# Permis de construire de Roquesérière (Haute-Garonne) : 132 autorisations

De 2013 à 2026 : 112 de logement, 16 de locaux, 4 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/03/2026 ; permis de construire 0314592500009 ; 2368 Route de Montpitol ; parcelle 0C 919 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 872 m² ; autorisé
- 29/12/2025 ; permis de construire 0314592500008 ; 1 Ch de Jammes Albert ; parcelles OA 1243, OA 1242, OA 1244 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 058 m² ; autorisé
- 29/12/2025 ; permis d'aménager 0314592500002 ; Grande Rue Tolosane ; parcelle 0B 744 ; terrain 3 900 m² ; autorisé
- 30/10/2025 ; permis de construire 0314592500007 ; 299 Route de Montpitol ; parcelles 0C 99, 0C 902, 0C 802 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 6 757 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0314592500002 ; 129 Route de Montpitol ; parcelles 0C 907, 0C 911, 0C 914 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 3 530 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis d'aménager 0314592500001 ; Rd 22 ; parcelle 0C 563 ; terrain 9 020 m² ; autorisé ; LES PARCS AMENAGEUR
- 31/07/2025 ; permis de construire 0314592500003 ; 3 Place de la Communaute ; parcelle 0A 1086 ; 10 logements, 22 m² ; terrain 186 m² ; autorisé ; IMHOTEP 12
- 11/02/2025 ; permis de construire 0314592500001 ; 16 Rue des Violettes ; parcelle 0A 1116 ; 37 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 29/11/2024 ; permis de construire 03145924Z0004 ; 129 Route de Montpitol ; parcelles 0C 908, 0C 910, 0C 908 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 772 m² ; terminé
- 04/11/2024 ; permis de construire 03145924Z0003 ; Route de Montpitol ; parcelles 0C 912, 0C 913 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 16/01/2024 ; permis de construire 03145923Z0007 ; Av de la Gare ; parcelle 0B 795 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 783 m² ; terminé
- 02/07/2023 ; déclaration préalable 03145923Z0018 ; Encusset ; parcelle ZC 28 ; 17 m² ; terrain 111 329 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 11/05/2023 ; permis de construire 03145923Z0002 ; 129 Route de Montpitol ; parcelles 0B 913, 0B 912 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 06/05/2023 ; déclaration préalable 03145923A0018 ; Encusset ; parcelle ZC 28 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 02/04/2023 ; déclaration préalable 03145923Z0007 ; Cambocru ; parcelles ZA 28, ZA 27 ; 10 m² ; terrain 22 652 m² ; autorisé ; SAMFI 12
- 02/04/2023 ; déclaration préalable 03145923Z0008 ; Cambocru ; parcelle ZA 21 ; 10 m² ; terrain 23 344 m² ; autorisé ; SOLAR FC
- 08/12/2022 ; permis de construire 03145922Z0004 ; 51 Route de Gemil ; parcelle 0B 716 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 452 m² ; terminé
- 08/12/2022 ; permis de construire 03145922Z0005 ; Route de Montastruc  Lot 2 ; parcelle 0B 716 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 6 000 m² ; terminé
- 16/09/2022 ; permis de construire 03145922Z0003 ; Ch du Callaret ; parcelles 0A 1048, 0A 1049 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 3 031 m² ; autorisé
- 05/09/2022 ; permis de construire 03145922Z0001 ; Route de Montpitol ; parcelle 0C 66 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 740 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 03145921Z0009 ; Grand Rue Tolosan ; parcelle A 249 ; 6 m² ; terminé
- 28/10/2021 ; permis de construire 03145921Z0005 ; Ch Jammes Albert ; parcelles A 301, A 302, A 308 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de construire 03145921Z0007 ; 2044 Route de saint Sulpice ; parcelle 0A 1002 ; 30 m² ; terrain 9 802 m² ; terminé ; DOMINO
- 02/09/2021 ; permis de construire 03145921Z0008 ; Ch de Caillaret ; parcelle A 431 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 18/03/2021 ; permis de construire 03145920Z0024 ; Ch du Callaret ; parcelle A 424 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 04/01/2021 ; permis de construire 03145920Z0023 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 231 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 28/12/2020 ; permis de construire 03145920Z0021 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 236 ; 1 logement, 88 m² ; commencé
- 26/11/2020 ; permis de construire 03145920Z0020 ; Route de Gemil ; parcelle B 355 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 09/10/2020 ; permis de construire 03145920Z0019 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle ZB 215 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 14/09/2020 ; déclaration préalable 03145920A0019 ; Ld ; parcelle B 535 ; 8 m² ; terrain 16 745 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/08/2020 ; permis de construire 03145920Z0016 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle ZB 47 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 20/07/2020 ; permis de construire 03145920Z0015 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 231 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 688 m² ; annulé ; AURIA
- 28/05/2020 ; permis de construire 03145920Z0013 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelles ZB 1, ZB 108 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 18/05/2020 ; permis de construire 03145920Z0014 ; 62 Rue de Montastruc ; parcelle B 516 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 676 m² ; commencé
- 02/04/2020 ; permis de construire 03145920Z0001 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 164 m² ; commencé
- 02/04/2020 ; permis de construire 03145920Z0011 ; Av de la Gare ; parcelle A 1191 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 30/03/2020 ; permis de construire 03145920Z0006 ; 2365 Rte de Montpitol ; parcelle C 900 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 03145919Z0027 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 202 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 03145920Z0002 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 12/03/2020 ; permis de construire 03145920Z0008 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle ZB 236 ; 1 logement, 102 m² ; annulé
