# Permis de construire de Rocroi (Ardennes) : 129 autorisations

De 2013 à 2026 : 79 de logement, 36 de locaux, 8 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 52 autorisations et 54 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; déclaration préalable 00836726A0016 ; 17 Rue d'Hersigny ; 20 m² ; autorisé
- 06/02/2026 ; permis de construire 00836725A0023 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 44 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 7 140 m² ; commencé
- 15/01/2026 ; permis d'aménager 00836725A0001 ; Chemin des Sports ; parcelle AD 337 ; terrain 12 017 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 00836725A0016 ; Chemin Bidot ; parcelle ZE 58 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 011 m² ; autorisé
- 04/09/2025 ; permis de construire 00836725A0005 ; 32 Rue du Petit Fort ; parcelle AB 426 ; terrain 240 m² ; autorisé ; VERS L AUTONOMIE DU SUJET
- 04/08/2025 ; permis de construire 00836725A0014 ; 2508 ; parcelle ZI 56 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 938 m² ; autorisé
- 24/07/2025 ; permis de construire 00836725A0011 ; Rue de la Croix de Fer ; parcelle C 1221 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 08/04/2025 ; permis de construire 00836725A0004 ; Rue de la Ficelle ; parcelle B 1483 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 756 m² ; autorisé
- 01/04/2025 ; permis de construire 00836725A0001 ; Chemin du Calvaire ; parcelles ZB 69, ZB 70 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 039 m² ; autorisé
- 10/03/2025 ; permis de construire 00836725A0002 ; Rue Royale ; parcelles AC 380, AC 383 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 931 m² ; autorisé
- 03/03/2025 ; permis de construire 00836724A0014 ; 24 Rue du 18 Juin 1940 ; parcelles AC 165, AC 164, AC 165 ; 636 m² ; terrain 30 988 m² ; terminé ; ARDEN'PADEL
- 21/01/2025 ; permis de construire 00836725A0022 ; Chemin du Cure ; parcelle ZE 59 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 16/01/2025 ; permis d'aménager 00836724A0002 ; 30 Rue Royale ; parcelles AC 148, AC 151, AC 149 ; terrain 2 793 m² ; autorisé
- 06/12/2024 ; permis d'aménager 00836724A0001 ; Chemin du Calvaire ; parcelle ZB 69 ; terrain 3 471 m² ; autorisé
- 26/09/2024 ; permis de construire 00836724A0012 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 387 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 02/09/2024 ; permis de construire 00836724A0011 ; Chemin du Calvaire ; parcelles ZB 169, ZB 1426, ZB 1427 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 229 m² ; autorisé
- 06/08/2024 ; permis de construire 00836724A0005 ; Route de Fumay ; parcelle B 1416 ; 55 m² ; terrain 569 m² ; autorisé ; DU PRE HUGON
- 19/07/2024 ; permis de construire 00836724A0009 ; 2138 Chemin du Bel Homme ; parcelle G 320 ; 30 m² ; terrain 1 516 m² ; autorisé
- 15/07/2024 ; permis de construire 00836724A0008 ; 2497 le Couvent ; parcelles C 33, C 32 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 13 789 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 00836724A0010 ; Chemin Bidot ; parcelle ZE 361 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 21/05/2024 ; permis de construire 00836724A0006 ; Route de la Petite Chapell ; parcelle B 1210 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 7 576 m² ; commencé
- 11/04/2024 ; permis de construire 00836724A0004 ; Chemin Bidot ; parcelle D 365 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 28/03/2024 ; permis de construire 00836724A0002 ; La Croix de Fer ; parcelle ZA 149 ; 450 m² ; terrain 56 934 m² ; annulé ; DE LA CROIX DE FER
