# Route de Chapuis, 01400 Romans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.12314, 4.98794 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01328_0780.

## La parcelle

- Parcelle : A 111
- Contenance : 76 848 m²
- Identifiant : 013280000A0111
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 256,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 734 kWh par an, pour 1 575 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 28/01/2025 ; vente ; 890 Rte du Chapuis ; Appartement ; 126 000 € ; 45 m² bâtis, 2 800 €/m²
- 14/10/2024 ; vente ; 880 Rte du Chapuis ; Appartement ; 117 000 € ; 45 m² bâtis, 2 600 €/m²
- 23/11/2023 ; vente ; 890 Rte du Chapuis ; Appartement ; 138 000 € ; 45 m² bâtis, 3 067 €/m²
- 27/04/2023 ; vente ; 890 Rte du Chapuis ; Appartement ; 182 640 € ; 45 m² bâtis, 4 059 €/m²
- 16/11/2022 ; vente ; 890 Rte du Chapuis ; Appartement ; 134 400 € ; 45 m² bâtis, 2 987 €/m²
- 22/04/2021 ; vente ; 880 Rte du Chapuis ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 30 000 € ; 150 m² bâtis, 200 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 10/07/2024 ; 880 Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 44 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A
- 10/07/2024 ; 880 Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 44,6 m², construit en 2019 ; énergie A, climat A
- 18/06/2024 ; 880 Route de Chapuis 01400 Romans ; maison, 44,7 m² ; énergie B, climat A
- 29/03/2024 ; 880 Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 44,6 m² ; énergie B, climat A
- 07/12/2023 ; 880 Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,3 m² ; énergie A, climat A
- 25/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,7 m², construit en 2018 ; énergie B, climat A
- 25/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,6 m², construit en 2018 ; énergie B, climat A
- 25/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,7 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A
- 25/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,5 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A
- 24/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,5 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A
- 24/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,5 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A
- 24/10/2023 ; Route de Chapuis 01400 Romans ; appartement, 45,4 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 36, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SFS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253081) ; SANTE RESTAURATION SERVICES (ANTHEMIS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/433957693) ; SGMR (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/428736219) ; INDIVISION BOLI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834830309) ; INDIVISION JUGE - CASANOVA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/529063653)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/romans-01328/route-de-chapuis-0780
La commune : https://aucadastre.fr/romans-01328.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01328_0780