# Permis de construire de Rogna (Jura) : 16 autorisations

De 2013 à 2022 : 11 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/08/2022 ; permis de construire 03946322H0001 ; 7 Rte de Molinges ; parcelle AB 348 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 10/11/2021 ; permis de démolir 03946321H0001 ; 7 Rte de Molinges ; parcelle AB 348 ; terrain 800 m² ; autorisé ; SA RAVERDY DEVREESE
- 22/09/2020 ; permis de construire 03946320H0003 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 545 ; terrain 1 242 m² ; autorisé
- 05/05/2020 ; permis de construire 03946320H0001 ; Chemin du Paradis - Lieu-D ; parcelles C 668, C 669 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 730 m² ; commencé
- 05/05/2020 ; permis de construire 03946320H0002 ; A la Croix ; parcelles C 666, C 667 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 1 922 m² ; commencé
- 11/04/2019 ; permis de construire 03946319H0001 ; Chemin de Paradis ; parcelles C 661, C 664 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 807 m² ; commencé
- 21/03/2019 ; déclaration préalable 03946318H0007 ; La Melie ; parcelle D 27 ; 12 m² ; terrain 142 700 m² ; autorisé
- 04/01/2018 ; permis de construire 03946317H0003 ; Au Suvie ; parcelle C 651 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 242 m² ; commencé
- 04/01/2018 ; permis de construire 03946317H0004 ; Sur le Noeud ; parcelle C 626 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 244 m² ; autorisé
- 24/08/2017 ; permis de construire 03946317H0002 ; 6 Rte de Viry ; parcelles B 643, B 864, B 923 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 2 142 m² ; autorisé
- 10/07/2017 ; permis de construire 03946317H0001 ; Sur le Noeud ; parcelle C 626 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 244 m² ; commencé
- 03/11/2016 ; déclaration préalable 03946316J0006 ; 10 Rte de Viry ; parcelle AB 653 ; 19 m² ; terrain 1 730 m² ; autorisé
- 11/01/2016 ; permis de construire 03946315J0006 ; Impasse du Maquis ; parcelles B 518, AB 516, AB 75 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 244 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 03946315B0002 ; Chem de Paradis ; parcelles C 650, C 647, C 644 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 019 m² ; terminé
- 27/11/2014 ; permis de construire 03946314B0008 ; A la Croix ; parcelles C 171, C 170 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 17/01/2013 ; permis d'aménager 03946313M0001 ; Lotissement les Montaines ; parcelles C 554, C 553, C 552 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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