# Chemin du Plan, 13340 Rognac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.49580, 5.22096 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13081_6917.

## La parcelle

- Parcelle : BT 244
- Contenance : 1 776 m²
- Identifiant : 13081000BT0244
- Feuille : 000 BT 01, échelle 1:2000, édition 7
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 6,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 787 kWh par an, pour 2 016 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone 1AUEm, 1auem: future zone d activites des plans et zones économiques a vocation mixte existantes mais non raccordees aux reseaux d assainissement collectifs, du PLU Rognac, en vigueur depuis le 29/08/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Risques sismiques
- Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'Etat
- Alea inondation modere
- Pipe SUP l1 - Bande des 400 metres
- Servitudes aéronautiques de dégagement

### Informations (2)

- Perimetre du droit de preemption urbain renforce
- PPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR retrait-gonflement d’argile de Rognac

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 546 de la commune

- 15/10/2024 ; permis de construire 01308124F0032 ; Ch du Plan ; parcelles BT 242, BT 637 ; 1 137 m² ; terrain 10 963 m² ; autorisé ; GMT IMMO INVEST
- 08/01/2023 ; déclaration préalable 01308122F0159 ; 209 Ch du Plan ; parcelles BT 239, BT 240 ; 2 logements ; terrain 2 970 m² ; autorisé ; JC2GM

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rognac-13081/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/04/2024 ; 277 Chemin du Plan 13340 Rognac ; maison, 215,9 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/1998.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 8 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/319730339) ; COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT (GROUPE CAT) (CAT) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/572158269) ; JC2GM (SCI JC2GM) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491041679) ; STAR NEGOCE ENERGIES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/920343415) ; ENR FRANCE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/979832656) ; ASSOCIATION INDEPENDANTE DES PARENTS D'ELEVES LAMARTINE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/842603342)
- Voies voisines : Rognac (75 m) https://aucadastre.fr/rognac-13081/rognac-.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rognac-13081/chemin-du-plan-6917
La commune : https://aucadastre.fr/rognac-13081.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13081_6917