# Permis de construire de Rix (Jura) : 13 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/05/2023 ; permis de construire 03946123J0002 ; Route de Nozeroy ; parcelle ZB 95 ; 350 m² ; terrain 9 785 m² ; terminé
- 22/12/2022 ; permis de construire 03946122J0001 ; Rue des Fournets ; parcelle ZC 140 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 393 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 03946121J0001 ; 1 Chem du Cret ; parcelle ZC 3 ; 1 logement, 19 m² ; commencé
- 27/07/2020 ; permis de construire 03946120J0003 ; Rue des Fournets ; parcelle ZC 114 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 03946120J0002 ; Chem du Chene ; parcelle ZB 16 ; 922 m² ; terrain 29 190 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03946119J0005 ; 4 Chem des Belles Saisons ; parcelle ZC 130 ; 1 logement ; terrain 2 119 m² ; autorisé
- 09/08/2018 ; permis de construire 03946118J0001 ; Rte de Nozeroy ; parcelle ZB 95 ; 236 m² ; terrain 9 785 m² ; autorisé
- 11/05/2017 ; permis de construire 03946117J0001 ; 3 Rue des Fournets ; parcelle ZC 126 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 225 m² ; terminé
- 01/12/2016 ; permis de construire 03946116J0001 ; 2 Rue de la Cote ; parcelle ZC 102 ; 1 471 m² ; terrain 9 997 m² ; commencé
- 25/02/2016 ; permis de construire 03946115J0003 ; Rte de Nozeroy ; parcelle ZB 95 ; 185 m² ; terrain 9 785 m² ; autorisé
- 10/09/2015 ; permis de construire 03946115J0002 ; Rue des Fournets ; parcelle ZC 119 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 26/03/2015 ; permis de construire 03946115B0001 ; Aux Chaseaux ; parcelle ZB 37 ; 89 m² ; terrain 76 010 m² ; autorisé
- 19/09/2013 ; permis de construire 03946113B0001 ; Chem du Cret ; parcelle ZC 50 ; 202 m² ; terrain 520 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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