# Route du Bourbier, 01400 Romans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.11380, 5.04690 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01328_1110.

## La parcelle

- Parcelle : B 398
- Contenance : 13 825 m²
- Identifiant : 013280000B0398
- Feuille : 000 B 06, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 267,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 576 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 66 de la commune

- 08/03/2021 ; permis de construire 00132821V0001 ; 651 Rte du Bourbier ; parcelle 0B 355 ; 1 logement ; terminé
- 05/01/2021 ; permis de construire 00132820V0003 ; 651 Route du Bourbier ; parcelle 0B 355 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 5 300 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/romans-01328/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 16/06/2025 ; 1279 Route du Bourbier 01400 Romans ; maison, 135,6 m² ; énergie D, climat C
- 20/09/2024 ; 1299 Route du Bourbier 01400 Romans ; maison, 140,1 m² ; énergie E, climat B
- 10/07/2023 ; 1255 Route du Bourbier 01400 Romans ; maison, 66,6 m², construit en 1996 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont SCI DOMAINE DES CHALLEES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/391455219) ; RESIDENCE POMEROLS DETENTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/880046719)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/romans-01328/route-du-bourbier-1110
La commune : https://aucadastre.fr/romans-01328.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01328_1110