# Impasse Benjamin Franklin, 38110 Rochetoirin : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.56812, 5.41307 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38341_0075.

## La parcelle

- Parcelle : B 1296
- Contenance : 1 000 m²
- Identifiant : 383410000B1296
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:2500, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 325,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 723 kWh par an, pour 1 581 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 25/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Prise en compte des risques naturels en ADS à partir du zonage des aléas - aléa faible crue torrentielle - Constructible sous conditions
- Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère - Secteur E : Secteur de prescriptions spécifiques aux activités économiques
- Destination des constructions, usage des sols et natures d'activité - Secteur 6 : Secteur d'accueil des activités économiques à dominante d'activités de production (dont artisanat)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 58 de la commune

- 30/09/2020 ; permis de construire 0383412010002 ; 5 Impasse Benjamin Franklin ; parcelle B 1459 ; 1 logement ; terrain 1 200 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rochetoirin-38341/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 03/06/2026 ; 5 Impasse Benjamin Franklin 38110 Rochetoirin ; appartement, 54,6 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/05/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 6 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 165, dont DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE (D.S.C.) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/572141885) ; APAJH (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/788059376) ; VIVISOL FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/398750117) ; SOCIETE DE GESTION DES AIRES D'ACCUEIL (SG2A) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449187426) ; SELARL  AC2V.JURI-CONSEIL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/451369383) ; AUXI'LIFE 38 (AXEO SERVICES) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/809554363)
- Voies voisines : Route de la Garenne (71 m) https://aucadastre.fr/rochetoirin-38341/route-de-la-garenne-0082.md ; Route de Lyon (84 m) https://aucadastre.fr/rochetoirin-38341/route-de-lyon-0115.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rochetoirin-38341/impasse-benjamin-franklin-0075
La commune : https://aucadastre.fr/rochetoirin-38341.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38341_0075