# Permis de construire de Rochejean (Doubs) : 105 autorisations

De 2013 à 2026 : 68 de logement, 27 de locaux, 6 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 31 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; déclaration préalable 0254942600012 ; 2 Rue de l'Ermite ; parcelle AC 106 ; 1 logement ; terrain 300 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0254942500005 ; 12 Rue saint Jean ; parcelle AC 404 ; 12 logements ; terrain 1 207 m² ; autorisé ; UGIMMO
- 27/04/2026 ; permis de construire 0254942500005 ; 12 Rue saint Jean ; parcelle AC 404 ; terrain 1 207 m² ; autorisé ; UGIMMO
- 30/04/2025 ; permis de démolir 0254942500001 ; 10 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 61 ; terrain 312 m² ; autorisé
- 04/11/2024 ; permis de construire 02549424P0005 ; Lotissement Bellevue Lot 2 ; parcelles AB 487, AB 489 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 02/08/2024 ; permis de construire 02549424P0004 ; Lotissement Bellevue Lot 1 ; parcelles AB 211, AB 214, AB 217 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 04/06/2024 ; permis de construire 02549424P0003 ; Rue du Champ de la Dame ; parcelle AB 481 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 866 m² ; commencé
- 04/06/2024 ; permis de construire 02549424P0006 ; Rue du Doubs ; parcelles A 956, ZC 61 ; 115 m² ; terrain 25 346 m² ; commencé ; CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- 16/04/2024 ; déclaration préalable 02549424P0013 ; 1 les Fuves ; parcelle C 288 ; 10 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 08/03/2024 ; déclaration préalable 02549424P0007 ; 13 Rue de la Cote des Jardins ; parcelle AB 345 ; 20 m² ; terrain 772 m² ; autorisé
- 06/02/2024 ; permis de construire 02549424P0001 ; 10 Lotissement Bellevue ; parcelle AB 142 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 26/01/2024 ; permis de construire 02549423P0011 ; 1 Rue du Champ Rond ; parcelle AB 369 ; 38 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 14/11/2023 ; permis de construire 02549423P0008 ; Les Combes ; parcelle A 948 ; 22 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé ; GAEC DES GRANGES VANNOD
- 04/10/2023 ; permis de construire 02549423P0009 ; 2 Rue de la Sabliere ; parcelles AC 492, AC 493, AC 63 ; 11 m² ; terrain 3 164 m² ; autorisé ; DE LA SABLIERE
- 12/09/2023 ; permis d'aménager 02549423P0001 ; Chemin du Chenaillon ; parcelles AB 252, AB 390, AB 391 ; terrain 3 625 m² ; autorisé ; JPE
- 12/07/2023 ; permis de construire 02549423P0004 ; Les Granges Raguin ; parcelle D 3 ; 99 m² ; terrain 3 020 m² ; autorisé ; ALPAGE DES GRANGES RAGUIN
- 17/02/2023 ; permis de construire 02549423P0001 ; Route des Granges Vannod L ; parcelle AB 410 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 676 m² ; commencé
- 13/01/2023 ; déclaration préalable 02549422P0025 ; Route de Villedieu ; parcelles OC 278, OC 280, OC 360 ; 212 m² ; terrain 1 586 m² ; autorisé
- 15/11/2022 ; permis de construire 02549422P0013 ; Le Chenaillon ; parcelles AB 388, AB 392 ; 2 logements, 239 m² ; terrain 704 m² ; autorisé ; SCCV ROCHEJEAN
- 21/08/2022 ; permis de construire 02549422P0010 ; Lot 2 Lotissement le Chant de Lu ; parcelle AB 453 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 695 m² ; commencé
- 05/08/2022 ; permis de construire 02549422P0012 ; Lotissement le Croubet ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 618 m² ; terminé
- 05/07/2022 ; permis de construire 02549422P0008 ; La Cote des Jardins ; parcelles AB 20, AB 21, AB 22 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 784 m² ; terminé
- 17/06/2022 ; permis de construire 02549422P0002 ; Chalet d'Alpage de la Peti ; parcelle 1 66 ; 64 m² ; commencé
- 07/06/2022 ; permis d'aménager 02549422P0002 ; Rue Champs de la Dame ; parcelles AB 126, AB 128, AB 211 ; terrain 5 610 m² ; autorisé ; G-N PROMOTION
- 29/04/2022 ; permis de construire 02549422P0007 ; Lot 1 Lotissement Chant de ; parcelle AB 452 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 22/04/2022 ; permis de construire 02549422P0005 ; Lot 7  Lotissement Chant D ; parcelle AB 458 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 672 m² ; commencé
