# Permis de construire de Rochepaule (Ardèche) : 15 autorisations

De 2013 à 2023 : 3 de logement, 12 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/11/2023 ; permis de construire 00719223B0004 ; La Croix de L Homme ; parcelle BC 305 ; 55 m² ; terrain 2 021 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROCHEPAULE
- 19/01/2023 ; permis de construire 00719222B0005 ; 1430 Chem de la Ratte ; parcelles AX 152, AX 155, AX 156 ; 2 logements, 89 m² ; terrain 69 750 m² ; commencé ; FLANAEL
- 29/09/2022 ; permis de construire 00719222O0004 ; 3530 Chem de Freyssenet ; parcelles AO 167, AO 168, AO 75 ; 116 m² ; terrain 9 844 m² ; commencé
- 24/09/2021 ; permis de construire 00719221O0004 ; Le Village ; parcelles BC 346, BC 345, BC 87 ; 7 logements ; terrain 380 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROCHEPAULE
- 22/11/2018 ; permis de construire 00719218B0006 ; Chatelard Bas ; parcelle AT 143 ; 80 m² ; autorisé
- 06/09/2018 ; permis de construire 00719218B0004 ; Le Banchet ; parcelle AS 6 ; 309 m² ; terrain 3 640 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME DES SOURCES
- 29/06/2018 ; permis de construire 00719218B0001 ; Mars ; parcelle BD 243 ; 188 m² ; terrain 360 m² ; autorisé
- 29/06/2018 ; permis de construire 00719218B0002 ; Mars ; parcelle BD 133 ; 140 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 29/06/2018 ; permis de construire 00719218B0003 ; Mars ; parcelle BD 130 ; 82 m² ; terrain 460 m² ; autorisé
- 15/03/2018 ; permis de construire 00719217B0002 ; Coucard ; parcelle AT 89 ; 360 m² ; terrain 21 810 m² ; autorisé
- 26/01/2017 ; permis de construire 00719216B0003 ; La Croix du Champ ; parcelle BH 135 ; 140 m² ; terrain 4 430 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 00719216B0001 ; Comeat ; parcelle BH 273 ; 1 logement ; terrain 2 730 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de construire 00719214B0001 ; Gailhac ; parcelle BC 351 ; 60 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 06/09/2013 ; permis de construire 00719213B0004 ; Coucard ; parcelle AT 90 ; 355 m² ; terrain 1 880 m² ; autorisé
- 20/04/2013 ; déclaration préalable 00719213B0001 ; Montchal ; parcelle AH 215 ; 7 m² ; terrain 5 403 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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