 ; permis de construire 01628024C0015 ; Rue de la Borderie ; parcelles 0B 654, 0B 652 ; 2 logements, 125 m² ; terrain 6 303 m² ; autorisé
- 07/01/2025 ; permis de construire 01628024C0014 ; Rue de Monthezard ; parcelle 0B 787 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 14/10/2024 ; permis de construire 01628024C0009 ; La Fosse Pacaud ; parcelle 0C 1054 ; terrain 11 014 m² ; autorisé ; SODIROCHE
- 17/07/2024 ; permis d'aménager 01628024C0001 ; Route de Chaufourgne ; parcelles 0F 784, 0F 594 ; terrain 2 870 m² ; terminé
- 22/03/2024 ; permis de démolir 01628024C0001 ; 21 Rue de la Charbonniere ; parcelle 0D 297 ; terrain 174 m² ; autorisé
- 13/10/2023 ; permis de construire 01628023C0006 ; Chez Pichon ; parcelles 0F 800, 0F 157, 0F 802 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 401 m² ; terminé
- 12/08/2023 ; déclaration préalable 01628023C0041 ; Place de la Mairie ; parcelle 0D 451 ; 1 m² ; terrain 10 193 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RIVIERES
- 03/08/2023 ; permis de construire 01628023C0001 ; 0022 Rue de Limoges ; parcelles 0C 765, 0C 767, 0C 303 ; terrain 3 680 m² ; autorisé ; OPTICI IMMOBILIER
- 21/07/2023 ; permis de construire 01628023C0005 ; 154 Route de la Duchesse ; parcelles 0D 634, 0D 639 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 4 016 m² ; terminé
- 20/06/2023 ; permis de construire 01628023C0004 ; 0160 Route de la Duchesse ; parcelle 0D 692 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 02/01/2023 ; permis de construire 01628022C0013 ; Rue des Chataigniers ; parcelle 0E 483 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 990 m² ; terminé
- 11/10/2022 ; permis de construire 01628022C0009 ; 152 Route de la Duchesse ; parcelle 0D 638 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 4 220 m² ; terminé
- 15/07/2022 ; permis de construire 01628022C0003 ; Les Courades ; parcelles 0F 900, 0F 786, 0F 902 ; 52 m² ; terrain 14 227 m² ; terminé ; GAEC DU MONAT
- 17/03/2022 ; permis de construire 01628021C0023 ; 310 Route de la Duchesse ; parcelles 0D 264, 0D 265 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 3 955 m² ; autorisé
- 09/03/2022 ; permis de construire 01628022C0001 ; 31 Rue du Chateau de la Menar ; parcelle 0B 73 ; 54 m² ; terrain 1 435 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 01628021C0024 ; Rue du Gros Roc ; parcelles 0E 1101, 0E 1102 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 740 m² ; terminé
- 28/02/2022 ; permis de construire 01628021C0026 ; Rue de la Deesse Damona ; parcelle 0B 772 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 435 m² ; terminé
- 28/02/2022 ; permis de construire 01628021C0028 ; Rue du Gros Roc ; parcelles 0E 245, 0E 248 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 984 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de construire 01628021C0030 ; Rue du Grand Plantier ; parcelle 0E 1421 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 112 m² ; terminé
- 08/02/2022 ; permis de construire 01628021C0025 ; 120 Rue  de la Pouyade ; parcelles 0B 759, 0B 744 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 649 m² ; autorisé
- 01/02/2022 ; permis de construire 01628021C0021 ; Rue de la Charbonniere ; parcelles 0E 1473, 0E 1475 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 133 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 01628021C0027 ; 0212 Rue de l'Alambic ; parcelles 0A 1078, 0A 1069 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 558 m² ; autorisé
- 20/12/2021 ; permis de construire 01628021C0020 ; 315 Rue de Chez Pichou ; parcelles 0F 937, 0F 936, 0F 935 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 771 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 01628021C0019 ; Rue de la Fosse A Muguet ; parcelles 0D 686, 0D 531 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 3 315 m² ; terminé ; DEMEURES & VILLAS DU SUD-OUEST
- 20/10/2021 ; permis d'aménager 01628021C0001 ; 310 Route de la Duchesse ; parcelles 0D 265, 0D 264 ; terrain 3 955 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis de construire 01628021C0017 ; 332 le Puy de Lavaud ; parcelles 0A 1002, 0A 95 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 5 780 m² ; autorisé
