# D'Rd 936, 01400 Romans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.13981, 4.97772 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01328_2180.

## La parcelle

- Parcelle : A 907
- Contenance : 2 596 m²
- Identifiant : 013280000A0907
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 257,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 739 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Secteurs affectes par le bruit de part et d'autre de la RD936, de la RD7 et de la RD2 - Arrete prefectoral du 09-09-2016 portant revision du classement sonore des infrastructures terrestres du departement de l'Ain

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/06/2022 ; vente ; 1600 D Rd 936 ; Maison ; 450 000 € ; 120 m² bâtis, 12 866 m² de terrain, 3 750 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont SILVERSUN DGS 2 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/951830413) ; SCEA DU LAC (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/908460561) ; SCI DES SABLES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/481692283) ; BRESSE COMPOST (BRESSE COMPOST) (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/912086840) ; GFA DE BARBARIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/912128808)
- Voies voisines : Barberin (76 m) https://aucadastre.fr/romans-01328/barberin-v95qcr.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/romans-01328/d-rd-936-2180
La commune : https://aucadastre.fr/romans-01328.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01328_2180