# Chemin de l’Orme, 54380 Rogéville : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.82087, 5.98448 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 54460_0011.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 305,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 310 kWh par an, pour 1 379 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLU Rogeville, en vigueur depuis le 02/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Emplacement réservé n°1

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 9 de la commune

- 04/02/2022 ; permis de construire 05446021T0002 ; Chemin de l'Orme ; parcelle ZD 57 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 2 854 m² ; commencé
- 09/09/2015 ; déclaration préalable 05446015N0004 ; Chemin de l'Orme ; parcelle ZC 44 ; 279 m² ; terrain 14 930 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rogeville-54460/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont GAEC AGREE D'UNE PIERRE DEUX COURGES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/948349253) ; SARL PAVAN CONSTRUCTION (construction, https://auregistre.fr/entreprise/490082815) ; SCI DE LA GRANDE RUE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/793936295) ; LA LAGUNE (SCI) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/978165306) ; COMBIPLANT FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/400609491)
- Voies voisines : Grand Rue (65 m) https://aucadastre.fr/rogeville-54460/grand-rue-0010.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rogeville-54460/chemin-de-l-orme-0011
La commune : https://aucadastre.fr/rogeville-54460.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/54460_0011