- 23/07/2021 ; permis de construire 01628021C0013 ; 170 Rue des Chataigniers ; parcelle 0E 1546 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 397 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de construire 01628021C0011 ; Rue du Gros Roc ; parcelle 0E 1102 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 865 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 01628021C0009 ; 463 Impas de la Ramisse ; parcelles 0D 414, 0D 161, 0D 156 ; 32 m² ; terrain 19 582 m² ; terminé ; JARDIN D'EDEN
- 21/06/2021 ; permis de construire 01628021C0007 ; 37 Passage du Cloutier ; parcelle 0E 945 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 595 m² ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de construire 01628021C0003 ; 160 Route de la Duchesse ; parcelle 0D 695 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 733 m² ; terminé
- 14/05/2021 ; permis de démolir 01628021C0001 ; 254 Rue du Mainebeau ; parcelle 0E 409 ; terrain 1 075 m² ; autorisé
- 28/04/2021 ; permis de construire 01628021C0006 ; 65 Rue du Stade ; parcelle 0F 797 ; 171 m² ; terrain 26 160 m² ; terminé ; COMMUNE DE RIVIERES
- 23/02/2021 ; permis de construire 01628020C0022 ; Rue de la Deesse Damona ; parcelle 0B 637 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 4 085 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; permis de construire 01628020C0016 ; 184 Rue de l'Alambic ; parcelles 0A 1072, 0A 1076, 0A 1077 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 380 m² ; terminé
- 21/01/2021 ; permis de construire 01628020C0011 ; Les Courades ; parcelles 0F 786, 0F 778 ; 114 m² ; terminé ; GAEC DU MONAT
- 23/12/2020 ; déclaration préalable 01628020C0040 ; 31 Rue de Chez Pichou ; parcelles 0E 171, 0E 172 ; 1 logement ; terrain 1 220 m² ; autorisé
- 23/12/2020 ; déclaration préalable 01628020C0043 ; Zac de la Fosse Pacaud ; parcelles 0C 963, 0C 961, 0C 959 ; 11 m² ; terrain 7 463 m² ; autorisé ; EMA
- 18/09/2020 ; permis de construire 01628020C0004 ; Rue de la Maladrie ; parcelles 0C 1094, 0C 1093, 0C 999 ; 1 384 m² ; terrain 5 057 m² ; commencé ; CC LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD
- 01/09/2020 ; permis de construire 01628020C0005 ; 42 Ruelle du Vieux Monthezard ; parcelles 0B 456, 0B 99 ; 1 logement ; terrain 1 914 m² ; terminé
- 04/03/2020 ; permis de démolir 01628020C0001 ; Rue de la Maladrie ; parcelle 0C 1093 ; terrain 700 m² ; autorisé ; CC LA ROCHEFOUCAULD PORTE DU PERIGORD
- 21/02/2020 ; déclaration préalable 01628020C0031 ; 476 Rue de Chez Pichou ; parcelle 0F 124 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 605 m² ; autorisé ; MAISONS CHARENTAISES
- 08/01/2020 ; permis de construire 01628019C0018 ; La Maladrie ; parcelles 0C 981, 0C 321 ; terrain 19 265 m² ; autorisé
- 20/12/2019 ; permis de construire 01628019C0017 ; Rue Champ des Pommiers ; parcelle 0E 1412 ; 1 logement, 92 m² ; terminé ; FLUNECO
- 05/11/2019 ; permis de construire 01628019C0016 ; Rue de Chez Pichou - Lot B ; parcelle 0F 933 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 14/10/2019 ; permis de construire 01628019C0014 ; Rue Rue des Flots ; parcelle 0C 373 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé ; MAISONS CHARENTAISES
- 04/09/2019 ; permis de construire 01628019C0015 ; Chemi ; parcelle 0E 468P ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 12/08/2019 ; permis de construire 01628019C0012 ; Rue des Oulieres ; parcelles 0A 252, 0A 251 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 033 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 01628019C0010 ; Lot 4 Lotissement 'les Vig ; parcelle 0D 694 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 017 m² ; commencé
- 12/07/2019 ; permis de construire 01628019C0008 ; Riberolles ; parcelle 0F 869 ; 336 m² ; terrain 11 468 m² ; autorisé ; GAEC CHATEAU
- 26/06/2019 ; permis de construire 01628019C0009 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 23/04/2019 ; permis de construire 01628019C0002 ; Chez Pichon ; parcelle 0F 132 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 23/04/2019 ; permis de construire 01628019C0004 ; Rue du Gros Roc ; parcelle 0E 245 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 230 m² ; autorisé
- 12/03/2019 ; permis de construire 01628018C0013 ; La Fosse Pacaud ; parcelles 0C 562, 0C 789, 0C 787 ; 843 m² ; terrain 4 080 m² ; terminé ; IB NUMERO 11
