# Chemin du Crêt, 39250 Rix : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.77069, 6.04619 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39461_k2ewwa.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 4 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 1 950 m²
- Identifiant : 39461000ZC0004
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 762,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,5 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 461 kWh par an, pour 1 439 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES PATURAGES DE NOZEROY (SCAF) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/778415455) ; COMITE EUROPEEN POUR L'INTRODUCTION D'UN STATUT LEGAL D'ASSOCIATIONS EUROPEENNES SANS BUT LUCRATIF (EURASSOC) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/818796161) ; SCI T2C (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499862357)
- Voies voisines : Route de Nozeroy (68 m) https://aucadastre.fr/rix-39461/route-de-nozeroy-0025.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rix-39461/chemin-du-cret-k2ewwa
La commune : https://aucadastre.fr/rix-39461.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39461_k2ewwa