# Chemin de Devienne, 26100 Romans-sur-Isère : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.05912, 5.05989 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26281_0881.

## La parcelle

- Parcelle : AE 814 (la plus proche : le point est sur la voie, à 4 m de son bord)
- Contenance : 14 m²
- Identifiant : 26218000AE0814
- Feuille : 000 DH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 170 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 935 kWh par an, pour 1 658 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Classement sonore des infrastructures transport terrestre - Réseau routier - Catégorie 3

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 1 276 de la commune

- 05/12/2014 ; permis de construire 02628114R0049 ; Chemi Dit de Devienne ; parcelle DH 480 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 467 m² ; commencé
- 05/12/2014 ; permis de construire 02628114R0049 ; Chemi Dit de Devienne ; parcelle DH 480 ; 121 m² ; terrain 2 467 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/romans-sur-isere-26281/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/03/2024 ; 33 Chemin de Devienne 26100 Romans-sur-Isère ; maison, 124,6 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège André Malraux (Collège, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 118, dont CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/402121958) ; ART-DAN ILE-DE-FRANCE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/489405076) ; DOMO SOLARIS (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/792399305) ; AMBIANCE COULEURS ET MATIERES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/501529614) ; SOL'AIR ENERGIE (SOL'AIR ENERGIE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/922191556) ; BLAY (BLAY) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/948144324)
- Voies voisines : Chemin Devienne (17 m) https://aucadastre.fr/romans-sur-isere-26281/chemin-devienne-0144.md ; Rue Maurice Ravel (60 m) https://aucadastre.fr/romans-sur-isere-26281/rue-maurice-ravel-2072.md ; Rue du 19 Mars 1962 (79 m) https://aucadastre.fr/romans-sur-isere-26281/rue-du-19-mars-1962-0899.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/romans-sur-isere-26281/chemin-de-devienne-0881
La commune : https://aucadastre.fr/romans-sur-isere-26281.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26281_0881