- 11/03/2024 ; permis de construire 00836724A0001 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 385 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 26/01/2024 ; déclaration préalable 00836723A0053 ; Rue de l'Arsenal ; parcelle AB 319 ; terrain 245 m² ; autorisé ; CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- 09/01/2024 ; permis de construire 00836723A0015 ; Chemin Bidot ; parcelles D 364, D 366 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 265 m² ; autorisé
- 02/01/2024 ; permis de construire 00836723A0018 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 40 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 8 760 m² ; terminé
- 27/11/2023 ; permis de construire 00836723A0013 ; 1372 Cr6 ; parcelle ZB 77 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 30 145 m² ; autorisé
- 10/11/2023 ; permis de construire 00836723A0011 ; Le Grand Hongreaux ; parcelle ZI 11 ; 2 logements ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 00836723A0009 ; Route de la Petite Chapell ; parcelle B 1320 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 2 075 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis de construire 00836723A0007 ; Chemin des Sports ; parcelles AC 332, AC 333, AC 335 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 219 m² ; commencé
- 02/05/2023 ; permis de construire 00836723A0006 ; Chemin des Sports ; parcelle AC 335 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 961 m² ; autorisé
- 21/04/2023 ; déclaration préalable 00836723A0023 ; 18 m² ; autorisé
- 13/04/2023 ; permis de construire 00836723A0003 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 392 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 4 911 m² ; commencé
- 27/03/2023 ; permis de construire 00836723A0004 ; Vallee de Misere ; parcelle B 686 ; 1 logement ; terrain 9 390 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; permis de construire 00836723A0005 ; Vallee de Misere ; parcelle B 686 ; 2 logements, 80 m² ; terrain 9 390 m² ; autorisé
- 23/02/2023 ; permis de construire 00836723A0001 ; Le Grand Hongreaux ; parcelle C 688 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 3 662 m² ; autorisé
- 19/01/2023 ; permis de construire 00836722A0004 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 392 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 078 m² ; commencé
- 12/01/2023 ; permis de construire 00836722A0007 ; Route du Petit Hongreau ; parcelle ZB 167 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 9 313 m² ; commencé
- 04/11/2022 ; permis de construire 00836722A0003 ; Chemin du Bel Homme ; parcelles G 389, G 394 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 248 m² ; commencé
- 19/07/2022 ; permis de construire 00836722A0002 ; 8 Bis Rue de l'Hopital ; parcelle AB 494 ; 1 logement ; terminé
- 19/07/2022 ; permis de construire 00836722A0002 ; 8 Bis Rue de l'Hopital ; parcelle AB 494 ; terminé
- 28/04/2022 ; permis de construire 00836722A0001 ; 1008 la Croix de Fer ; parcelles C 1303, C 1305, C 1307 ; 5 logements ; terrain 6 539 m² ; autorisé ; COMMUNE DE REGNIOWEZ
- 28/04/2022 ; déclaration préalable 00836722A0011 ; 1211 Rue de la Croix de Fer ; parcelle C 759 ; 2 logements ; terrain 525 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis de construire 00836721A0021 ; Chemin de la Fontaine ; parcelle ZB 52 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 019 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de construire 00836721A0018 ; Rue de la Ficelle ; parcelles B 1434, B 1482, B 1486 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 647 m² ; commencé
- 03/02/2022 ; permis de construire 00836721A0019 ; Chemin Bidot ; parcelle ZE 14 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 916 m² ; autorisé
- 03/02/2022 ; permis de construire 00836721A0020 ; Rue Royale ; parcelle AC 360 ; 9 logements, 601 m² ; terrain 3 370 m² ; autorisé ; SCI PIRES IMMO
