# Permis de construire de Rosans (Hautes-Alpes) : 36 autorisations

De 2014 à 2025 : 16 de logement, 19 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/03/2025 ; permis d'aménager 0051262500001 ; Voir Plan de Situation ; parcelle F 216 ; terrain 3 122 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSANS
- 23/10/2024 ; permis de construire 00512624C0006 ; 155 Chemin du Serre d'Enfaure ; parcelles F 424, F 424, F 426 ; 199 m² ; terrain 9 808 m² ; terminé
- 06/09/2024 ; permis de construire 00512624C0007 ; 3110 Route de l'Aubergerie ; parcelle E 1351 ; 57 m² ; terrain 2 167 m² ; autorisé ; CC DU SISTERONAIS-BUECH
- 29/04/2024 ; permis de construire 00512624C0001 ; 23 Rue du Temple ; parcelle F 278 ; terrain 49 m² ; terminé
- 06/02/2024 ; permis de construire 00512623C0004 ; Valbaudon ; parcelles B 260, B 227, B 222 ; 2 logements, 79 m² ; terrain 48 500 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
- 19/06/2023 ; permis de construire 00512623C0001 ; Route de la Chapelle ; parcelle F 714 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 307 m² ; terminé
- 08/12/2022 ; permis de construire 00512622C0004 ; Route des Buissons ; parcelle E 136 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 5 658 m² ; autorisé
- 22/11/2022 ; permis de construire 00512622C0003 ; Pierrauche ; parcelles F 432, F 432, F 433 ; 243 m² ; terrain 8 710 m² ; terminé
- 18/10/2022 ; permis de construire 00512622C0002 ; Quartier de la Boule d'Or ; parcelles E 961, E 1182, E 961 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 305 m² ; autorisé
- 10/06/2022 ; permis de construire 00512621C0008 ; Baudon ; parcelles B 260, B 227, B 231 ; 464 m² ; terrain 78 075 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
- 04/02/2022 ; permis de construire 00512621C0007 ; Plan de la Croix ; parcelles E 81, E 80, E 79 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 450 m² ; autorisé
- 25/10/2021 ; permis de construire 00512621C0006 ; Plan de la Croix ; parcelle E 1141 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 020 m² ; autorisé
- 10/09/2021 ; déclaration préalable 00512621C0006 ; Pierrauche ; parcelle F 432 ; 200 m² ; terrain 3 565 m² ; autorisé
- 02/08/2021 ; permis de construire 00512621C0001 ; La Basse Riviere ; parcelles D 86, D 85 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 4 817 m² ; terminé
- 02/08/2021 ; permis de construire 00512621C0001 ; La Basse Riviere ; parcelles D 86, D 85 ; 75 m² ; terrain 4 817 m² ; terminé
- 08/06/2021 ; permis de construire 00512621C0004 ; La Longeagne ; parcelle E 135 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 3 070 m² ; commencé
- 09/03/2021 ; permis de construire 00512621C0003 ; Route de Lastic ; parcelle D 257 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 740 m² ; autorisé
- 18/02/2021 ; permis de construire 00512621C0002 ; Les Coings ; parcelle F 940 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 231 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 00512619C0001 ; Route de la Chapelle ; parcelle F 710 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 802 m² ; autorisé
- 26/11/2018 ; permis de construire 00512618C0004 ; La Longeagne ; parcelle E 138 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé
- 27/02/2018 ; permis de construire 00512618C0001 ; Pierrauche ; parcelles F 426, F 427, F 428 ; 880 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 00512617H0002 ; Route du Lastic ; parcelle D 269 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 707 m² ; autorisé
- 08/12/2017 ; déclaration préalable 00512617H0007 ; Place du 19 Mars ; parcelle E 1324 ; 4 logements ; terrain 2 057 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSANS
- 02/03/2017 ; permis de construire 00512616H0006 ; Plan la Croix ; parcelles E 1071, E 1221 ; 103 m² ; terrain 862 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROSANS
- 12/01/2017 ; permis de construire 00512616H0005 ; Les Coings ; parcelle F 936 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 391 m² ; terminé
- 28/06/2016 ; permis de construire 00512616H0004 ; Route de la Chapelle ; parcelle F 39 ; 204 m² ; terrain 2 600 m² ; autorisé ; MOSAIQUE
- 07/06/2016 ; permis de construire 00512616H0003 ; Chemin du  Champ Pierrou ; parcelle E 74 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 6 404 m² ; commencé
- 17/03/2016 ; permis de construire 00512616H0001 ; Val Baudon ; parcelle B 260 ; 288 m² ; terrain 78 075 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
- 11/03/2016 ; déclaration préalable 00512616H0003 ; Les Buissons ; parcelle E 993 ; 1 280 m² ; terrain 30 021 m² ; autorisé ; FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES
- 08/12/2015 ; permis de construire 00512615H0003 ; Quartier  la Longeagne ; parcelle E 137 ; 110 m² ; terrain 2 240 m² ; autorisé
- 03/11/2015 ; permis de construire 00512615H0001 ; Rue Aristide Briand ; parcelle F 841 ; terrain 499 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROSANS
- 18/09/2015 ; déclaration préalable 00512615H0009 ; Les Millets ; parcelles E 896, E 895 ; 558 m² ; autorisé ; GAEC 1000MOUTONS
- 03/09/2015 ; permis de construire 00512615H0002 ; Chemin des Rosieres ; parcelles E 678, E 259 ; 12 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 24/04/2015 ; permis de construire 00512614H0005 ; Le Buison ; parcelles E 1207, E 1202, E 1199 ; 56 m² ; terrain 145 068 m² ; commencé ; ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES
- 13/01/2015 ; permis de construire 00512614H0004 ; Les Millets ; parcelle E 946 ; 786 m² ; autorisé
- 06/11/2014 ; permis de construire 00512614H0003 ; Le Lastic ; parcelles D 198, D 199, D 200 ; 168 m² ; terrain 81 867 m² ; commencé ; ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFATS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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