# Champ Gonnard, 71470 Romenay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.51137, 5.05098 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 71373_B144.

## La parcelle

- Parcelle : YY 154
- Contenance : 1 226 m²
- Identifiant : 71373000YY0154
- Feuille : 000 YY 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 202,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 638 kWh par an, pour 1 540 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBnd, zone urbaine a dominante d habitat non densifiable, du PLUi Terres de Bresse, en vigueur depuis le 30/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont SCI COLIN-DURY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834175721) ; DURY CLIMATISATION (construction, https://auregistre.fr/entreprise/103304572)
- Voies voisines : Champ Gonnard (0 m) https://aucadastre.fr/romenay-71373/champ-gonnard-b144.md ; Route de Corcelles (30 m) https://aucadastre.fr/romenay-71373/route-de-corcelles-1650.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/romenay-71373/champ-gonnard-B144
La commune : https://aucadastre.fr/romenay-71373.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/71373_B144