# Permis de construire de Roquebrune (Gers) : 11 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/11/2023 ; permis de construire 03234623A0005 ; Bernes ; parcelles D 116, D 117, D 118 ; 2 m² ; terrain 65 197 m² ; terminé
- 14/06/2023 ; permis de construire 03234623A0002 ; La Bousquette ; parcelles D 294, D 295, D 317 ; 596 m² ; terrain 167 360 m² ; commencé
- 10/03/2023 ; permis de construire 03234623A0001 ; 90 Rue du Castelnau ; parcelles C 605, C 93 ; 1 logement ; terrain 527 m² ; commencé
- 23/03/2022 ; permis de construire 03234622A0001 ; Laccasagne ; parcelles A 524, A 569 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 4 881 m² ; commencé
- 14/04/2021 ; permis de construire 03234621A1001 ; Bernes ; parcelles D 113, D 116, D 117 ; 6 m² ; terrain 65 197 m² ; terminé
- 15/10/2020 ; permis de construire 03234620A1001 ; Lacassagne ; parcelle A 562 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 881 m² ; terminé
- 25/10/2018 ; permis de construire 03234618A1002 ; Lacassagne ; parcelle A 529 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 14 768 m² ; autorisé
- 18/07/2018 ; permis de construire 03234618A1001 ; Lacassagne ; parcelle A 529 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 14 768 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; déclaration préalable 03234617A2003 ; Betesta ; parcelle A 208 ; 17 m² ; terrain 10 679 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU GERS
- 22/05/2014 ; permis de construire 03234614A1004 ; Lot Cantaperdritx ; parcelle A 525 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 008 m² ; commencé ; SCI SOPHIA 3
- 15/10/2013 ; permis de construire 03234613A1005 ; Chateau de Pujos ; parcelle B 408 ; 260 m² ; terrain 40 718 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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