# Permis de construire de Rosay (Jura) : 8 autorisations

De 2013 à 2025 : 3 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/03/2025 ; permis de construire 03946625J0001 ; Chantemerle ; parcelle B 13 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 802 m² ; terminé ; MAKTA BATI
- 01/08/2023 ; permis de construire 03946623J0001 ; Sous Serre Court ; parcelles AB 140, AB 141, AB 144 ; 636 m² ; terrain 9 787 m² ; autorisé
- 02/02/2021 ; permis de démolir 03946620J0001 ; 6 Imp du Chateau ; parcelle AB 196 ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 03946619J0002 ; La Chaille ; parcelles A 568, A 567, A 566 ; 639 m² ; terrain 39 689 m² ; terminé ; GAEC DE L ISERE
- 18/06/2019 ; permis de construire 03946619J0001 ; Rue Principale ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 870 m² ; commencé
- 10/09/2018 ; permis de construire 03946618J0001 ; Aux Perroux ; parcelle C 344 ; 120 m² ; terrain 4 550 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 03946617J0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AB 24 ; 1 logement ; terrain 163 m² ; terminé
- 27/08/2013 ; permis de construire 03946613K0002 ; 1 Pl de la Mairie ; parcelle AB 6 ; terrain 470 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSAY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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