# Permis de construire de Rosay (Seine-Maritime) : 3 autorisations

De 2022 à 2024 : 2 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/09/2024 ; permis de construire 07653824B0003 ; Route de la Briqueterie ; parcelles AI 106, AI 62 ; 327 m² ; terrain 12 199 m² ; terminé ; ONA
- 08/02/2023 ; permis de construire 07653822B0003 ; Rue des Cerisiers ; parcelle AB 79 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 951 m² ; autorisé
- 07/09/2022 ; permis de construire 07653822B0002 ; Rue des Cerisiers ; parcelle AB 79 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 951 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/rosay-76538.md
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