- 07/03/2020 ; permis de construire 03145920Z0003 ; Jammesalbert ; parcelles A 1083, A 1084 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 27/02/2020 ; permis de construire 03145920Z0004 ; Lotissement la Plaine de ; parcelle ZB 47 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 27/02/2020 ; permis de construire 03145920Z0007 ; Lotissement la Plaine de ; parcelle ZD 206 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 464 m² ; terminé
- 17/02/2020 ; permis de construire 03145919Z0024 ; 47 Route de Montpitol ; parcelle C 836 ; 1 logement, 66 m² ; commencé
- 23/01/2020 ; permis de construire 03145919Z0028 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle ZB 47 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 13/01/2020 ; permis de construire 03145919Z0020 ; Lot la Plaine de G ; parcelle ZB 241 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 03145919Z0012 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 03145919Z0013 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 03145919Z0019 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 235 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 26/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0022 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 47 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0008 ; Lot la Pliane de ; parcelle A 216 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0017 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 527 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0021 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 228 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0023 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 234 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 506 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0025 ; Lot la Plaine de ; parcelles A 214, A 226 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 320 m² ; commencé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0026 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 242 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 916 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0009 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0014 ; Lotissement la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0015 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 197 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0007 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 237 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0010 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 03145919Z0016 ; Lot la Plaine de ; parcelle ZB 203 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 374 m² ; terminé
- 13/06/2019 ; permis de construire 03145919Z0004 ; Ch de Salebasse ; parcelle A 86 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 22/11/2018 ; permis de construire 03145918Z0010 ; Ch Jammes Albert ; parcelles A 1190, A 1194, A 1196 ; 3 logements, 270 m² ; terminé
- 31/10/2018 ; permis d'aménager 03145918Z0001 ; Lieu-Dit Plaine de Graubi ; parcelles ZB 46, ZB 47, ZB 108 ; autorisé ; LES PARCS AMENAGEUR
- 13/09/2018 ; permis de construire 03145918Z0009 ; Ch de Callaret ; parcelles A 1062, A 1108 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 306 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 03145918Z0006 ; Guillaoumarel ; parcelle B 355 ; 980 m² ; terrain 12 372 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU
- 16/07/2018 ; permis de construire 03145918Z0008 ; 1000 Route de la Gare ; parcelle ZB 120 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 14/06/2018 ; permis de construire 03145918Z0001 ; Ch Jammes Albert ; parcelles A 1190, A 1194, A 1196 ; 3 logements, 329 m² ; annulé
- 14/06/2018 ; déclaration préalable 03145918Z0013 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1113 ; 9 m² ; terrain 46 606 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 19/03/2018 ; permis de construire 03145918Z0004 ; 253 Rte de Montpitol ; parcelle C 568 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 844 m² ; terminé
- 09/11/2017 ; permis de construire 03145917Z0021 ; Lot la Plaine de ; parcelles A 1127, A 1169 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 06/11/2017 ; permis de construire 03145917Z0020 ; Lot la Plaine de ; parcelles A 1138, A 1139 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 03145917Z0019 ; La Plaine de Graubielle ; parcelle A 1179 ; 1 logement, 132 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 03145917Z0018 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1144 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 03/09/2017 ; permis de construire 03145917Z0017 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1133 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 21/08/2017 ; permis de construire 03145917Z0016 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1121 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 27/07/2017 ; permis de construire 03145917Z0010 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis de construire 03145917Z0014 ; Lot la Plaine de ; parcelles A 1132, A 1161 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis de construire 03145917Z0015 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1125 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 03145917Z0011 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1145 ; 1 logement, 94 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 03145917Z0012 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1119 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 26/06/2017 ; permis de construire 03145917Z0013 ; Lot 3la Plaine de ; parcelle A 1147 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 15/05/2017 ; permis de construire 03145917Z0009 ; Lot la Plaine de ; parcelles A 1135, A 1176, A 1177 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 06/04/2017 ; permis de construire 03145917Z0008 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1135 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 30/03/2017 ; permis de construire 03145917Z0006 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1122 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 30/03/2017 ; permis de construire 03145916Z0031 ; 2 Rue de l'Eglise ; parcelles A 1201, A 1206 ; 173 m² ; terrain 240 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 03145917Z0003 ; Lot la Plaine Gra ; parcelle A 1143 ; 1 logement, 79 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 03145917Z0005 ; Lotissement la Plaine de ; parcelle A 1126 