# Impasse du Musee, 76680 Rosay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.69576, 1.24497 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76538_0013.

## La parcelle

- Parcelle : AB 200 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m)
- Contenance : 21 m²
- Identifiant : 76538000AB0200
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 87,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 247 kWh par an, pour 1 339 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 29/05/2023 ; 2 Impasse du Musee 76680 Rosay ; maison, 99 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1993.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont HERMAY CORUBLE (HERMAY CORUBLE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/908076532) ; SCI DES 6 CERISIERS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/878503630) ; ASSOCIATION CULTURELLE LES PAS D'ANTAN - A.C.P.A. (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/884137688) ; COMPAGNIE DES BRAVES DE FOCH (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/940485402) ; COMMUNE DE ROSAY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217605385) ; ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES P'TITS DOUILLET (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/823901244)
- Voies voisines : Route de la Foret (36 m) https://aucadastre.fr/rosay-76538/route-de-la-foret-0006.md ; Route de la Briqueterie (64 m) https://aucadastre.fr/rosay-76538/route-de-la-briqueterie-0008.md ; Route de la Varenne (92 m) https://aucadastre.fr/rosay-76538/route-de-la-varenne-0015.md ; Route de la Fonte (94 m) https://aucadastre.fr/rosay-76538/route-de-la-fonte-0011.md ; Rue des Cerisiers (96 m) https://aucadastre.fr/rosay-76538/rue-des-cerisiers-0010.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rosay-76538/impasse-du-musee-0013
La commune : https://aucadastre.fr/rosay-76538.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76538_0013