- 21/01/2022 ; permis de construire 00836721A0010 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; permis de construire 00836721A0010 ; 149 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 00836721A0015 ; 13 Rue du Stade ; parcelle AC 341 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 583 m² ; commencé
- 11/01/2022 ; permis de construire 00836721A0016 ; Chemin du Cure ; parcelle ZE 59 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 16/12/2021 ; permis de construire 00836721A0013 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 16/12/2021 ; permis de construire 00836721A0014 ; Hameau du Petit Hongreau ; parcelle C 27 ; 1 logement, 259 m² ; terrain 2 498 m² ; terminé
- 08/11/2021 ; permis de construire 00836721A0008 ; Le Grand Hongreaux ; parcelle C 1388 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 08/11/2021 ; permis de construire 00836721A0009 ; Rue du Bois ; parcelle B 1394 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 08/11/2021 ; permis de construire 00836721A0011 ; Rue de la Petite Chaudiere ; parcelle G 374 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 31/10/2021 ; permis de démolir 00836721A0002 ; Rue du Tour de Ville ; parcelle AB 96 ; autorisé ; ENEDIS
- 16/09/2021 ; permis d'aménager 00836721A0004 ; Le Couvent ; parcelle B 606 ; terrain 10 410 m² ; autorisé
- 13/07/2021 ; permis d'aménager 00836721A0003 ; Chemin Bidot ; parcelles D 74, D 361, D 362 ; terrain 11 882 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; déclaration préalable 00836721A0022 ; 2966 Route de Revin ; parcelle B 199 ; 39 m² ; autorisé ; ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR ADULTE ET JEUNES HANDICAPES DES ARDENNES
- 04/06/2021 ; permis de construire 00836721A0005 ; Chemin du Calvaire ; parcelle B 1454 ; 1 logement, 125 m² ; annulé
- 20/05/2021 ; permis de construire 00836721A0003 ; Chemin de la Fontaine ; parcelles ZB 52, ZB 1412, ZB 1404 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 962 m² ; terminé
- 03/05/2021 ; permis de construire 00836721A0002 ; Chemin de la Petite Chaudi ; parcelle G 369 ; 2 logements, 288 m² ; terrain 4 689 m² ; autorisé
- 25/02/2021 ; permis de construire 00836721A0001 ; Route de la Petite Chapell ; parcelle B 1444 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 23/02/2021 ; permis de construire 00836720A0012 ; Rue d'Hersigny ; parcelle ZC 98 ; 480 m² ; terrain 2 090 m² ; commencé ; LECLERE
- 18/02/2021 ; permis d'aménager 00836721A0001 ; Chemin Bidot ; parcelle ZE 17 ; terrain 37 000 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis d'aménager 00836720A0002 ; Chemin du Calvaire ; parcelle B 1454 ; terrain 5 461 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de démolir 00836721A0003 ; Vallee de Misere ; parcelle B 686 ; terrain 9 390 m² ; autorisé
- 12/02/2021 ; permis de démolir 00836721A0001 ; 7 Rue Royale ; parcelles AC 69, AC 71 ; autorisé ; COMMUNE DE ROCROI
- 18/01/2021 ; permis de construire 00836720A0011 ; 4 Rue du Stade ; parcelle AD 1 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 2 366 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; permis de construire 00836720A0013 ; Rue de la Ficelles ; parcelle B 1438 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 477 m² ; terminé
- 11/12/2020 ; déclaration préalable 00836720A0033 ; Parking Neversab ; parcelles AB 221, AB 30 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/12/2020 ; permis de construire 00836720A0010 ; Rue du Satde ; parcelle AD 333 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé
- 04/12/2020 ; déclaration préalable 00836720A0035 ; Rue du 18 Juuin1940 ; parcelle AC 165 ; 20 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROCROI
- 30/09/2020 ; permis de construire 00836720A0003 ; Rue Royale ; parcelle AC 247 ; 2 logements, 256 m² ; terrain 2 865 m² ; autorisé ; SCI PIRES IMMO