- 07/02/2019 ; permis de construire 01628018C0014 ; 103 Rue des Tremieres ; parcelle 0C 489 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 01/02/2019 ; permis de construire 01628019C0001 ; Lot 1 Lotissement   la Riviere ; parcelles 0E 1562, 0E 1571, 0E 1574 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 048 m² ; terminé
- 16/01/2019 ; permis de construire 01628018C0010 ; Route de Limoges - Peruze ; parcelles 0C 213, 0C 663, 0C 697 ; 1 404 m² ; terrain 82 270 m² ; autorisé ; SODIROCHE
- 09/01/2019 ; permis de construire 01628018C0015 ; Le Grand Plantier ; parcelles 0E 1572, 0E 1575 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 956 m² ; terminé
- 28/12/2018 ; permis de démolir 01628018C0001 ; Rue de Chez Merlet ; terrain 355 m² ; terminé
- 23/12/2018 ; déclaration préalable 01628018C0037 ; Pres des Fliers ; parcelle 0C 780 ; 1 m² ; terrain 398 m² ; autorisé ; FED CHTE POUR LA PECHE PROTEC MIL AQUATI
- 18/12/2018 ; permis de construire 01628018C0006 ; La Fosse Pacaud ; parcelles 0C 286, 0C 287, 0C 956 ; 1 876 m² ; terrain 32 929 m² ; terminé ; AXIOM DEVELOPPEMENT
- 22/10/2018 ; permis de construire 01628018C0009 ; 160 Route de la Duchesse ; parcelle 0D 693 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 27/04/2018 ; permis de construire 01628018C0004 ; Les Grands Forts  Mainebea ; parcelles 0E 1569, 0E 1164 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 755 m² ; terminé
- 18/03/2018 ; permis de construire 01628018C0002 ; Rue du Bourg - Chez Salot ; parcelles 0D 679, 0D 678, 0D 676 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 13/10/2017 ; déclaration préalable 01628017C0030 ; Les Combeaux ; parcelle 0E 645 ; 20 m² ; terrain 3 040 m² ; autorisé
- 18/09/2017 ; permis de construire 01628017C0015 ; Rue de l'Ancienne Ecole - les ; parcelle 0A 801P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 585 m² ; terminé
- 18/08/2017 ; permis de construire 01628017C0011 ; Lotissement les Vignes L ; parcelle 0D 691 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 190 m² ; terminé
- 14/08/2017 ; permis de construire 01628017C0010 ; Les Palisses de Mazat ; parcelle 0G 423 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 615 m² ; terminé
- 28/07/2017 ; permis de construire 01628017C0008 ; Les Sablons ; parcelle 0F 925 ; 1 logement ; terrain 455 m² ; autorisé
- 02/06/2017 ; permis de construire 01628017C0007 ; Lotissement le Grand Plant ; parcelle 0E 1519 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 617 m² ; autorisé
- 11/05/2017 ; permis de construire 01628017C0004 ; Lotissement la Riviere Lot ; parcelle 0E 1511 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 11/05/2017 ; permis d'aménager 01628017C0001 ; Le Grand Plantier ; parcelles 0E 1560, 0E 1134, 0E 1562 ; terrain 2 214 m² ; terminé
- 03/02/2017 ; permis de construire 01628016C0012 ; Route de la Rochefoucauld ; parcelle 0D 474 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 146 m² ; terminé
- 19/01/2017 ; permis de construire 01628016C0010 ; Rue des Palisses de Mazat ; parcelle 0G 442 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 536 m² ; commencé
- 17/01/2017 ; permis de construire 01628016C0013 ; Rue de la Garenne- Lieu Di ; parcelle 0C 1021 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 448 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 01628016C0011 ; Lotissement la Riviere- Lo ; parcelle 0E 1520 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 28/12/2016 ; permis de construire 01628016C0007 ; La Clide ; parcelle 0E 302 ; 192 m² ; terrain 8 760 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 01628016C0005 ; Chez la Serre ; parcelle 0E 1452 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 29/11/2016 ; permis de construire 01628016C0008 ; Champ des Pommiers ; parcelles 0E 450, 0E 449 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 4 900 m² ; terminé
- 02/09/2016 ; permis de construire 01628016C0004 ; Rue de l'Alambic ; parcelles 0A 1075, 0A 1074 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 072 m² ; commencé
- 02/09/2016 ; permis d'aménager 01628016C0001 ; Rue de la Duchesse - la Croix ; parcelles 0D 630P, 0D 642P, 0D 190 ; terrain 6 359 m² ; terminé