- 18/03/2022 ; permis de construire 02549421P0019 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AB 461 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 18/03/2022 ; permis de construire 02549422P0004 ; Lotissement Chant de Lune ; parcelle AB 457 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 573 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02549421P0021 ; Four Peret ; parcelles A 956, ZC 61 ; 115 m² ; terrain 25 346 m² ; terminé ; CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- 27/01/2022 ; permis de construire 02549422P0001 ; 12 Rue des Forges ; parcelle AC 353 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 26/01/2022 ; permis de construire 02549421P0016 ; 16 Rue de la Fontaine ; parcelles AB 264, AB 52 ; 32 m² ; terrain 1 401 m² ; commencé ; CLUB LOISIRS ACTION JEUNESSE FRANC COMTE
- 08/10/2021 ; permis de construire 02549421P0015 ; Lot 3 Lotissement le Champ ; parcelle AB 451 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 4 953 m² ; commencé
- 08/10/2021 ; permis de construire 02549421P0017 ; Lot 4 Lotissement Chant de la L ; parcelle AB 451 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 685 m² ; terminé
- 13/09/2021 ; permis de construire 02549421P0012 ; Lot 5 Lotissement le Champ de la ; parcelle AB 451 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 4 953 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 02549421P0013 ; Rue de la Batailleuse ; parcelles AB 139P, AB 199P ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 25/08/2021 ; permis de démolir 02549421P0001 ; Fourperet ; parcelles A 950, A 951 ; terrain 49 070 m² ; autorisé ; YXIME
- 04/08/2021 ; permis de construire 02549421P0010 ; Rue saint Jean ; parcelle AC 399 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; déclaration préalable 02549421P0028 ; 7 Rue des Forges ; parcelle AC 80 ; 9 m² ; terrain 623 m² ; autorisé
- 05/07/2021 ; déclaration préalable 02549421P0026 ; Les Meix ; parcelle C 107 ; 12 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 07/05/2021 ; déclaration préalable 02549421P0014 ; La Cote des Jardins ; parcelle AB 382 ; 14 m² ; terrain 20 506 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
- 21/04/2021 ; permis de construire 02549421P0003 ; Les Combes ; parcelle A 948 ; 1 350 m² ; terrain 10 000 m² ; annulé ; GAEC DES GRANGES VANNOD
- 24/03/2021 ; permis de construire 02549421P0004 ; Lot 3 Rue de la Roche des Alpes ; parcelle C 495 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 604 m² ; autorisé
- 01/03/2021 ; permis de construire 02549421P0002 ; 9 Route des Granges Vannod ; parcelle AB 8 ; 1 logement ; terrain 1 070 m² ; commencé
- 18/11/2020 ; permis de construire 02549420P0028 ; Rue Roche des Alpes ; parcelles AB 65, AB 66 ; 4 logements, 424 m² ; terrain 2 841 m² ; commencé ; CARRE CENTRE EST
- 21/10/2020 ; permis de construire 02549420P0029 ; Lot 8 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 443 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 618 m² ; autorisé
- 29/08/2020 ; permis de construire 02549420P0024 ; Lot 9 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 444 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 19/08/2020 ; permis de construire 02549420P0027 ; Lot 2 Rue des Frenes ; parcelle AC 495 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 17/08/2020 ; permis de construire 02549420P0026 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 186, AB 202 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 731 m² ; commencé
- 22/07/2020 ; permis d'aménager 02549420P0001 ; Route des Granges Vannod ; parcelle AB 416 ; terrain 4 953 m² ; autorisé ; PROMOTION PELLEGRINI
- 03/07/2020 ; permis de construire 02549420P0002 ; La Petite Echelle ; parcelles E 66, E 73 ; 7 logements, 145 m² ; terrain 256 885 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de construire 02549420P0003 ; La Petite Echelle ; parcelle E 68 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 965 m² ; terminé
- 24/06/2020 ; permis de construire 02549420P0018 ; La Sabliere ; parcelle AC 492 ; 2 logements, 80 m² ; terrain 2 244 m² ; terminé ; SOCIETE NOUVELLLE SAULNIER
