# Permis de construire de Roche-lès-Clerval (Doubs) : 7 autorisations

De 2016 à 2022 : 4 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/08/2022 ; permis de construire 02549622L0001 ; 10 Rue Principale ; parcelles A 49, A 453, A 455 ; 1 logement ; terrain 1 603 m² ; terminé
- 18/03/2022 ; permis de construire 02549621L0001 ; Rue du Chanet ; parcelle A 239 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 12 340 m² ; autorisé
- 23/06/2019 ; permis de construire 02549619L0001 ; 10 Rue Rue Principale ; parcelles A 454, A 452 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 949 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 02549617L0003 ; 14 Rue Principale ; parcelle ZB 3 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 2 240 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 02549617L0001 ; 1 Chemin du Milieu ; parcelles ZB 59, ZB 58 ; 280 m² ; terrain 14 880 m² ; terminé ; GAEC BUGNET
- 02/02/2018 ; permis de construire 02549617L0002 ; Rue Principale ; parcelle A 108 ; 24 m² ; terrain 50 m² ; autorisé
- 08/08/2016 ; permis de construire 02549616L0001 ; 26 Rue Principale ; parcelle ZB 59 ; 420 m² ; terrain 12 864 m² ; commencé ; GAEC BUGNET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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