# Chemin d'Arles, 13870 Rognonas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.90419, 4.78943 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13083_0020.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 609 kWh par an, pour 1 947 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone faisant l objet d une protection particuliere en raison de la valeur et du potentiel agronomique, biologique et economique des terres agricoles, du PLU Rognonas, en vigueur depuis le 06/09/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Plan de prévention des risques naturels prévisibles

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR inondation de Rognonas (bassin de la Durance)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 179 de la commune

- 14/01/2025 ; permis de construire 01308324N0011 ; Ch d'Arles ; parcelle BL 383 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 373 m² ; terminé
- 30/11/2023 ; permis de démolir 01308323N0001 ; 368 Ch D Arles ; parcelles AT 6, AT 5, AT 7 ; terrain 24 650 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rognonas-13083/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 22/12/2022 ; vente ; Che D Arles ; Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 117 740 € ; 371 m² bâtis, 32 046 m² de terrain
- 06/05/2021 ; vente ; Che D Arles ; Maison ; 500 000 € ; 102 m² bâtis, 1 312 m² de terrain, 4 902 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont EASYPICKY (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/831341649) ; PROMAPRIM (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428690739) ; CESIA GROUP (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/994411668) ; SALLE DE BAIN DE L'EXCELLENCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/999108608) ; PRODUCTION RESVAUX (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/429389398)
- Voies voisines : Chemin d'Arles (53 m) https://aucadastre.fr/rognonas-13083/chemin-d-arles-0202.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rognonas-13083/chemin-d-arles-0020
La commune : https://aucadastre.fr/rognonas-13083.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13083_0020