- 24/06/2020 ; permis de construire 02549420P0022 ; Lot 1 Rue des Frenes ; parcelle AC 495 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 24/06/2020 ; permis de construire 02549420P0018 ; La Sabliere ; parcelle AC 492 ; 80 m² ; terrain 2 244 m² ; terminé ; SOCIETE NOUVELLLE SAULNIER
- 11/06/2020 ; permis de construire 02549420P0015 ; Lot 1 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 436 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 482 m² ; commencé
- 11/06/2020 ; déclaration préalable 02549420P0010 ; Rue de l'Abbe Boillon ; parcelle AC 436 ; 7 m² ; terrain 96 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 05/06/2020 ; permis de construire 02549420P0014 ; Lot 1 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 446 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 03/06/2020 ; permis de construire 02549420P0019 ; Lot 1 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 445 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 648 m² ; commencé
- 03/06/2020 ; permis de démolir 02549420P0001 ; 9 Rue saint Jean ; parcelle AC 480 ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 20/05/2020 ; permis de construire 02549420P0016 ; Lot 6 Lotissement le Croubet ; parcelles AB 406, AB 441 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 508 m² ; commencé
- 20/05/2020 ; permis de construire 02549420P0017 ; Lot 4 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 439 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 701 m² ; terminé
- 10/04/2020 ; permis de construire 02549420P0013 ; Lot 7 Lotissement le Croubet ; parcelles AB 407, AB 442 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 639 m² ; commencé
- 27/03/2020 ; permis de construire 02549420P0004 ; Lot 5 Lotissement le Croubet ; parcelles AB 405, AB 440 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 24/03/2020 ; permis de construire 02549420P0009 ; Lot 1 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 447 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 435 m² ; commencé
- 20/03/2020 ; permis de construire 02549420P0008 ; Lot 3 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 438 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 02549420P0005 ; Lot 2 Lotissement le Croubet ; parcelle AB 437 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 543 m² ; commencé
- 11/03/2020 ; permis de construire 02549420P0001 ; Route de la Batailleuse ; parcelle AB 7P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 594 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02549419P0010 ; Les Meix ; parcelle C 105 ; 62 m² ; terrain 6 075 m² ; terminé
- 13/11/2019 ; permis de construire 02549419P0008 ; Route de la Batailleuse ; parcelle AB 7P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 13/11/2019 ; permis de construire 02549419P0009 ; Route de la Batailleuse ; parcelle AB 7P ; 1 logement, 85 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 25/10/2019 ; permis de construire 02549419P0007 ; 10 Rue des Forges ; parcelles AC 353, AC 93 ; 3 logements, 93 m² ; terrain 1 588 m² ; annulé
- 18/10/2019 ; permis de construire 02549419P0006 ; 2 Rue St Jean ; parcelle AC 167 ; 3 logements ; terrain 565 m² ; terminé
- 16/10/2019 ; déclaration préalable 02549419P0015 ; Pres Jantet ; parcelle A 277 ; 8 m² ; terrain 36 480 m² ; autorisé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
- 28/08/2019 ; déclaration préalable 02549419P0011 ; 1 Route de Villedieu ; parcelle C 309 ; 14 logements ; terrain 9 100 m² ; terminé ; NB IMMOBILIER
- 19/08/2019 ; permis de construire 02549419P0004 ; Derriere la Ville ; parcelle AC 213 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 357 m² ; commencé
- 16/04/2019 ; permis de construire 02549418P0007 ; Les Granges Raguin ; parcelle D 3 ; 40 m² ; terrain 3 020 m² ; terminé
- 22/03/2019 ; permis de construire 02549419P0003 ; 13 Rue de la Cote des Jardins ; parcelles AB 340, AB 342, AB 345 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 845 m² ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de construire 02549419P0002 ; Lotissement Roche des Alpe ; parcelles AC 442, AC 450, AC 456 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 19/02/2019 ; permis d'aménager 02549418P0001 ; Champs la Dame ; parcelles AB 147, AB 148p, AB 162 ; terrain 8 238 m² ; commencé