- 29/07/2016 ; permis de construire 01628016C0003 ; Le Grand Plantier Lotissem ; parcelle 0E 1512 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 14/03/2016 ; permis de construire 01628016C0001 ; Le Grand Plantier Lotissem ; parcelle 0E 1516 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 629 m² ; commencé
- 02/03/2016 ; permis de construire 01628015C0013 ; 96 Rue de l'Ecole ; parcelle 0F 685 ; 164 m² ; terrain 375 m² ; terminé ; COMMUNE DE RIVIERES
- 14/01/2016 ; permis de construire 01628015C0014 ; Lotissement la Riviere ; parcelle 0E 1515 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 02/12/2015 ; permis de construire 01628015C0011 ; 411 Rue des Palisses de Mazat ; parcelles 0G 445, 0G 444 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 723 m² ; terminé
- 20/11/2015 ; permis de construire 01628015C0010 ; Chemin des Vignes ; parcelle 0E 466 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 179 m² ; terminé
- 20/11/2015 ; permis de construire 01628015C0008 ; Route de Limoges ; parcelles 0C 966, 0C 946, 0C 709 ; 1 229 m² ; terrain 87 935 m² ; commencé
- 25/08/2015 ; permis de construire 01628015C0009 ; Les Brejasses et la Garenn ; parcelles 0C 1006, 0C 1027, 0C 997 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 604 m² ; commencé
- 18/05/2015 ; permis de construire 01628015C0005 ; Rue du Bourg ; parcelles D 681, D 677 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 18/05/2015 ; permis de construire 01628015C0007 ; Lotis la Riviere - Lot N 7 ; parcelle E 1517 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 20/02/2015 ; permis de construire 01628015C0001 ; 8 Lotissement la Riviere ; parcelle E 1518 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 643 m² ; commencé
- 27/01/2015 ; permis de construire 01628014C0016 ; Les Brejasses- la Garenne ; parcelle C 812 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 24/11/2014 ; permis de construire 01628014C0012 ; Les Brejasses et la Garenn ; parcelle C 811 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 22/10/2014 ; permis de construire 01628014C0010 ; Peruzet ; parcelles C 660, C 659P, C 703P ; 2 logements, 188 m² ; terrain 1 877 m² ; commencé ; MAISONS CHARENTAISES
- 05/08/2014 ; permis de construire 01628014C0009 ; 465 Rue Croix de la Brunette ; parcelle ZD 49 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 3 800 m² ; commencé
- 04/07/2014 ; permis de construire 01628014C0005 ; Rue des Chataigniers ; parcelles E 1229, E 1213, E 530 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 16/06/2014 ; permis de construire 01628014C0006 ; Rue du Grand Plantier ; parcelle E 1409 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 10/12/2013 ; permis de construire 01628013C0017 ; Rue de L Alambic ; parcelles D 1012, D 899 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 222 m² ; commencé
- 02/11/2013 ; permis d'aménager 01628013C0003 ; autorisé ; SCI LOGIS DE RIBEROLLES
- 22/10/2013 ; permis de construire 01628013C0016 ; La Coutiere ; parcelle ZD 37 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 08/10/2013 ; permis d'aménager 01628013C0002 ; Rue du Grand Plantier ; parcelle E 1409 ; commencé
- 11/09/2013 ; permis de construire 01628013C0012 ; Rue du Chateau de la Menardier ; parcelles B 748, B 746 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 419 m² ; terminé
- 14/08/2013 ; permis de construire 01628013C0011 ; La Coutiere ; parcelle ZD 37 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 680 m² ; annulé
- 09/08/2013 ; permis de construire 01628013C0010 ; Rue de la Charbonniere ; parcelle D 671 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 01628013C0008 ; La Villandiere ; parcelle C 38 ; 1 logement ; terrain 480 m² ; terminé
- 26/01/2013 ; permis de construire 01628012C0021 ; La Coutiere ; parcelle C 49 ; 2 logements ; terrain 3 800 m² ; commencé
- 14/01/2013 ; permis de construire 01628012C0023 ; Les Grandes Chaumes ; parcelle E 214 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 04/01/2013 ; permis de construire 01628012C0020 ; La Garenne ; parcelle F 871 ; 294 m² ; terrain 21 429 m² ; terminé ; GAEC CHATEAU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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