# impasse Schubert, 63540 Romagnat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74060, 3.10852 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63307_0477.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 431,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 724 kWh par an, pour 1 562 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UG, zone urbaine générale, résidentielle et mixte, du PLUi Clermont Auvergne Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Cahier communal de Romagnat
- Fonctions urbaines : UG_Mixité des fonctions
- OAP Thématique Habiter demain
- OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- Diversité de l'habitat_H2

### Informations (9)

- Droit de Préemption Urbain simple
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- Clôtures soumises à déclaration préalable
- Retrait gonflement des argiles
- Zonage des eaux pluviales
- Démolitions soumises à permis de démolir
- Règlement local de publicité intercommunal
- Zonage d'assainissement des eaux usées
- Servitude d'utilité publique

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 41, dont FRANS BONHOMME (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/383706397) ; SCI LES HAUTS DE ROMAGNAT 63 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/528823024) ; SCI IMMO6-SALON46 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/529906380) ; TISSANDIER PARTICIPATIONS (TISSANDIER PARTICIPATIONS) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/840469084) ; SCI DU HARAS DE PRAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/820098838) ; CPAV INVEST (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/820720399)
- Voies voisines : impasse de la Tonne (44 m) https://aucadastre.fr/romagnat-63307/impasse-de-la-tonne-0552.md ; rue Mozart (98 m) https://aucadastre.fr/romagnat-63307/rue-mozart-0358.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/romagnat-63307/impasse-schubert-0477
La commune : https://aucadastre.fr/romagnat-63307.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63307_0477