# Permis de construire de Romain (Jura) : 23 autorisations

De 2013 à 2023 : 17 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/05/2023 ; permis de construire 03946423D0002 ; 1 logement, 141 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 30/01/2023 ; permis de construire 03946422D0007 ; Grande Rue ; parcelle ZC 33 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 860 m² ; terminé
- 28/11/2022 ; permis de construire 03946422D0005 ; 13 Grande Rue ; parcelles ZB 1, ZB 111 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 28/04/2022 ; permis de construire 03946422D0003 ; Grande Rue ; parcelles ZC 17, ZC 17P3 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 343 m² ; terminé
- 03/03/2022 ; permis de construire 03946421D0007 ; Grande Rue ; parcelles ZB 106, ZD 79 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 298 m² ; commencé
- 28/02/2022 ; permis de construire 03946421J0006 ; 2 Rue des Sages ; parcelle ZE 87 ; 363 m² ; terrain 15 402 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 03946421J0004 ; Grande Rue ; parcelle ZC 99 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 369 m² ; terminé
- 18/06/2021 ; permis de construire 03946421J0003 ; 16 Bi Rue des Sages ; parcelle ZE 72 ; 120 m² ; terrain 2 811 m² ; commencé
- 16/04/2021 ; permis de construire 03946420J0003 ; 2 Rue des Sages ; parcelle ZE 82 ; 80 m² ; terrain 16 439 m² ; autorisé
- 22/01/2021 ; permis de construire 03946420D0002 ; Grande Rue ; parcelles ZC 32, ZC 54 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 4 680 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 03946420J0002 ; 2 logements, 236 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 03946419D0006 ; Rue des Sages ; parcelle ZE 82 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 16 439 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 03946419D0007 ; Grande Rue ; parcelle ZC 99 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 369 m² ; autorisé
- 27/11/2019 ; permis de construire 03946419J0006 ; 2 Rue des Sages ; parcelle ZE 82 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 16 439 m² ; autorisé
- 20/09/2019 ; permis de construire 03946419J0003 ; En Champ Vounans ; parcelle ZD 14 ; 1 logement ; terrain 246 600 m² ; terminé
- 18/09/2019 ; permis de construire 03946419J0002 ; 1 Rue des Lauriers ; parcelle ZA 170 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 984 m² ; commencé
- 30/09/2016 ; permis de construire 03946416J0003 ; Grande Rue ; parcelle ZC 82 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 689 m² ; terminé
- 26/08/2016 ; permis de construire 03946416J0002 ; Vigearde ; parcelle ZE 25 ; 465 m² ; terrain 27 910 m² ; commencé
- 15/04/2016 ; permis de construire 03946416J0001 ; A la Combe ; parcelle ZE 25 ; 310 m² ; terrain 27 910 m² ; commencé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03946415J0002 ; 2 Rue des Sages ; parcelle ZE 83 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 03/12/2014 ; permis de construire 03946414D0003 ; Rue des Sages ; parcelle ZE 64 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 30/06/2014 ; permis de construire 03946414D0001 ; Grande Rue ; parcelle ZC 82 ; 3 logements, 411 m² ; terrain 11 179 m² ; annulé
- 15/02/2013 ; permis de construire 03946412D0006 ; Rue de la Combe ; parcelle ZE 31 ; 17 m² ; terrain 115 280 m² ; autorisé ; GAEC DE LA COLLINE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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