# Permis de construire de Roilly (Côte-d'Or) : 5 autorisations

De 2013 à 2019 : 4 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/02/2019 ; permis de construire 02152918M0001 ; Rue des Vignes ; parcelle ZB 75 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 814 m² ; commencé
- 13/04/2017 ; permis de construire 02152917M0002 ; 29 Rue de la Chaume ; parcelle ZD 56 ; 739 m² ; terrain 75 421 m² ; autorisé
- 13/11/2014 ; permis de construire 02152914M0001 ; Les Vignes ; parcelle ZB 67 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 220 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 02152913M0001 ; 1 logement, 103 m² ; annulé
- 17/01/2013 ; permis de construire 02152912M0002 ; Rue de la Chaume ; parcelle ZB 65 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 985 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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