- 18/09/2020 ; permis de construire 00836720A0005 ; Rue du Stade ; parcelle AD 332 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 375 m² ; autorisé
- 10/09/2020 ; permis de construire 00836720A0006 ; Chemin des Sports (chemin ; parcelle AD 334 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 07/09/2020 ; permis de construire 00836720A0007 ; 4433 Rue du Cheval Blanc ; parcelles ZK 26, ZK 27 ; 1 295 m² ; autorisé
- 18/06/2020 ; permis d'aménager 00836720A0001 ; Hameau du Petit Hongreaux ; parcelles C 27, C 580 ; terrain 21 300 m² ; autorisé
- 14/04/2020 ; permis de construire 00836720A0001 ; Rue du Bois ; parcelle B 1393 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 259 m² ; terminé
- 27/01/2020 ; permis de construire 00836719A0009 ; Rue  du Stade ; parcelle AD 331 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 21/01/2020 ; permis de construire 00836719A0008 ; Rue de la Ficelle ; parcelle B 1424 ; 1 logement, 180 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 00836719A0003 ; 2213 Route de Revin ; parcelles B 902, B 241 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 9 000 m² ; autorisé
- 31/01/2019 ; permis de construire 00836718A0009 ; 1 logement, 142 m² ; commencé
- 28/01/2019 ; permis de construire 00836718A0012 ; Chemin de la Cense Nicolle ; parcelles B 503, B 792, B 793 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 252 m² ; commencé
- 18/01/2019 ; permis de construire 00836718A0011 ; 1824 la Croix de Fer ; parcelle ZA 149 ; 120 m² ; terminé ; DE LA CROIX DE FER
- 24/08/2018 ; permis de construire 00836718A0005 ; 6064 Rte de Revin ; parcelle B 1263 ; 76 m² ; autorisé
- 11/06/2018 ; permis de démolir 00836718A0001 ; 1 Rue du Tour de Ville ; parcelles AB 723, AB 725 ; autorisé ; EIFFAGE ROUTE NORD EST
- 11/05/2018 ; permis de construire 00836717A0012 ; 26-28 Rue Royale ; parcelles AC 316, AC 314, AC 153 ; 1 459 m² ; terminé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 10/04/2018 ; permis de construire 00836718A0003 ; Chemin Bidot ; parcelle D 360 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 16/03/2018 ; permis de construire 00836718A0002 ; 2415 Route de la Petite Chapell ; parcelle G 367 ; 52 m² ; terrain 1 463 m² ; commencé
- 12/01/2018 ; permis de construire 00836717A0011 ; Rue de la Ficelle ; parcelle B 879 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 4 137 m² ; autorisé
- 09/10/2017 ; permis de construire 00836717A0007 ; 976 Route de Maubert ; parcelle D 288 ; 370 m² ; autorisé
- 18/09/2017 ; permis de construire 00836717A0008 ; 1179 la Croix de Fer ; parcelles C 870, C 992 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 01/08/2017 ; permis de construire 00836717A0005 ; Chemin Bidot ; parcelle D 359 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 940 m² ; commencé
- 17/05/2017 ; permis de construire 00836717A0003 ; Censes de l'Ours ; parcelle D 11 ; 288 m² ; autorisé ; TH BOIS
- 09/03/2017 ; permis de construire 00836717A0001 ; Chemin du Bel Homme ; parcelle G 382 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 16/01/2017 ; permis de construire 00836716A0010 ; 2652 Route de Revin ; parcelle B 199 ; 456 m² ; terrain 37 152 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; déclaration préalable 00836716A0024 ; 17 m² ; terminé
- 06/10/2016 ; permis de construire 00836716A0012 ; Route de Revin ; parcelle B 1431 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 22/07/2016 ; permis de construire 00836716A0003 ; Route de Revin ; parcelle B 1240 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 12/05/2016 ; permis de construire 00836716A0006 ; Cense de l'Ourse ; parcelle G 156 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 7 573 m² ; commencé
- 09/05/2016 ; permis de construire 00836716A0005 ; Passage de Bourgogne ; parcelle AB 561 ; 1 logement ; terrain 63 m² ; terminé