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 16/02/2017 ; permis de construire 03145917Z0002 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle A 1170 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 16/02/2017 ; permis de construire 03145917Z0004 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle A 1123 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 26/01/2017 ; permis de construire 03145917Z0001 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 749 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 16/01/2017 ; permis de construire 03145916Z0019 ; Bd de saint Sulpice ; parcelle A 1168 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 16/01/2017 ; permis de construire 03145916Z0029 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1140 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 05/01/2017 ; permis de construire 03145916Z0030 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1117 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 29/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0025 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1120 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 29/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0028 ; Av de la Gare ; parcelle A 972 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 000 m² ; annulé
- 26/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0021 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1183 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 22/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0013 ; Lot la Plaine de ; parcelle A 1088 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 12/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0008 ; Lot Lotissement la Plaine Gra ; parcelle A 1152 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 12/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0011 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle A 836 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 12/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0026 ; Bd de saint Sulpice ; parcelle A 1088 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 12/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0027 ; Lot 3 la Plaine de ; parcelle A 1148 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0009 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1173 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0015 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle A 1165 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0016 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 836 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0017 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle A 1121 ; 1 logement, 127 m² ; annulé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0018 ; Bd Desaint Sulpice ; parcelle A 1171 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0020 ; Lot Lotissement Plaine de Gra ; parcelle A 836 ; 1 logement, 120 m² ; annulé
- 08/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0024 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1080 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 07/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0007 ; Lot Lotissement la Plaine de ; parcelle A 1088 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0006 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1088 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0010 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1088 ; 1 logement, 154 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0012 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 1088 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 03145916Z0023 ; Route de saint Sulpice ; parcelle A 749 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 18/08/2016 ; permis de construire 03145916Z0005 ; Salebasse ; parcelle A 87 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 03145916Z0003 ; Rioudoque ; parcelle A 812 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 30/05/2016 ; permis de construire 03145916Z0004 ; 167 Bd de Montastruc ; parcelle C 816 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 19/05/2016 ; permis de construire 03145916Z0001 ; Ecole ; parcelles A 757, A 953 ; 47 m² ; terrain 3 661 m² ; terminé
- 21/04/2016 ; permis de construire 03145916Z0002 ; Ch Jammes Albert ; parcelles A 276, A 972, A 1029 ; 2 logements, 231 m² ; terminé
- 29/02/2016 ; déclaration préalable 03145916Z0003 ; Le Village ; parcelle A 1088 ; 5 m² ; autorisé ; SYND DEP ELECTRIFICATION HAUTE GARONNE
- 31/08/2015 ; permis de construire 03145915Z0002 ; Che de Salle Basse ; parcelle A 1093 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 03145915Z0001 ; Chem de Salebasse ; parcelle A 833P ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 25/03/2015 ; permis de construire 03145914Z0009 ; Chem de la Rotte ; parcelle C 148 ; 198 m² ; terrain 8 110 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROQUESERIERE
- 24/12/2014 ; permis d'aménager 03145914Z0001 ; Pliane Graubielle ; parcelles OA 1081, OA 1080, OA 749 ; terrain 40 000 m² ; terminé ; LES PARCS
- 08/12/2014 ; permis de construire 03145914Z0007 ; 578 Rte de saint Sulpice ; parcelle A 434 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 3 475 m² ; commencé
- 10/11/2014 ; permis de construire 03145914Z0006 ; 466 Chem de la Salle Basse ; parcelle A 67 ; 32 m² ; terrain 3 580 m² ; autorisé
- 31/03/2014 ; permis de construire 03145914Z0003 ; Chem du Ba Quie ; parcelles C 875, C 874 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 06/03/2014 ; permis de construire 03145914Z0004 ; 128 Chem de la Salle Basse ; parcelle OA 782 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 2 724 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; permis de construire 03145913Z0003 ; 479 Rte de Montpitol ; parcelle OC 871 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 079 m² ; autorisé
- 03/02/2014 ; permis de construire 03145914Z0001 ; Rte de la Gare ; parcelle OA 1010 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 23/01/2013 ; permis de construire 03145912Z0002 ; 409 Rte de Gemil ; parcelles B 669, B 471 ; 199 m² ; terrain 3 191 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN MASSOU

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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