- 28/11/2018 ; permis de construire 02549418P0006 ; Route de la Batailleuse ; parcelles AB 400, AB 403 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 1 063 m² ; terminé
- 03/09/2018 ; permis de construire 02549418P0002 ; Route de la Batailleuse ; parcelle AB 293P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 527 m² ; commencé
- 15/06/2018 ; déclaration préalable 02549418P0011 ; Village Est ; parcelle AC 373 ; 12 m² ; terrain 110 m² ; terminé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DE LABERGEMENT STE-MARIE
- 07/11/2017 ; permis de construire 02549417P0014 ; Lot 1 Lotissement Roche des Alpe ; parcelles AC 201, AC 202, AC 203 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 926 m² ; commencé
- 25/10/2017 ; permis de construire 02549417P0013 ; Derriere la Ville ; parcelle AC 193 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 975 m² ; terminé
- 20/10/2017 ; permis de construire 02549417P0012 ; Derriere la Ville ; parcelle AC 2 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé
- 13/10/2017 ; permis de construire 02549417P0009 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AB 47 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 564 m² ; commencé
- 21/09/2017 ; permis de construire 02549417P0007 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 105, AB 384, AB 385 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 360 m² ; commencé
- 14/09/2017 ; permis de construire 02549417P0006 ; Lotissement Roche des Alpe ; parcelle AB LOT ; 1 logement, 194 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 26/06/2017 ; permis de démolir 02549417P0001 ; Four Peret ; parcelle A 950 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 15/12/2016 ; permis de construire 02549416P0008 ; Derriere la Ville ; parcelles AC 190, AC 191, AC 192 ; 16 logements, 1 454 m² ; terrain 5 937 m² ; commencé ; CARRE EST
- 11/10/2016 ; permis d'aménager 02549416P0002 ; Derriere la Ville ; parcelles AB 75, AC 190, AC 191 ; terrain 6 620 m² ; autorisé ; CARRE EST
- 01/06/2016 ; permis de construire 02549416P0005 ; 3 Rue St Jean ; parcelles AC 112, AC 426, AC 428 ; 2 logements, 20 m² ; terrain 708 m² ; terminé ; CELJA
- 08/04/2016 ; permis de construire 02549415P0008 ; Les Granges Raguin ; parcelle D 3 ; 24 m² ; terrain 3 020 m² ; terminé ; ALPAGE DES GRANGES RAGUIN
- 04/04/2016 ; permis de construire 02549416P0001 ; 31 Rue saint Jean ; parcelles AB 103, AB 383, AB 384 ; 11 logements, 871 m² ; terrain 1 428 m² ; annulé
- 03/02/2016 ; permis de construire 02549415P0012 ; 5122 Rue St Jean ; parcelles AC 155, AC 156 ; terrain 753 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROCHEJEAN
- 16/09/2015 ; permis de construire 02549415P0004 ; 19 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 105 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 27/07/2015 ; permis de construire 02549415P0003 ; Les Meix ; parcelles C 105, C 106 ; 43 m² ; terrain 7 655 m² ; autorisé
- 25/02/2015 ; permis de construire 02549414P0011 ; 12 Rue saint Jean ; parcelles AC 404, AC 399 ; 3 logements ; terrain 1 743 m² ; autorisé
- 08/09/2014 ; permis de construire 02549414P0005 ; Route des Granges Raguin ; parcelle D 2 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 1 304 m² ; commencé
- 08/09/2014 ; permis de construire 02549414P0005 ; Route des Granges Raguin ; parcelle D 2 ; 34 m² ; terrain 1 304 m² ; commencé
- 13/06/2014 ; permis de construire 02549414P0003 ; 3 Rue du Haut Fourneau ; parcelles AC 372, AC 340 ; 30 m² ; terrain 201 m² ; commencé
- 11/06/2014 ; permis de construire 02549414P0004 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 221, AB 218 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de construire 02549414P0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 221, AB 218 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis d'aménager 02549413P0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 145P, AB 221P, AB 218P ; commencé ; JPE
- 06/07/2013 ; permis de construire 02549413P0001 ; Aux Granges Vannod ; parcelles A 529, A 528, A 527 ; 1 logement, 145 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rochejean-25494/permis
La commune : https://aucadastre.fr/rochejean-25494.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25494/permits