- 26/04/2016 ; permis de construire 00836716A0004 ; Rue Arthur Chuquet ; parcelle AB 546 ; 2 logements ; terrain 120 m² ; commencé
- 15/09/2015 ; permis de construire 00836715A0006 ; 1165 Rte de Maubert Fontaine ; parcelles G 190, G 175, G 174 ; 294 m² ; terrain 1 576 m² ; autorisé
- 09/09/2015 ; permis de construire 00836715A0004 ; Rue des Jardins Larame ; parcelle AB 706 ; 182 m² ; terrain 1 780 m² ; terminé ; IDEX ENERGIES CLERY
- 13/07/2015 ; permis de construire 00836715A0003 ; Rue du Bois ; parcelles ZC 1473, ZC 119, B 1338 ; 1 logement, 133 m² ; annulé
- 07/05/2015 ; permis de construire 00836715A0001 ; Rue de la Ficelle ; parcelles B 878, B 423, B 422 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 11 256 m² ; commencé
- 26/02/2015 ; permis de démolir 00836715A0001 ; 7 Rue de Bourgogne ; parcelle AB 385 ; autorisé
- 08/12/2014 ; permis de construire 00836714A0013 ; Chem de la Petite Chaudiere ; parcelle G 326 ; 2 logements, 299 m² ; terrain 2 079 m² ; autorisé ; SCI RICHOUX
- 30/10/2014 ; permis de construire 00836714A0010 ; 14 Av du General Moreau ; parcelle AB 142 ; 38 m² ; terrain 3 043 m² ; autorisé ; EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS EST
- 09/10/2014 ; permis de construire 00836714A0006 ; 4579 le Cheval Blanc ; parcelles C 463, C 1064, C 1063 ; 200 m² ; terrain 4 176 m² ; commencé
- 23/08/2014 ; permis de construire 00836714A0007 ; 2313 Rd22 de Regniowez A Gespun ; parcelles C 633, C 631 ; 555 m² ; terrain 12 063 m² ; autorisé
- 27/05/2014 ; permis de construire 00836714A0002 ; Rue Royale ; parcelles AC 304, AC 302, AC 300 ; 724 m² ; terrain 3 245 m² ; autorisé ; CC PORTES DE FRANCE
- 25/04/2014 ; permis de construire 00836714A0003 ; Rd N  877 ; parcelle AB 699 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 07/04/2014 ; permis de construire 00836714A0004 ; Chem de la Petite Chaudiere ; parcelle G 369 ; 2 logements, 242 m² ; terrain 4 689 m² ; autorisé
- 27/02/2014 ; permis de démolir 00836713A0001 ; 25 Rue Royale ; parcelles AC 302, AC 300, AC 224 ; autorisé ; COMMUNE DE ROCROI
- 18/02/2014 ; permis de construire 00836713A0007 ; Le Grand Hongreau ; parcelles C 717, C 719, C 715 ; 108 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; permis de construire 00836713A0006 ; Jardin Larame ; parcelle AB 706P ; 210 m² ; terrain 832 m² ; commencé ; SCI OPHELIE
- 09/01/2014 ; déclaration préalable 00836713A0042 ; Chem du Cure ; 7 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 09/01/2014 ; déclaration préalable 00836713A0043 ; Chem Rural de la Raillere ; 7 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 04/12/2013 ; permis de construire 00836713A0005 ; 1871 Rte de Revin ; parcelles B 875, B 1340 ; 3 logements, 55 m² ; terrain 2 043 m² ; autorisé ; REYMIMMO
- 16/10/2013 ; permis de construire 00836713A0004 ; Rte de la Petite Chapelle ; parcelle G 367 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 463 m² ; terminé
- 05/07/2013 ; permis de construire 00836713A0003 ; La Croix de Fer ; parcelle ZA 151 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 69 560 m² ; autorisé
- 18/06/2013 ; permis de construire 00836712A0011 ; 4 Rue Achille Maire ; parcelles AC 317, AC 16 ; 321 m² ; terrain 1 071 m² ; autorisé
- 13/05/2013 ; permis de construire 00836713A0001 ; 1824 la Croix de Fer ; parcelle ZA 149 ; 964 m² ; terrain 56 934 m² ; autorisé ; DE LA CROIX DE FER
- 01/02/2013 ; permis de construire 00836712A0009 ; Chemin du Calvaire ; parcelles B 1402, B 1407, B 1408 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 982 m² ; terminé
- 12/01/2013 ; permis de construire 00836712A0005 ; Future A 304  - P.k. 29.5 ; parcelle C 346 ; 40 m² ; terrain 45 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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