# Permis de construire de Romain (Doubs) : 5 autorisations

De 2019 à 2025 : 2 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/09/2025 ; permis d'aménager 02549925D0001 ; Au Village ; parcelles D 217, D 416, D 380 ; autorisé ; COMMUNE DE ROMAIN
- 15/03/2024 ; permis de construire 02549924D0001 ; Rue des Deux Fontaines ; parcelle D 405 ; 1 logement ; terrain 163 m² ; commencé
- 11/08/2023 ; permis de construire 02549921D0002 ; Sur la Cote ; parcelle OA 403 ; 22 m² ; terrain 52 946 m² ; autorisé ; CPV SUN 40
- 11/08/2023 ; permis de construire 02549921D0003 ; Sur la Cote ; parcelles OA 366, OA 387, ZC 1 ; 34 m² ; terrain 5 590 m² ; autorisé ; CPV SUN 40
- 18/01/2019 ; permis de construire 02549918D0001 ; En Goutte ; parcelle ZD 42 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 440 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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